Avis public émis le 9 janvier 2017

Séance ordinaire du 9 janvier 2017

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 5 et 12 décembre 2016

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.1. GÉNIE

5.1.1 Soumission reçue en vue de l'acquisition d'une unité d'expansion pour le système de stockage virtualisé SAN

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Adoption d'une résolution confirmant l'utilisation gratuite du stationnement De Bigarré dans le cadre d'une collecte de sang organisée par le Club Kinsmen de Victoriaville qui a eu lieu le 6 janvier 2017

5.2.2 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue du Carnaval d'hiver organisé par le Quartier Notre-Dame qui aura lieu les 4 et 5 février 2017

5.2.3 Demande formulée par le Quartier Notre-Dame concernant l’utilisation gratuite de divers stationnements au centre-ville en vue de la tenue du Carnaval d'hiver qui aura lieu les 4 et 5 février 2017

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Fin d'emploi d'un employé municipal

6.2 Cotisation additionnelle à être versée à la Caisse de retraite du Régime de retraite des employés de la Ville de Victoriaville

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Adoption d'une résolution d'adjudication nécessaire au financement d'une émission d'obligations au montant de 7 794 000 $, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt

7.1.2 Adoption d'une résolution modifiant les divers règlements d'emprunt faisant l'objet de l'émission d'obligations au montant de 7 794 000 $

7.1.3 Adoption d'une résolution modifiant certains règlements d'emprunt faisant l'objet de l'émission d'obligations au montant de 7 794 000 $ en vue d'émettre les obligations pour un terme plus court que le terme prévu aux règlements originaux

7.1.4 Modification à être apportée à la résolution numéro 522-09-16 autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1074-2014 (règlement parapluie)

7.1.5 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses en immobilisations prévues à même les activités de fonctionnement et à même les excédents affectés de la municipalité

7.1.6 Approbation des prévisions budgétaires de la Corporation récréative de Victoriaville pour l'année 2017

7.1.7 Liste des comptes pour le mois de décembre 2016 totalisant 10 432 922,90 $

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Approbation par le ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire du règlement d’emprunt numéro 1160-2016

8.1.2 Approbation par le ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire du règlement d’emprunt numéro 1161-2016

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Adoption d'une résolution autorisant le Service du génie et le Service des travaux publics à soumettre toute demande de permission de voirie auprès du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.3. ARTS ET CULTURE

10.3.1 Adoption de la mise à jour de la Politique et procédure concernant l'affichage temporaire sur les terrains municipaux

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Adoption d'une résolution concernant les services professionnels d'ingénierie prévus pour la réalisation de la phase 1.0 (conception) et de la phase 2.0 (appel d'offres) en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure sur la rue Monfette

12.1.2 Demande à être formulée auprès du ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vue de compléter l'annexe 3 de la demande de certificat d'autorisation dans le cadre du prolongement du réseau d'aqueduc et d'égout sanitaire en bordure du boulevard Arthabaska Est, entre la rue Steve et le rang Nault

12.1.3 Dépôt auprès du ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire de la programmation révisée des travaux prévus pour les années 2014 à 2018 dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les infrastructures d'eau potable, d'eaux usées et de voirie locale

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 103, rue Laurier Ouest

12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 209, rue des Mélèzes

12.3.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 1, rue Giguère

12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 183 à 185, rue Saint-Georges

12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 247, rue Notre-Dame Est

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.8. TOPONYMIE

12.8.1 Nomination d'un membre au sein du Comité de toponymie

12.8.2 Modification à être apportée à la désignation du terrain de fers situé au parc des Forges

13. ENVIRONNEMENT

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations à être réalisées en 2017 (règlement parapluie) et dépôt du projet de règlement numéro 1177-2017

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre de l'exécution des travaux de réfection de trottoirs et de pavage sur diverses rues de la municipalité et dépôt du projet de règlement numéro 1178-2017

14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre de l'exécution des travaux de mise à niveau du système primaire de l’usine d’épuration des eaux usées Achille-Gagnon et de réhabilitation structurale des conduites d'aqueduc sur diverses rues de la municipalité et dépôt du projet de règlement numéro 1179-2017

14.1.4 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 50-1994 relatif à la circulation des véhicules automobiles, au stationnement et à l'usage des voies publiques et dépôt du projet de règlement numéro 1180-2017

14.1.5 Adoption du second projet de règlement numéro 1176-1-2016 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Dépôt d'un appel de propositions en vue d'un partenariat et d'un accord de contribution du ministère des Ressources naturelles Canada dans le cadre de la bonification du programme de subventions Victoriaville - Habitation DURABLE

14.2.2 Demande à la Fédération canadienne des municipalités (FCM) pour mettre en oeuvre un crédit d'impôt contre le gaspillage alimentaire

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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