Avis public émis le 1 décembre 2017

Séance ordinaire du 4 décembre 2017

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire - Remise du Prix d'excellence Victoriaville ville inclusive, édition 2017

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 13 novembre 2017 et d'un procès-verbal de correction

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.1 GÉNIE

5.1.1 Contrat de licence et d'abonnement à intervenir entre la firme Edilex inc. et la Ville de Victoriaville en vue de l'utilisation du logiciel de rédaction de documents Edilexpert

5.1.2 Soumission reçue en vue de l'acquisition de commutateurs réseau

5.2 COMMUNICATIONS

5.2.1 Demande d'autorisation formulée par La Sécurité alimentaire inc. pour faire de la sollicitation sur la voie publique dans le cadre de la Grande Guignolée de Noël qui aura lieu le jeudi 7 décembre 2017

5.2.2 Demande d'autorisation pour la tenue de l'événement le Grand défi Pierre Lavoie qui aura lieu le vendredi 15 juin 2018

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Création d’un poste de "Conducteur/conductrice de camion-grue" au sein du Service des travaux publics

6.2 Nomination, sur une base permanente, d'une personne au poste cadre de "Coordonnateur, Division informatique" au sein du Service du génie

6.3 Dépôt de la liste des employés temporaires 2017

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1 FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Approbation des prévisions budgétaires de l'organisme Rouli-Bus inc. pour l'année 2018

7.1.3 Adoption d’une résolution autorisant la Ville de Victoriaville à remettre des dons à l’organisme Diffusion Momentum

7.1.4 Emprunt temporaire aux fins d’administration

7.1.5 Rapport de l’âge des comptes à recevoir

7.1.6 Liste des comptes de taxes et des comptes spéciaux irrécouvrables

7.1.7 Liste des comptes pour le mois de novembre 2017 totalisant 4,000,201,63$

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1 GREFFE

8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre le Syndicat de la copropriété de la rue Aqueduc et la Ville de Victoriaville concernant la vente d'un terrain situé sur la rue de l'Aqueduc

8.1.2 Projet d'acte à intervenir entre Moteurs électriques Victo inc. et la Ville de Victoriaville concernant la vente d'un terrain situé sur la rue de l'Aqueduc

8.1.3 Projet d'acte à intervenir entre Mme Hélène Tourigny, M. François Fortier et la Ville de Victoriaville relatif à la vente d'un terrain situé sur la rue de l'Aqueduc et à l'établissement d'une servitude d'empiétement d'une borne-fontaine

8.1.4 Projet d'acte à intervenir entre Mme Marie-France Grenier, M. Alexandre Caron et la Ville de Victoriaville relatif à l'établissement d'une servitude de passage pour conduite d'égout pluvial et d'accès à la conduite affectant l'immeuble situé au numéro 52, rue Cloutier

8.1.5 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Parmalat Canada inc. relatif à un échange de terrains et à l'établissement de servitudes d'aqueduc et d'égouts

8.1.6 Dépôt du certificat d'enregistrement du greffier à l’égard du règlement de zonage numéro 1200-2017

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1 VOIRIE

9.1.1 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d’ingénieurs-conseils en vue de l’aménagement d’un centre d’entreposage de sels de voirie

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1 SPORTS ET LOISIRS

10.1.1 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Municipalité du Canton de Ham-Nord concernant l’accès aux services récréatifs et culturels de la Ville

10.1.2 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Municipalité de Chesterville concernant l’accès aux services récréatifs et culturels de la Ville

10.1.3 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Municipalité de Daveluyville concernant l’accès aux services récréatifs et culturels de la Ville

10.5 BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Mandat à une firme d'architectes en vue de la mise à niveau du pavillon Jean-Béliveau

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1 PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Mandat à une firme d'ingénieurs-conseils pour la préparation des plans et devis en vue de l'installation des feux de circulation à l'intersection du boulevard Pierre-Roux Ouest et de la rue des Roses

12.1.2 Adoption d’une résolution autorisant la phase 3 et les modifications à être apportées au contrat accordé pour les services professionnels d’ingénierie dans le cadre des travaux de réaménagement du centre-ville

12.1.3 Demande à être formulée auprès du ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vue de l'obtention d'un certificat d'autorisation dans le cadre de l'exécution des travaux de remblayage de milieux humides et de réfection du système du poste de pompage Poliquin

12.2 URBANISME

12.2.1 Adoption du projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 60, rue Carignan

12.3 DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 19 à 23, rue de la Gare

12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 5, rue du Noroît

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 890, boulevard des Bois-Francs Sud

12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 361, rue Girouard

12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 42, rue du Curé-Suzor

12.4 PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

13. ENVIRONNEMENT

13.2 EAUX USÉES

13.2.1 Mandat à une firme d'ingénieurs-conseils en vue d'une étude environnementale de site, phase II, et d'une étude de forages géotechniques complémentaires dans le cadre de la mise à niveau de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon, phase 2

14. LÉGISLATION

14.1 RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville et présentation du projet de règlement numéro 1201-2017

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement prolongeant pour l'année 2018 un programme de revitalisation, sous forme d'une subvention, à l'égard d'immeubles industriels dans le parc industriel P.-A.-Poirier ayant fait l'objet de travaux de construction et présentation du projet de règlement numéro 1202-2017

14.2 RÉSOLUTIONS

14.2.1 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le promoteur, la compagnie 9182-1512 Québec inc., en vue du prolongement de la rue Beaudet

14.2.2 Adoption d'une résolution d'appui au projet de loi no 896, loi remplaçant le nom de la circonscription électorale d'Arthabaska par Arthabaska-L'Érable

14.2.3 Nomination, à la suite de l’élection municipale tenue le 5 novembre 2017, d’un substitut du maire au sein du Conseil de la MRC d’Arthabaska

14.2.4 Désignation des membres siégeant aux différents comités internes

14.2.5 Adoption d'une résolution relative à une demande formulée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec par Hydro-Québec afin d'utiliser temporairement un lot sur le territoire de la municipalité pour circulation

14.2.6 Recommandation du Comité des transports visant à réduire la zone de stationnement permis en tout temps sur une partie de la rue de l'Aqueduc

14.2.7 Recommandation du Comité des transports visant à décréter des arrêts obligatoires au prolongement des rues Arsène et Métivier

14.2.8 Recommandation du Comité des transports visant à aménager des cases de stationnement pour personnes handicapées sur une partie de la rue Notre-Dame Est

14.2.9 Recommandation du Comité des transports visant à signaler un passage pour piétons sur une partie de la rue Monfette

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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