Avis public émis le 29 avril 2016
Séance ordinaire du 2 mai 2016
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 4 et 18 avril 2016
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.1. GÉNIE
5.1.1 Soumission reçue en vue de l'acquisition d'ordinateurs pour les besoins de la municipalité
5.1.2 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de licences VMware Horizon 7 Enterprise concernant la virtualisation des postes informatiques
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Fermeture d'une partie de la rue Notre-Dame Est dans le cadre du Grand Happening qui aura lieu le 14 mai 2016
5.2.2 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue de l'activité Bonjour Printemps organisée par le Grand Défi de Victoriaville qui aura lieu les 14 et 15 mai 2016
5.2.3 Fermeture d'une partie de la rue De Bigarré en vue de la tenue de l'événement Relais pour la vie organisé par la Société canadienne du cancer qui aura lieu le 28 mai 2016
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Embauche d'une personne au poste de « Commis-comptable, loisir, culture et vie communautaire »
6.2 Embauche d'une personne au poste d'« Inspectrice des bâtiments » au sein du Service de la gestion du territoire, Division de l'urbanisme
6.3 Nomination d'une personne au poste cadre de « Chef de division à la formation » au Service de la sécurité publique
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Rajustement du fonds de parcs et terrains de jeux de la Ville
7.1.2 États comparatifs des revenus et des dépenses de la municipalité pour la période terminée le 31 mars 2016
7.1.3 Liste des comptes pour le mois d'avril 2016 totalisant 5 450 676,27$
8. SERVICE JURIDIQUE
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1. VOIRIE
9.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de débroussaillage des fossés sur le territoire de la municipalité au cours des saisons estivales 2016, 2017 et 2018
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.1 Adoption de la Politique de développement des arts et de la culture
10.2. ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.2.1 Soumissions reçues en vue du transport des enfants inscrits aux services d'animation des parcs municipaux pour la saison estivale 2016
10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS
10.5.1 Soumissions reçues en vue de la construction d'estrades au stade de baseball
10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES
10.6.1 Demande formulée par l'Association régionale de loisir pour personnes handicapées du Centre du Québec inc. à l'effet que la Ville de Victoriaville accorde une aide financière à divers organismes pour les loisirs pour les personnes handicapées
10.6.2 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
11.3. SÉCURITÉ PUBLIQUE
11.3.1 Renouvellement de l’entente avec la Sûreté du Québec relative à la fourniture de services policiers additionnels requis lors de la tenue de divers événements spéciaux sur le territoire de Victoriaville au cours de la période du 15 juin au 15 septembre 2016
12. GESTION DU TERRITOIRE
12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
12.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de scellement de fissures sur diverses rues de la municipalité pour l'année 2016
12.1.2 Offres de service reçues en vue de la réalisation de diverses études (géotechnique, environnementale et description de terrain) dans le cadre du projet de prolongement des services sur le boulevard Jutras Ouest
12.2. URBANISME
12.2.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 100, rue Laurier Ouest
12.2.2 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 818, boulevard des Bois-Francs Sud
12.2.3 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 6, rue des Champs
12.3. DÉROGATIONS MINEURES
12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 640, rue Cartier
12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 320, rue De Bigarré
12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant les immeubles situés au numéro 620, boulevard des Bois-Francs Sud et aux numéros 57 à 59, rue Girouard
12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 1385, rue Gamache
12.3.5 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 38, rue Saint-Henri
12.3.6 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 59 à 59A, rue des Hospitalières
12.3.7 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 1000, rue Arsène
12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
12.6. PATRIMOINE
12.6.1 Rapport du Comité de toponymie relatif à la désignation du terrain de fers au parc des Forges situé au numéro 30, rue de l'Académie
12.6.2 Renouvellement du mandat d'un membre au sein du Comité de toponymie de la Ville de Victoriaville
13. ENVIRONNEMENT
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1111-2016 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1141-2016
14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 800-2007 concernant les animaux
14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement de zonage et dépôt du projet de règlement numéro 1144-2016
14.1.4 Adoption d'un projet de règlement numéro 1144-2016 modifiant le règlement de zonage
14.1.5 Avis de motion à être donné d’un règlement de zonage modifiant la délimitation des zones inondables de la rivière Bulstrode et dépôt du projet de règlement numéro 1145-2016
14.1.6 Adoption du projet de règlement de zonage numéro 1145-2016 modifiant la délimitation des zones inondables de la rivière Bulstrode
14.1.7 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement de zonage numéro 620-2004 et dépôt du projet de règlement numéro 1146-2016
14.1.8 Adoption du projet de règlement numéro 1146-2016 modifiant le règlement de zonage numéro 620-2004
14.1.9 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’imposition d’une compensation à l’égard de certains immeubles assujettis à des travaux de drainage du cours d’eau Labbé branche 8 et dépôt du projet de règlement numéro 1147-2016
14.1.10 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 98-1994 concernant les nuisances sur des immeubles et dépôt du projet de règlement numéro 1148-2016
14.1.11 Avis de motion à être donné d’un règlement l’adoption d’un règlement modifiant le règlement numéro 379-1999 visant à modifier la vitesse maximale permise sur une partie du rang Pariseau
14.1.12 Adoption du règlement numéro 1136-2016 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004
14.1.13 Adoption du règlement numéro 1136A-2016 modifiant le règlement de zonage numéro 620-2004
14.1.14 Adoption du règlement numéro 1137-2016 décrétant la division du territoire de la municipalité en dix districts électoraux en vue de l'élection générale de novembre 2017
14.1.15 Adoption du règlement numéro 1140-2016 établissant un programme de subventions pour la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville dans le contexte de la revitalisation du centre-ville
14.1.16 Adoption du règlement numéro 1142-2016 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses relatives à l'exécution des travaux de prolongement du réseau d'aqueduc et d'installation d'un système basse pression d'égout sanitaire sur le boulevard Jutras Ouest
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Participation de représentants municipaux aux Assises annuelles de l'Union des municipalités du Québec qui auront lieu les 12 et 13 mai 2016
14.2.2 Approbation par le ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire du règlement d’emprunt numéro 1131-2016
14.2.3 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Notre-Dame Est, entre la rue De Courval et le boulevard des Bois-Francs
14.2.4 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur l’avenue Pie-X, entre la rue Gamache et la rue des Berges
14.2.5 Recommandation du Comité des transports visant à formuler une demande au ministère des Transports afin d'ajuster le phasage actuel des feux de circulation sur le boulevard Arthabaska
14.2.6 Recommandation du Comité des transports visant à modifier la liste des interdictions de virage à gauche
14.2.7 Recommandation du Comité des transports visant à aménager un passage pour piétons sur le boulevard des Bois-Francs Sud
14.2.8 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement du côté pair de la rue Paris, partant du boulevard Jutras Ouest, pour la période hivernale, soit du 1er novembre au 1er avril
14.2.9 Recommandation du Comité des transports visant à modifier le stationnement sur une partie du boulevard Jutras Est
14.2.10 Recommandation du Comité des transports visant à modifier le stationnement sur la rue Girouard
14.2.11 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie du boulevard des Bois-Francs Sud
14.2.12 Recommandation du Comité des transports visant à aménager et à désaffecter des passages pour piétons sur le boulevard des Bois Francs Nord
14.2.13 Transports : plan pistes cyclables
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du Conseil municipal
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance
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