Avis public émis le

Séance ordinaire du 5 juin 2017

Sommaire

Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

 

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

 

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 1er et 15 mai 2017

 

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Dépôt d'une pétition formulée par des résidents de la rue des Roses demandant à la Ville de Victoriaville de mettre en place des mesures afin d'atténuer le débit de circulation sur cette rue

 

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture d'une partie de la rue Louisette en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le 10 juin 2017

5.2.2 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue d'une vente trottoir organisée au centre-ville par la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville qui aura lieu du 15 au 17 juin 2017

5.2.3 Demande d'utilisation gratuite des stationnements au centre-ville dans le cadre de la vente trottoir qui aura lieu du 15 au 17 juin 2017

5.2.4 Fermeture d'une partie de la rue De Bigarré en vue de la tenue de l'événement Fromages, Bouffes & Traditions qui aura lieu du 16 au 18 juin 2017

5.2.5 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue d'activités organisées dans le cadre de la fête nationale du Québec qui aura lieu le 23 juin 2017

5.2.6 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue d'un triathlon organisé par le Grand Défi de Victoriaville qui aura lieu les 1er et 2 juillet 2017

5.2.7 Fermeture d'une partie de la rue Saint-Georges en vue de la tenue d'une fête populaire organisée par l'établissement Villa St-Georges qui aura lieu les 6 et 7 juillet 2017

 

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Création d’un poste cadre de « Coordonnateur/coordonnatrice, Division de l'informatique » au sein du Service du génie, Division de l'informatique

6.2 Embauche d'une personne au poste cadre de « Coordonnateur, Division de l’informatique » au sein du Service du génie, Division de l’informatique

6.3 Création d’un poste cadre d'« Ingénieur/ingénieure en génie urbain » au sein du Service du génie

6.4 Embauche d'une personne au poste temporaire d'« Ingénieure en génie urbain » au sein du Service du génie

6.5 Adoption du Programme de prévention 2017 en matière de santé et sécurité du travail

6.6 Création d’un poste de « Journalier/journalière, permanent temps partiel » au sein du Service de l'environnement

6.7 Embauche d'une personne, sur une base temporaire, au poste de « Technicienne en gestion de projet » au sein du Service du génie

6.8 Embauche d'une personne, sur une base temporaire, au poste cadre de « Conseillère en marketing » au sein de la Direction générale, Division des communications

6.9 Embauche d'une personne au poste temporaire d'« Opérateur, Division des eaux usées » au sein du Service de l'environnement, Division des eaux usées

6.10 Modifications à être apportées à l'appellation et à la description des tâches du poste d'« Opérateur d'entretien, Division des eaux usées » au sein du Service de l'environnement

6.11 Soumissions reçues en vue du renouvellement du contrat d'assurance collective des employés municipaux

 

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Dépôt des rapports financiers du vérificateur externe et de la trésorière pour l'exercice financier terminé le 31 décembre 2016

7.1.2 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.3 Demande d'aide financière formulée par la Corporation de développement économique de Victoriaville et sa région (CLD) en vue de la réalisation du plan de promotion Destination Victoriaville

7.1.4 Adoption d'une résolution modifiant le financement des dépenses décrétées par le règlement d'emprunt numéro 1178-2017

7.1.5 Adoption d'une résolution modifiant le financement des dépenses décrétées par le règlement d'emprunt numéro 1161-2016

7.1.6 Adoption d'une résolution modifiant le financement des dépenses décrétées par le règlement d'emprunt numéro 1100-2015

7.1.7 Adoption d'une résolution modifiant le financement des dépenses décrétées par le règlement d'emprunt numéro 1074-2014

7.1.8 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1177-2017 (règlement parapluie)

7.1.9 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses en immobilisations prévues à même l'excédent de fonctionnement affecté de la municipalité

7.1.10 Demande d'aide financière formulée par l'organisme Groupe Solidarité Jeunesse en vue de la tenue de la 13e édition de la Journée Normand-Maurice

7.1.11 Liste des comptes pour le mois de juin 2017 totalisant 7 300 662,47 $

 

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Couche-Tard inc. relatif à la vente d'une parcelle de terrain situé à l'intersection du boulevard Arthabaska Est et de la rue Allard

8.1.2 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Terrassement Côté inc. relatif à la vente d'un terrain situé sur la rue Giguère

8.1.3 Promesse d'achat à intervenir entre la Société en commandite Gaz Métro et la Ville de Victoriaville relative à la vente d'une partie de l'immeuble situé à l'intersection de la rue De Bigarré et du boulevard Labbé Nord

8.1.4 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé au numéro 40, rue Alice

 

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Mandat à une firme en gestion de logiciel de constats d'infraction en vue de l'acquisition de nouveaux modules et de la mise à jour du logiciel de gestion des billets d'infraction

9.1.2 Mandat à une firme d'architectes en vue de la construction d'un entrepôt à sel

 

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.4. BIBLIOTHÈQUES

10.4.1 Demande d'aide financière à être formulée au ministère de la Culture et des Communications dans le cadre du programme Aide aux projets - Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes

 

10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de remplacement de la demi-lune au skatepark, phase 2

 

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

 

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et de voirie sur la rue Monfette, entre les rues Arcand et Saint-Augustin

12.1.2 Adoption d'une résolution concernant les services professionnels d'ingénierie prévus pour la réalisation de la phase 3.0 (surveillance) dans le cadre de l'exécution des travaux sur la rue Monfette

12.1.3 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme de laboratoire en vue du contrôle qualitatif dans le cadre des travaux de réfection d'infrastructures sur la rue Monfette

12.1.4 Adoption d'une résolution concernant les services professionnels d'ingénierie prévus pour la réalisation des phases 2B et 3B du lot 2 en vue de l'exécution des travaux de réfection de voirie, de drainage et de fondation sur les rues Eddy, Fernande et Jeanne, phase 2

 

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 5, rue Boutet

12.2.2 Adoption d'un projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 225, avenue Pie-X

12.2.3 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 530, boulevard Jutras Est

12.2.4 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 1235, rue Notre-Dame Est

12.2.5 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 1011, boulevard Pierre-Roux Est

12.2.6 Demande d'autorisation formulée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec à l'effet de permettre l'exclusion de la zone agricole d'une partie de lot situé au numéro 2110, rue Notre-Dame Ouest

 

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 355, boulevard Labbé Nord

12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 355, boulevard Labbé Nord

12.3.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 117, rue Marthe-Lemaire

12.3.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 351, rue des Roses

12.3.5 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 111, rang de la Pointe-Beaudet

12.3.6 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 104, rue de l'Académie

12.3.7 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 10, rue Romulus

12.3.8 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 76, rue Lavoie Nord

12.3.9 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 84, rue Lavoie Nord

12.3.10 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 4, rue Roméo

12.3.11 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 22, rue Notre-Dame Est

12.3.12 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 230, rang Pariseau

12.3.13 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 200, rue Saint-Georges, entre les numéros 80 et 86, rue Saint-Paul

12.3.14 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 434, rue Notre-Dame Ouest

 

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

 

12.5. GÉOMATIQUE

12.5.1 Adoption d'une résolution autorisant la Ville de Sherbrooke à préparer, au nom de la Ville de Victoriaville, l’appel d’offres requis en vue de retenir les services professionnels d'une firme pour la mise à jour et l'entretien du progiciel GOcité dans le cadre d’un partenariat intermunicipal 

12.5.2 Adoption d'une résolution en vue d'autoriser la signature d'une entente intermunicipale entre les Villes propriétaires du progiciel GOcité

12.5.3 Adoption d'une résolution en vue de la prolongation du contrat de services professionnels relatif à l'entretien, au support, aux améliorations et à la commercialisation du progiciel GOcité

 

12.6. PATRIMOINE

12.6.1 Renouvellement du mandat de cinq membres au sein du Comité du patrimoine de la Ville de Victoriaville

 

13. ENVIRONNEMENT

13.1. EAU POTABLE

13.1.1 Modification à être apportée à l'entente intervenue entre la Municipalité de Saint-Christophe-d'Arthabaska et la Ville de Victoriaville concernant l'alimentation en eau potable et la fourniture de services

 

13.2. EAUX USÉES

13.2.1 Mandat à une firme d'architectes concernant la construction d’un bâtiment qui abritera les équipements installés dans le cadre de la phase 1 de la mise à niveau de l’usine d’épuration des eaux usées Achille-Gagnon

 

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements et dépôt du projet de règlement numéro 1193-2017

14.1.2 Adoption du projet de règlement numéro 1193-2017 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1015-2012 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) et dépôt du projet de règlement numéro 1194-2017

14.1.4 Adoption du projet de règlement numéro 1194-2017 modifiant le règlement numéro 1015-2012 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

14.1.5 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville et dépôt du projet de règlement numéro 1195-2017

14.1.6 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 858-2008 décrétant l’imposition d’une taxe de compensation pour la fourniture de l’eau et le service d’égouts sur tous les biens-fonds imposables desservis par les réseaux d’aqueduc et d’égouts et dépôt du projet de règlement numéro 1196-2017

 

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Protocole d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la municipalité du Village de Val-David concernant le programme de subventions Victoriaville - Habitation DURABLE

14.2.2 Adoption d'une résolution appuyant les efforts du Regroupement des maisons pour femmes victimes de violence conjugale et de ses maisons membres

 

15. AFFAIRES NOUVELLES

 

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

 

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

 

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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