Avis public émis le 3 mai 2024
Séance ordinaire du 6 mai (18h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
Texte légal
1. Présences
2. Propos du maire
2.1. Propos du maire
3. Ordre du jour
3.1. Adoption de l'ordre du jour
4. Procès-verbaux
4.1. Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 2, 15 et 29 avril 2024 et d'un procès-verbal de correction
5. Administration générale
5.1. Correspondances
5.2. Dépôt des rapports
5.3. Proclamation
5.3.1. Proclamation du Mois de la sensibilisation au mélanome et au cancer de la peau
5.3.2. Proclamation de la Semaine québécoise des familles
5.3.3. Proclamation de la Journée internationale contre l'homophobie et la transphobie
5.3.4. Proclamation de la Semaine nationale des travaux publics
5.4. Demandes au ministère
5.4.1. Aide financière accordée dans le cadre du projet d’installation de bandes et de baies vitrées flexibles au Colisée Desjardins
5.4.2. Demande de versement d’aide financière dans le cadre du Programme d’aide à la voirie locale (PAVL), volet Redressement
5.4.3. Demande d’aide financière 2024 dans le cadre du Programme de subvention au transport adapté
6. Finances
6.1. Comptes à payer
6.1.1. Liste des comptes pour le mois d'avril 2024 totalisant 18 950 421,89 $
6.2. Trésorerie
6.2.1. Autorisation d'effectuer, d'affecter ou de libérer des dépenses à être financées par les activités de fonctionnement, l'excédent de fonctionnement, les revenus de transfert et les emprunts de la municipalité
6.2.2. Modifications à être apportées au Règlement d'emprunt numéro 1527-2023
6.3. Subventions
6.3.1. Renouvellement de la contribution municipale au transport adapté
6.4. Règlements d’emprunt
6.4.1. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement d'emprunt numéro 1551-2023 et dépôt du projet de règlement
7. Gestion contractuelle
7.1. Octroi d’un contrat pour la réparation d'une pompe d’eau brute à l’usine d’eau potable Hamel
7.2. Octroi des volets 3 et 4 du contrat de services professionnels d’ingénierie en vue de la réalisation des travaux d’aqueduc, d’égout et de voirie sur la rue Piché, entre le boulevard Jutras Est et la rue Champagne
7.3. Soumissions reçues en vue des travaux d’aqueduc, d’égout et de voirie sur la rue Piché, entre le boulevard Jutras Est et la rue Champagne
7.4. Soumissions reçues en vue des travaux de scellement de fissures sur diverses rues de la municipalité pour l’année 2024
7.5. Soumissions reçues pour la fourniture d’arbres pour le printemps 2024
7.6. Soumissions reçues en vue des travaux de remplacement de la passerelle et de la conduite située entre la chambre d’adduction et le poste de pompage d’eau brute au réservoir Beaudet
7.7. Soumissions reçues en vue des travaux de réhabilitation d’aqueduc sur diverses rues pour l’année 2024
7.8. Soumissions reçues en vue des travaux de réfection de voirie et de pistes cyclables ainsi que de réfection et de construction de bordures et de trottoirs pour l’année 2024
7.9. Offre de services professionnels reçue pour le contrôle qualitatif des travaux de réfection de voirie et de pistes cyclables ainsi que de réfection et de construction de bordures et de trottoirs pour l’année 2024
7.10. Offres de services professionnels d’ingénierie reçues en vue des travaux de mise à niveau des équipements de chauffage à l’usine d’eau potable Hamel
7.11. Offre de services professionnels reçue dans le cadre du projet d'activité au mont Arthabaska
8. Capital humain
8.1. Embauche d'une personne au poste permanent d'« Opérateur polyvalent », Division traitement des eaux, secteur services partagés, au sein du Service des infrastructures
8.2. Nomination d'une personne au poste cadre de « Contremaître », Division environnement, au sein du Service des travaux publics
9. Règlements généraux
9.1. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1199-2017 concernant la paix, l'ordre et la sécurité publique et le Règlement numéro 1224-2018 applicable par la Sûreté du Québec (G-200) et dépôt du projet de règlement
9.2. Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant le Programme de transition énergétique des industries, commerces et institutions (ICI) et dépôt du projet de règlement
9.3. Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement
9.4. Adoption du Règlement numéro 1563-2024 décrétant la division du territoire de la municipalité en dix districts électoraux en vue de l'élection générale de novembre 2025
10. Urbanisme
10.1. Dérogations mineures
10.1.1. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 65, rue Valère
10.1.2. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 475, rue Notre-Dame Est
10.1.3. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 16-16A, rue de l'Aqueduc
10.1.4. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 90, rue Dumoulin
10.1.5. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 372, rue Catherine
10.1.6. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 38, rue Adélard
10.1.7. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 10, rue Lyne
10.1.8. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 8, rue de l'Ermitage
10.1.9. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 2334, rue Notre-Dame Ouest
10.1.10. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 663, rue Gamache
10.1.11. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 595, rue Gamache
10.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
10.2.1. Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
10.3. Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)
10.3.1. Adoption d'un second projet de résolution PPCMOI 2024-01 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 2201, rue Notre-Dame Ouest
10.3.2. Adoption de la résolution PPCMOI 2024-02 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 2409A, rue Notre-Dame Ouest
10.3.3. Abrogation de la résolution numéro 351-06-22 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 50, boulevard Arthabaska Est
10.4. Commission de Protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)
10.5. Règlements d’urbanisme
10.5.1. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement
10.5.2. Adoption du projet de règlement numéro 1566-2024 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
10.5.3. Adoption du second projet de règlement numéro 1565-2024 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
10.5.4. Adoption du Règlement numéro 1560-2024 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
10.5.5. Adoption du Règlement numéro 1564-2024 modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme et le Règlement de zonage numéro 1261-2019
11. Gestion de l’espace public
11.1. Transport
11.1.1. Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Gendron
11.1.2. Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Levasseur
11.1.3. Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Dumas
11.2. Toponymie
11.3. Évènements
11.4. Fermeture de rue
11.4.1. Fermeture de rues en vue de l'événement Bonjour Printemps 2024
12. Affaires juridiques
12.1. Addenda au protocole d'entente intervenu avec la Ville de Princeville relatif à la fourniture de services en gestion de la sécurité incendie
12.2. Entente à intervenir avec le Cégep de Victoriaville pour des travaux de réaménagement des bureaux situés au numéro 33, rue Notre-Dame Est
12.3. Entente à intervenir avec Hydro-Québec pour des travaux de modification de l’alimentation électrique au numéro 402, chemin de l’Aéroport
12.4. Convention tripartite à intervenir pour le suivi et la mise à jour de l’application métaPRISME
12.5. Levée du droit de préemption sur une partie du lot numéro 6 600 938 du cadastre du Québec situé au numéro 50, boulevard Arthabaska Est
12.6. Désignation des membres siégeant sur le Comité de la Politique Municipalité amie des aînés (MADA) de la MRC d'Arthabaska
12.7. Désignation des membres siégeant sur le Comité stratégique en développement durable
13. Affaires nouvelles
14. Intervention des membres du conseil
14.1. Interventions des membres du conseil
15. Période des questions
15.1. Période des questions
16. Levée de la séance
16.1. Levée de la séance
VICTORIAVILLE, le 3 mai 2024
La greffière,
ROSANE ROY
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