Avis public émis le 13 mars 2017

Séance ordinaire du 13 mars 2017

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 6 février 2017

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Nomination, sur une base permanente, d'une personne au poste cadre de « Coordonnateur, soutien aux organismes et aux bibliothèques » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

6.2 Embauche d'une personne au poste cadre de « Contremaître aux travaux publics » au sein du Service des travaux publics

6.3 Embauche d'une personne, sur une base temporaire, au poste cadre de « Coordonnatrice, animation et vie communautaire » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Protocole d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et l'organisme Diffusion Momentum pour le soutien et le financement des activités dudit organisme

7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 905-2010 (règlement parapluie)

7.1.4 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1100-2015 (règlement parapluie)

7.1.5 Mandat à une firme en services d'informatique en vue d'effectuer l'entretien et le soutien des applications du logiciel Unicité

7.1.6 Mandat à une firme en services d'informatique en vue de l'entretien et du soutien des applications AccèsCité Territoire pour les besoins de la Division de l'urbanisme

7.1.7 Adoption d'une résolution autorisant diverses dépenses reliées à la sécurité incendie

7.1.8 Adoption d’une résolution autorisant la Ville de Victoriaville à remettre des dons à l’organisme Diffusion Momentum

7.1.9 Dépôt du rapport de la trésorière concernant ses activités au cours de l'année 2016 conformément aux dispositions de l'article 513 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités

7.1.10 Liste des comptes pour le mois de février 2017 totalisant 6 738 081,69 $

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Promesse de vente d'une partie de l'immeuble situé au numéro 486, rue De Bigarré

8.1.2 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville, Mme Alexandra Mailloux et M. Gabriel Montminy relatif à la vente d'un terrain situé sur la rue des Ifs

8.1.3 Dépôt du certificat d'enregistrement du greffier à l’égard du règlement numéro 1177-2017

8.1.4 Dépôt du certificat d'enregistrement du greffier à l’égard du règlement numéro 1178-2017

8.1.5 Dépôt du certificat d'enregistrement du greffier à l’égard du règlement numéro 1179-2017

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'émulsion anionique pour l'année 2017

9.1.2 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de chlorure de calcium pour l'année 2017

9.1.3 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de béton bitumineux (interventions mécaniques) pour l'année 2017

9.1.4 Soumissions reçues en vue de l'acquisition, à l'usine, de béton bitumineux pour l'année 2017

9.1.5 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de peinture de signalisation pour l'année 2017

9.4. AQUEDUC ET ÉGOUTS

9.4.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de pièces d'aqueduc et d'égouts pour l'année 2017

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.3. ARTS ET CULTURE

10.3.1 Adoption du plan d'action 2017-2019 de la Politique de développement des arts et de la culture

10.4. BIBLIOTHÈQUES

10.4.1 Soumissions reçues en vue de la plastification, de la reliure et de la réparation de livres pour l'année 2017

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

10.6.2 Demande d'admissibilité au soutien municipal formulée par l'organisme Archives Bois-Francs dans le cadre de la Politique d'admissibilité au soutien municipal de la Ville de Victoriaville

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.1. INCENDIE

11.1.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition et de l'installation d'une sirène d'alerte à l'usine d'eau potable Hamel

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'asphaltage et de réfection de voirie pour la municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton et la Ville de Victoriaville pour l'année 2017 (lot numéro 1)

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 10, rue Pellerin

12.2.2 Renouvellement du mandat de trois membres au sein du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville

12.2.3 Demande d'autorisation formulée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec à l'effet de permettre l'ajout d'une activité touristique à la ferme d'élevage d'alpagas D'Ham Nature située au numéro 567, rang Nault

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 13, rue Robidas

12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 727, rue Gamache

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 486, rue de Bigarré

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.7. ACCESSIBILITÉ UNIVERSELLE

12.7.1 Adoption du bilan 2016 relatif au plan d'action de la Politique d'accessibilité universelle de la Ville de Victoriaville

13. ENVIRONNEMENT

13.1. EAU POTABLE

13.1.1 Soumissions reçues en vue de l'audit quinquennal concernant la production d'une attestation sur la conformité des installations de production d'eau potable à l'usine d'eau potable Hamel

13.1.2 Mandat à une firme de service-conseil en environnement en vue de fournir un support concernant la gestion de la restauration de la rivière Bulstrode

13.2. EAUX USÉES

13.2.1 Mandat à une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la réalisation de la phase 2 dans le cadre de la mise à niveau de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon

13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Contrat à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Centre d'innovation sociale en agriculture (CISA) en vue de l'élaboration et de la mise en œuvre d'un modèle qui favorise l'application de pratiques novatrices de gestion de l'eau

13.3.2 Soumissions reçues en vue de l'acquisition et de l'installation d'une benne basculante pour les besoins du Service de l'environnement, Division arboriculture

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE PLUS et dépôt du projet de règlement numéro 1186-2017

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE Programme Rénovation PLUS et dépôt du projet de règlement numéro 1187-2017

14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 140-1995 régissant les normes de construction, d’utilisation et d’entretien des équipements d’aqueduc et d’égouts et les normes sur les rejets dans le réseau d’égouts et dépôt du projet de règlement numéro 1188-2017

14.1.4 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements et dépôt du projet de règlement numéro 1189-2017

14.1.5 Adoption du projet de règlement numéro 1189-2017 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.1.6 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement de construction numéro 822-2008 et ses amendements et dépôt du projet de règlement numéro 1190-2017

14.1.7 Adoption du projet de règlement numéro 1190-2017 modifiant le règlement de construction numéro 822-2008 et ses amendements

14.1.8 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement relatif aux dérogations mineures et ses amendements et dépôt du projet de règlement numéro 1191-2017

14.1.9 Adoption du projet de règlement numéro 1191-2017 modifiant le règlement relatif aux dérogations mineures et ses amendements

14.1.10 Adoption du règlement numéro 1181-2017 établissant le programme d'aide financière en vue de la préservation et de la réhabilitation du Grand Union

14.1.11 Adoption du règlement numéro 1182-2017 décrétant l’imposition d’une compensation à l’égard de certains immeubles assujettis à des travaux de drainage du cours d’eau Wilfrid-Béland

14.1.12 Adoption du règlement numéro 1183-2017 modifiant le règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville

14.1.13 Adoption du règlement numéro 1184-2017 établissant le programme de subventions Victoriaville ville inclusive - adaptation des établissements commerciaux et de services

14.1.14 Adoption du règlement numéro 1185-2017 décrétant l’épandage de granulat concassé et l’asphaltage d'une partie des rues Annette-Bédard, Corbeil, de l'Ébéniste, du Meunier, du Tanneur, des Roses et des Glaïeuls

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Participation de représentants municipaux au colloque Americana 2017

14.2.2 Renouvellement du mandat d'un représentant municipal au sein de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick

14.2.3 Contrat intervenu entre la Ville de Victoriaville et La Société de développement durable d'Arthabaska (Gesterra) concernant le lavage des bacs roulants servant à la collecte des matières organiques pour l'année 2017

14.2.4 Adoption d'une résolution d'appui concernant la Déclaration des bibliothèques québécoises

14.2.5 Demande d'intervention pour le nettoyage du cours d'eau Wilfrid-Béland - branche numéro 2

14.2.6 Recommandation du Comité des transports visant à modifier la signalisation concernant le stationnement sur une partie de la Notre-Dame Est, entre les rues De Bigarré et Perreault

14.2.7 Recommandation du Comité des transports visant à aménager un passage pour piétons à l'approche ouest de l'intersection formée des rues Notre-Dame Ouest et Saint-Paul

14.2.8 Recommandation du Comité des transports visant à aménager un passage pour piétons et une avancée de trottoir à l'intersection formée des rues Cécile et De Bigarré

14.2.9 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement face à l'immeuble situé au numéro 84, rue du Curé-Suzor

14.2.10 Recommandation du Comité des transports visant à aménager une zone de débarcadère sur une partie de la rue Olivier, face à l’école Saint-David

14.2.11 Recommandation du Comité des transports visant à aménager un passage pour piétons à l'issue de la courbe permettant aux véhicules d'accéder à la rue Gamache depuis le boulevard Jutras Ouest

14.2.12 Recommandation du Comité des transports visant à installer deux panneaux d’obligation d’aller tout droit à l’intersection formée des rues Notre-Dame Est et de la Gare

14.2.13 Désignation du maire suppléant pour les quatre prochains mois

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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