Avis public émis le 12 août 2016

Séance ordinaire du 15 août 2016

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire - Présentation des récipiendaires du sceau Impact-jeune dans le cadre de la Politique jeunesse de la Ville de Victoriaville

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 4 juillet 2016

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.1. GÉNIE

5.1.1 Soumissions reçues en vue de la conception de procédures d'approches aux instruments pour l'aéroport régional André-Fortin

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Utilisation gratuite des stationnements dans le cadre de la vente trottoir qui aura lieu du 18 au 20 août 2016

5.2.2 Fermeture d'une partie de la rue Saint-Georges en vue de la tenue d'une fête populaire organisée par l'établissement Villa St-Georges qui aura lieu le 1er septembre 2016

5.2.3 Fermeture de la rue Lucille-Lesieur en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le 3 septembre 2016

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Prolongation de la période de probation de trois pompiers à temps partiel

6.2 Renouvellement du contrat de l'assurance collective des employés municipaux

6.3 Embauche d'une personne à titre de « Stagiaire » au sein du Service du génie

6.4 Embauche d'une personne, sur une base temporaire, au poste cadre d'"Agent de communication" au sein de la Direction générale, Division des communications

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Adoption d’une résolution autorisant la Ville à remettre des dons à l’organisme Diffusion Momentum

7.1.3 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses de la municipalité pour la période terminée le 30 juin 2016

7.1.4 Liste des comptes pour le mois de juillet 2016 totalisant 11 957 092,08 $

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville, M. Stéphane Ouellette et Mme Julie Larrivée relatif à la vente d'un terrain situé sur la rue de la Briquade

9. TRAVAUX PUBLICS

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Adoption d'une résolution visant à présenter un projet dans le cadre du Programme de soutien pour le remplacement ou la modification des systèmes de réfrigération fonctionnant aux gaz R-12 ou R-22 : arénas et centres de curling

10.5.2 Entente de partenariat entre la Ville de Victoriaville et l'Association sportive "Le Laurier" de Victoriaville concernant le financement de la construction de nouvelles estrades au stade de baseball

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

10.6.2 Demande d'admissibilité au soutien municipal formulée par l'organisme Centre de prévention suicide Arthabaska-Érable inc. dans le cadre de la Politique d'admissibilité au soutien municipal de la Ville de Victoriaville

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues de la municipalité (lot numéro 3)

12.1.2 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme de laboratoire en vue du contrôle qualitatif dans le cadre des travaux d'asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues de la municipalité (lot numéro 3)

12.1.3 Baux intervenus concernant l'aménagement et l'entretien de sentiers pour piétons à l'usage du public en général dans le cadre des travaux de réaménagement du centre-ville

12.1.4 Soumissions reçues concernant le service de dépistage des raccordements inversés dans le réseau d'égout pluvial pour une période de trois ans

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 201, boulevard Labbé Nord

12.2.2 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 2, rue des Balbuzards

12.2.3 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 1024, boulevard des Bois-Francs Sud

12.2.4 Demande formulée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant l'immeuble situé au numéro 561, rang Nault

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 310, rue François-Bourgeois

12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 731, boulevard des Bois-Francs Sud

12.3.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 126, rue Édouard

12.3.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 542, rue de l'Académie

12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 1475, boulevard Jutras Ouest

12.3.6 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 9, rue Lionel

12.3.7 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 30, rue Bélair

12.3.8 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 20, rue Perreault

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.6. PATRIMOINE

12.6.1 Désignation du stade de baseball

13. ENVIRONNEMENT

13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'arbres dans le cadre du programme de distribution aux citoyens à l'automne 2016

13.3.2 Adoption d’une résolution autorisant diverses dépenses reliées à l’incendie survenu le 15 juillet 2016 à l’industrie SamaN située au numéro 1235, rue de L’Acadie

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements et dépôt du projet de règlement numéro 1154-2016

14.1.2 Adoption du projet de règlement numéro 1154-2016 modifiant le règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.1.3 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement de construction numéro 822-2008 et ses amendements et dépôt du projet de règlement numéro 1155-2016

14.1.4 Adoption du projet de règlement numéro 1155-2016 modifiant le règlement de construction numéro 822-2008 et ses amendements

14.1.5 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 561-2003, de manière à interdire le virage à droite aux approches est et sud de l'intersection formée de l'avenue Pie-X et de la rue Gamache et dépôt du projet de règlement numéro 1156-2016

14.1.6 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement numéro 1018-2012 constituant le code d’éthique et de déontologie des employés de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1157-2016

14.1.7 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1076-2014 décrétant le code d’éthique et de déontologie des membres du Conseil municipal de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1158-2016

14.1.8 Adoption du règlement numéro 1150-2016 modifiant le règlement de zonage numéro 620-2004 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.1.9 Adoption du règlement numéro 1153-2016 décrétant l’épandage de granulat concassé et l’asphaltage d'une partie des rues des Glaïeuls, des Pétunias et des Jonquilles 

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Participation d'un représentant municipal à la 2e Journée de partage intermunicipal sur la PFM en forme

14.2.2 Participation d'un représentant municipal au Colloque Pour une ville inclusive : Innovations et partenariats

14.2.3 Participation de représentants municipaux au 12e Colloque francophone international des Villes et Villages en santé et des Villes-Santé de l’Organisation mondiale de la Santé (OMS)

14.2.4 Participation d'un représentant municipal au forum La pêche récréative en ville

14.2.5 Adoption du calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal pour l'année 2017

14.2.6 Modification de la tarification du service de transport en commun TaxiBus Victoriaville

14.2.7 Modification de l'horaire de fonctionnement du service de transport en commun TaxiBus Victoriaville

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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