Avis public émis le 30 octobre 2015
Séance ordinaire du 2 novembre 2015
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire suppléant
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 5 octobre 2015
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.1. GÉNIE
5.1.1 Soumissions reçues en vue de la location et de l'entretien des photocopieurs pour divers services de la municipalité
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Fermeture d'une partie de la rue Beaudet pour la tenue d'une partie de hockey organisée par Les Tigres de Victoriaville qui a eu lieu le 18 octobre 2015
5.2.2 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue d'un défilé dans le cadre du jour du Souvenir organisé par la Légion Royale Canadienne Succ. 86, Arthabaska qui aura lieu le 7 novembre 2015
5.2.3 Fermeture de diverses rues en vue d'un défilé de Noël au centre-ville organisé par la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville qui aura lieu le 28 novembre 2015
5.2.4 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme spécialisée en signalétique
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Embauche de personnes aux postes de « Pompier à temps partiel » au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies
6.2 Participation de la Ville de Victoriaville au programme intermunicipalités 2016 de l'Association Québec-France
6.3 Renouvellement du contrat de service dans le cadre du Programme d’aide aux employés (PAE)
6.4 Adoption d'une résolution relative au transfert de la Division horticulture du Service des travaux publics vers le Service de l'environnement
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires
7.1.2 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses reliées à l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure requis pour le prolongement des rues Honoré, Métivier et Catherine ainsi que la construction de deux nouvelles rues dans ce secteur
7.1.3 Versement anticipé de la subvention pour l'année 2016 à la Corporation d’initiative industrielle de Victoriaville
7.1.4 Don à la Fondation de l'Hôtel-Dieu d'Arthabaska
7.1.5 Adoption d’une résolution autorisant la Ville à remettre des dons à l’organisme Diffusion Momentum
7.1.6 Adoption d'une résolution autorisant une dépense à même le fonds de roulement
7.1.7 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses de la municipalité pour la période terminée le 30 septembre 2015
7.1.8 Liste des comptes pour le mois d'octobre 2015 totalisant 9 303 650,33 $
7.2. ÉVALUATION
7.2.1 Lettre du ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire concernant l’approbation de la proportion médiane et du facteur comparatif du rôle d’évaluation foncière de la Ville de Victoriaville pour l’exercice financier 2016
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Avis de vacance au poste de maire
8.1.2 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Mme Ginette Jacques relatif à la vente d'un terrain situé sur la rue des Roses
9. TRAVAUX PUBLICS
9.2. ÉCLAIRAGE PUBLIC
9.2.1 Soumissions reçues en vue de la fourniture et de l'installation de luminaires sur la rue Laurier Ouest
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.1. SPORTS ET LOISIRS
10.1.1 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Municipalité de Saint-Christophe-d’Arthabaska concernant l’accès aux services récréatifs, culturels et communautaires de la Ville
10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS
10.5.1 Mandat à une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la préparation des plans et devis pour le réaménagement de bureaux situés au numéro 400, rue De Bigarré incluant l'ajout d'une mezzanine
10.5.2 Mandat à une firme en architecture en vue de la préparation des plans et devis pour le réaménagement de bureaux situés au numéro 400, rue De Bigarré incluant l'ajout d'une mezzanine
10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES
10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
11.1. INCENDIE
11.1.1 Demande d'aide financière à être formulée dans le cadre du Programme d'aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel
12. GESTION DU TERRITOIRE
12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
12.1.1 Modification à être apportée au contrat de Sintra inc. (Région Centre du Québec) concernant les travaux d'asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues (lot numéro 3)
12.1.2 Modification a être apportée au contrat de Sintra inc. (Région Centre du Québec) concernant les travaux d'asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues (lot numéro 4)
12.2. URBANISME
12.2.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant les immeubles situés aux numéros 2090, rue Notre-Dame Ouest et 689, rue Cartier
12.3. DÉROGATIONS MINEURES
12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 131, rue Dancause
12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 130, rue Valère
12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
13. ENVIRONNEMENT
13.1. EAU POTABLE
13.1.1 Soumissions reçues en vue de la construction d'une dalle de béton et d'une fondation pour recevoir l'annexe abritant la génératrice du puits Victo (usine d'eau potable Hamel)
13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
13.3.1 Contrat intervenu entre La Société de développement durable d'Arthabaska (Gesterra) et la Ville de Victoriaville concernant l'acquisition de 378 bacs roulants servant à la collecte des matières compostables
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Adoption du règlement numéro 1119-2015 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004
14.1.2 Adoption du règlement numéro 1121-2015 modifiant le règlement numéro 50-1994 relatif à l’usage des rues, au stationnement, aux parcs publics de stationnement, aux permis de stationnement et à la circulation en général
14.1.3 Adoption du règlement numéro 1122-2015 modifiant le règlement numéro 845-2008 concernant le déblaiement de la neige sur le territoire de la municipalité
14.1.4 Adoption du règlement numéro 1123-2015 fixant la limite de vitesse des véhicules routiers dans les zones scolaires de la municipalité et abrogeant le règlement numéro 781-2007
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Rapport du maire suppléant sur la situation financière de la Ville conformément aux dispositions de l'article 474.1 de la Loi sur les cités et villes
14.2.2 Adoption du calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal pour l'année 2016
14.2.3 Recommandation du Comité des transports visant à modifier les dispositions régissant le stationnement sur une partie des rues Monfette et Alice
14.2.4 Adoption d'une résolution visant à autoriser la Ville de Victoriaville à procéder aux travaux de réaménagement de l'intersection de l'avenue Pie-X et de la rue Gamache
14.2.5 Modification à être apportée à la résolution numéro 339-06-15 concernant l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure requis pour le prolongement des rues Honoré, Métivier et Catherine ainsi que la construction de deux nouvelles rues dans ce secteur
14.2.6 Adoption du plan d'intervention relatif au renouvellement des conduites d'eau potable et d'égouts ainsi que des chaussées et sa présentation auprès du ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire
14.2.7 Demande à être formulée au gouvernement du Québec afin de mettre en œuvre l’ensemble des recommandations du rapport du Groupe de travail sur la simplification de la reddition de comptes des municipalités
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du Conseil municipal
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance
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