Avis public émis le 3 avril 2017

Séance ordinaire du 3 avril 2017

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire - Présentation des récipiendaires des certificats Monarque pour les événements écoresponsables pour l'année 2016

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 13 et 27 mars 2017

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation du Mois de la jonquille

4.2 Proclamation de la Semaine de l'action bénévole 2017 qui se tiendra du 23 au 29 avril 2017

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture de la rue des Champs dans le cadre d'une fête de voisins qui aura lieu le 15 avril 2017

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Création d’un poste d'« Opérateur polyvalent/opératrice polyvalente » au sein du Service de l'environnement, Division des eaux usées

6.2 Nomination, sur une base permanente, d'une personne au poste cadre d'« Ingénieure de projet » au sein du Service du génie

6.3 Embauche d'une personne, sur une base temporaire, au poste d'« Aide à l'accessibilité universelle » au sein du Service de la gestion du territoire, Division transport

6.4 Adoption des taux de salaire à être accordés aux étudiants ou aux stagiaires embauchés pour la saison estivale 2017

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Rajustement des emprunts du fonds de roulement de la Ville

7.1.3 Approbation des prévisions budgétaires de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick pour l’année 2017

7.1.4 Liste des comptes pour le mois de mars 2017 totalisant 4 462 299,61 $

8. SERVICE JURIDIQUE

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Soumissions reçues en vue de la fourniture de béton de ciment pour les bordures et les trottoirs pour l'année 2017

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2. ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2.1 Entente intervenue entre la Ville de Victoriaville et l'organisme Maison Raymond Roy concernant la location de kayaks, de pédalos et de canots au réservoir Beaudet au cours de la saison estivale 2017

10.2.2 Mandat à la Corporation récréative de Victoriaville concernant la gestion et l'exploitation du Centre communautaire d'Arthabaska

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

10.6.2 Demande d'admissibilité au soutien municipal formulée par l'organisme Corporation de développement communautaire des Bois-Francs inc. dans le cadre de la Politique d'admissibilité au soutien municipal de la Ville de Victoriaville

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de réfection et de construction de bordures et de trottoirs sur diverses rues de la municipalité (lot numéro 1)

12.1.2 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme de laboratoire en vue du contrôle qualitatif dans le cadre des travaux de réfection et de construction de bordures et de trottoirs sur diverses rues (lot numéro 1)

12.1.3 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme de laboratoire en vue du contrôle qualitatif dans le cadre des travaux d'asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues (lot numéro 1)

12.1.4 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme de laboratoire en vue du contrôle qualitatif dans le cadre de divers travaux d'infrastructures et de voirie (lot numéro 1)

12.1.5 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme de laboratoire en vue du contrôle qualitatif dans le cadre de divers travaux d'infrastructures et de voirie (lot numéro 2)

12.1.6 Offre de service reçue afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la réfection d'aqueduc et d'égouts sur la rue de l'Académie, entre le boulevard Jutras Ouest et la rue du Parc

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption d'une résolution concernant une demande en vertu du règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 10, rue Pellerin

12.2.2 Nomination d'un membre au sein du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 1360 à 1362, boulevard Jutras Ouest

12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 32, rue de l'Artisan

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 629, boulevard des Bois-Francs Sud

12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 46, rue Saint-Henri

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.8. TOPONYMIE

12.8.1 Adoption du plan d'action 2017-2018-2019 du Comité de toponymie de la Ville de Victoriaville

13. ENVIRONNEMENT

13.2. EAUX USÉES

13.2.1 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue d'une étude préliminaire pour la mise à niveau de l'usine d’épuration des eaux usées Achille-Gagnon (phase 2)

13.2.2 Soumissions reçues en vue du remplacement de la conduite de refoulement au poste de pompage Bonaventure

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Adoption du règlement numéro 1186-2017 établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE PLUS

14.1.2 Adoption du règlement numéro 1187-2017 établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE Programme Rénovation PLUS

14.1.3 Adoption du règlement numéro 1188-2017 modifiant le règlement numéro 140-1995 régissant les normes de construction, d’utilisation et d’entretien des équipements d’aqueduc et d’égouts et les normes sur les rejets dans le réseau d’égouts

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Pro développement inc. en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure pour le développement du secteur des rues Corbeil et du Meunier

14.2.2 Demande d'intervention auprès de la MRC d'Arthabaska en vue d'effectuer le nettoyage dans un lac artificiel situé dans le cours d'eau de la rivière Gosselin - branche 35

14.2.3 Adoption d'une résolution modifiant le calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal de la Ville de Victoriaville

14.2.4 Nomination d'un représentant au sein du Comité citoyens en communication du risque

14.2.5 Recommandation du Comité des transports visant à aménager un passage pour piétons à l'intersection formée des rues Notre-Dame Ouest et Saint-Paul

14.2.6 Recommandation du Comité des transports visant à réserver une case de stationnement pour personnes handicapées face au numéro 300, rue Saint-Georges

14.2.7 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement hivernal sur une partie de l'Impasse Tourville

14.2.8 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la route Boucher

14.2.9 Recommandation du Comité des transports visant à demander au ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports du Québec d’installer des panneaux de sensibilisation au bruit routier le long des routes sous sa juridiction

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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