Avis public émis le 1 février 2016
Séance ordinaire du 1er février 2016
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire suppléant
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 11 janvier 2016
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Fermeture de la rue des Champs en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le 27 février 2016
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Adoption des taux de salaire à être accordés aux étudiants ou aux stagiaires embauchés pour la saison estivale 2016
6.2 Nomination, sur une base permanente, d'une personne au poste cadre de « Bibliothécaire » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire
6.3 Embauche d'une personne, sur une base temporaire, au poste de « Technicien en géomatique » au sein du Service de la gestion du territoire, Division de la géomatique
6.4 Embauche d'une personne au poste d'« Opérateur réseau (Division de l'eau potable) » au sein du Service de l'environnement, Division de l'eau potable
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Approbation des prévisions budgétaires de TaxiBus Victoriaville pour l'année 2016
7.1.2 Versement d'une contribution financière à Diffusion Momentum dans le cadre de la construction du Carré 150
7.1.3 Demande d'aide financière formulée par la Corporation de la politique jeunesse de Victoriaville inc. pour l'année 2016
7.1.4 Liste des comptes pour le mois de janvier 2016 totalisant 5 744 737,92 $
7.2. ÉVALUATION
7.2.1 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses en vue de l'entretien et du soutien des applications des logiciels SEF+ et PG pour les besoins de la Division de l'évaluation pour les années 2016, 2017 et 2018
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Démission de M. Gilles Lafontaine au poste de conseiller municipal du district électoral d'Arthabaska-Ouest
8.1.2 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé au numéro 19, rue Onil
9. TRAVAUX PUBLICS
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
11.3. SÉCURITÉ PUBLIQUE
11.3.1 Demande d’aide financière formulée par l’organisme Équipe d’intervention d’urgence de la MRC d’Arthabaska (ÉIUMRCA) afin de permettre le fonctionnement dudit organisme
11.3.2 Renouvellement de l'entente à intervenir entre la Ville de Drummondville et la Ville de Victoriaville concernant la fourniture de personnel et d'équipement pour des interventions impliquant des matières dangereuses
11.3.3 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Ville de Drummondville relative à la fourniture de services spécialisés pour le sauvetage en espaces clos
12. GESTION DU TERRITOIRE
12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
12.1.1 Mandat en vue de retenir les services de firmes de laboratoire pour le contrôle qualitatif des matériaux utilisés lors de tous travaux de construction à être exécutés sur le territoire de la municipalité
12.1.2 Adoption d'une résolution concernant une demande d'autorisation auprès du ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vue de l'obtention de certificats d'autorisation concernant le projet de construction d'une piste cyclable entre la rue des Mésanges et l'écoparc du parc industriel Fidèle-Édouard-Alain
12.2. URBANISME
12.2.1 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant les immeubles situés aux numéros 13 et 15, rue Cécile
12.3. DÉROGATIONS MINEURES
12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 41, rue Verville
12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 150, boulevard des Bois-Francs Nord
12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 703, rue Notre-Dame Ouest
12.3.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 40, rue Alice
12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
12.7. ACCESSIBILITÉ UNIVERSELLE
12.7.1 Entente à intervenir entre le Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Mauricie-et-du-Centre-du-Québec, le Gymnase Maxi-Forme inc. et la Ville de Victoriaville concernant l’accès à un centre de conditionnement physique adapté pour les personnes handicapées
13. ENVIRONNEMENT
13.1. EAU POTABLE
13.1.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'une génératrice au puits Victoriaville (usine d'eau potable Hamel)
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Adoption du règlement numéro 1124-2015 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004
14.1.2 Adoption du règlement numéro 1130-2016 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations à être réalisées en 2016 (règlement parapluie)
14.1.3 Adoption du règlement numéro 1132-2016 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre de l'exécution des travaux de réfection des infrastructures et du prolongement de la piste à l'aéroport régional André-Fortin
14.1.4 Adoption du règlement numéro 1133-2016 modifiant la tarification décrétée par le règlement numéro 735-2006 pour la consultation des informations contenues au rôle d'évaluation foncière et au rôle de perception des taxes de la Ville de Victoriaville
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Protocole d'entente à intervenir entre Circuit Canada Pro Tour inc. et la Ville de Victoriaville en vue de la tenue de l'événement Coupe Canada qui aura lieu en 2016, 2017 et 2018
14.2.2 Adhésion de la Ville de Victoriaville au Mouvement vélosympathique de l'organisme Vélo Québec Association
14.2.3 Nomination de représentants municipaux au sein des comités municipaux ou divers organismes
14.2.4 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement hivernal sur une partie de la rue du Vallon
14.2.5 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement hivernal sur une partie de la rue Buteau
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du Conseil municipal
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance
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