Avis public émis le

Séance ordinaire du 1er mai 2017

Sommaire

Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

 

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

 

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 3 et 18 avril 2017

 

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

 

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue de l'activité Bonjour Printemps organisée par le Grand Défi de Victoriaville qui aura lieu les 13 et 14 mai 2017

5.2.2 Fermeture d'une partie de la rue Notre-Dame Ouest en vue de la tenue d'un défilé organisé dans le cadre du Congrès provincial de la Légion Royale canadienne qui aura lieu le 20 mai 2017

5.2.3 Fermeture d'une partie de la rue De Bigarré en vue de la tenue de l'événement Relais pour la vie organisé par la Société canadienne du cancer qui aura lieu le 27 mai 2017

 

6. RESSOURCES HUMAINES

 

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Approbation des états financiers de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick pour l'année 2016

7.1.3 Approbation des prévisions budgétaires de l'organisme TaxiBus Victoriaville pour l'année 2017

7.1.4 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1034-2013 (règlement parapluie)

7.1.5 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1100-2015 (règlement parapluie)

7.1.6 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1130-2016 (règlement parapluie)

7.1.7 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1177-2017 (règlement parapluie)

7.1.8 Adoption d’une résolution autorisant la Ville de Victoriaville à remettre des dons à l’organisme Diffusion Momentum

7.1.9 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses en vue de l'acquisition du logiciel de facturation des compteurs d'eau

7.1.10 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses à même le fonds de roulement

7.1.11 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses de la municipalité pour la période terminée le 31 mars 2017

7.1.12 Liste des comptes pour le mois d'avril 2017 totalisant 5 315 892,28 $

 

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Approbation par le ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire du règlement d’emprunt numéro 1177-2017 (règlement parapluie)

8.1.2 Approbation par le ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire du règlement d’emprunt numéro 1178-2017

8.1.3 Approbation par le ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire du règlement d’emprunt numéro 1179-2017

 

9. TRAVAUX PUBLICS

 

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2. ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2.1 Soumissions reçues en vue du transport des enfants inscrits aux services d'animation des parcs municipaux pour la saison estivale 2017

 

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

10.6.2 Demande d'admissibilité au soutien municipal formulée par l'organisme La Classique des Appalaches dans le cadre de la Politique d'admissibilité au soutien municipal de la Ville de Victoriaville

10.6.3 Demande d'admissibilité au soutien municipal formulée par l'organisme Réseau Autonomie Santé dans le cadre de la Politique d'admissibilité au soutien municipal de la Ville de Victoriaville

10.6.4 Renouvellement d'une entente de développement culturel pour les années 2018, 2019 et 2020

 

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

 

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de scellement de fissures sur diverses rues de la municipalité pour l'année 2017

12.1.2 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de réfection de voirie, de drainage et de fondation sur la rue Eddy (phase 2)

12.1.3 Modifications à être apportées au contrat de services professionnels d'ingénierie en vue du prolongement de la rue Archibald-Campbell, dans le parc industriel Fidèle-Édouard-Alain

12.1.4 Modifications à être apportées au contrat de services professionnels d'ingénierie dans le cadre du projet de réaménagement de la rue Notre-Dame Est (centre-ville)

 

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 530, boulevard Jutras Est

12.2.2 Adoption d'un projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 1235, rue Notre-Dame Est

 

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 1, rue Notre-Dame Ouest

12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 59, rue Charlebois

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant les immeubles situés aux numéros 581 et 582, route de la Grande-Ligne

12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant les immeubles situés aux numéros 475, rue Notre-Dame Est et 454, boulevard Jutras Est

12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 397, rue Girouard

12.3.6 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 847, boulevard des Bois-Francs Sud

12.3.7 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 355, boulevard Labbé Nord

12.3.8 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 355, boulevard Labbé Nord

 

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

 

12.5. GÉOMATIQUE

12.5.1 Mandat à une firme en services d'informatique en vue de l’entretien et du soutien des applications de la suite ArcGIS pour les besoins de la Division de la géomatique

 

13. ENVIRONNEMENT

13.1. EAU POTABLE

13.1.1 Soumission reçue en vue de l'exécution des travaux d'inspection et de réparation d'une pompe d'eau de lavage pour l'usine d'eau potable Hamel

 

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1192-2017

14.1.2 Adoption du projet de règlement numéro 1192-2017 modifiant le règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) de la Ville de Victoriaville

14.1.3 Adoption du règlement numéro 1189A-2017 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

 

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Dépôt des formules de déclaration des intérêts pécuniaires du maire et d'un conseiller municipal

14.2.2 Participation d'un représentant municipal au 29e Colloque Carrefour action municipale et famille

14.2.3 Modifications à être apportées à la résolution numéro 397-07-12 relative à la désignation des fourrières pour la garde des véhicules saisis en application des dispositions du Code de la sécurité routière

14.2.4 Entente-cadre de coopération à intervenir entre la Ville de Colomiers et la Ville de Victoriaville visant à définir les axes dans lesquels les Villes entendent mener leur coopération pour les années 2017 et 2018 ainsi que les modalités de mise en œuvre des actions communes

14.2.5 Renouvellement du mandat d'un représentant municipal au sein de l'organisme Rouli-Bus inc.

14.2.6 Recommandation du Comité des transports visant à réserver une case de stationnement pour personnes handicapées face à l'immeuble situé au numéro 20, rue de l'Ermitage (école Le Tandem)

14.2.7 Adoption du rapport annuel 2016 de TaxiBus Victoriaville

 

15. AFFAIRES NOUVELLES

 

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

 

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

 

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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