Avis public émis le 12 mars 2018

Séance ordinaire du 12 février 2018 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 5, 19 et 26 février 2018 et d'un procès-verbal de correction

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.1 GÉNIE

5.1.1 Entente intermunicipale à intervenir entre la Ville de Plessisville et la Ville de Victoriaville concernant le partage de services professionnels d'ingénierie

5.1.2 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'ordinateurs pour les besoins de la municipalité pour l'année 2018

5.2 COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture de la rue des Champs en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le 31 mars 2018

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Embauche d'une personne au poste cadre de "Contremaître - Division bâtiments et équipements" au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

6.2 Embauche d'une personne au poste temporaire de "Technicien en génie civil" au sein du Service du génie

6.3 Embauche d'une personne au poste d'"Électromécanicien/électromécanicienne - Épuration" au sein du Service de l'environnement, Division des eaux usées

6.4 Nomination d'une personne par intérim au titre d'"Assistante-trésorière" au sein du Service des ressources financières et matérielles

6.5 Nomination, sur une base permanente, d'une personne au poste cadre de "Coordonnatrice - Division transport et projets spéciaux" au sein du Service de la gestion du territoire

6.6 Nomination d’une personne au poste de "Lieutenant remplaçant" au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies

6.7 Nomination d'une personne au poste de "Lieutenant permanent à temps partiel" au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1 FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1177-2017 (règlement parapluie)

7.1.3 Approbation des prévisions budgétaires de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick pour l’année 2018

7.1.4 Adoption d'une résolution autorisant l'aide financière accordée à la Fondation de l'Ermitage dans le cadre du projet de réaménagement des « Espaces de vie et de salles d'eau » du Centre d'hébergement du Roseau

7.1.5 Dépôt du rapport de la trésorière concernant ses activités au cours de l'année 2017 conformément aux dispositions de l'article 513 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités

7.1.6 Liste des comptes pour le mois de février 2018 totalisant 8,632,464,25$

7.2 ÉVALUATION

7.2.1 Offre de service reçue afin de retenir les services professionnels d'une firme d'experts en évaluation foncière en vue de la réalisation de certains travaux d'évaluation aux fins d'équilibration du rôle triennal 2019, 2020 et 2021

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1 GREFFE

8.1.1 Offre d'achat en vue de l'acquisition d'un terrain situé au numéro 741, rue de L'Acadie

8.1.2 Adoption d'une résolution à l'effet que l'Union des municipalités du Québec agisse comme mandataire de l'un des regroupements d'achat d'assurances de dommages et de gestionnaire de risques

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1 VOIRIE

9.1.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition et la pose de gazon en plaque pour l’année 2018

9.1.2 Soumissions reçues en vue de l’acquisition de béton bitumineux à l’usine pour l’année 2018

9.1.3 Soumissions reçues en vue de l’acquisition de béton bitumineux (interventions mécaniques) pour l’année 2018

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.5.1 Protocole d'entente à intervenir entre l'organisme Club de l'âge d'or de Victoriaville inc. et la Ville de Victoriaville en ce qui a trait à l'utilisation de l'immeuble situé au numéro 2, rue Drouin

10.5.2 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'une nouvelle scène pour le Colisée Desjardins

10.6 SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.1 INCENDIE

11.1.1 Demande d'aide financière à être formulée dans le cadre du Programme d'aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel

12. GESTION DU PATRIMOINE

12.1 PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Dépôt auprès du ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire de la programmation révisée des travaux prévus pour les années 2014 à 2018 dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les infrastructures d'eau potable, d'eaux usées et de voirie locale

12.1.2 Modifications à être apportées au contrat accordé dans le cadre de l'exécution des travaux sur une partie de la rue Monfette, entre les rues Arcand et Saint-Augustin

12.2 URBANISME

12.2.1 Demande d'autorisation formulée par M. Martin Laroche à la Commission de protection du territoire agricole du Québec

12.2.2 Adoption du projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 77, rue Eddy

12.2.3 Adoption du projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 277, avenue Pie-X

12.3 DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 4 à 6, rue de l'Exposition

12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 4 à 6, rue de l'Exposition

12.3.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 3, rue Grenier

12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 397, rue Girouard

12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 1, rue Lépinay

12.3.6 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 234, rue des Mésanges

12.3.7 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 338, rue des Chalets

12.3.8 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 481, boulevard des Bois-Francs Sud

12.3.9 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 295, rang Vachon

12.3.10 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 867 à 869, boulevard des Bois-Francs Sud

12.3.11 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 42, rue Gaudet

12.4 PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

13. ENVIRONNEMENT

13.2 EAUX USÉES

13.2.1 Soumissions reçues en vue de l’acquisition de systèmes de distribution et de diffusion d'air à fines bulles pour cinq bassins de boues activées dans le cadre de la mise à niveau à l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon, phase 2

14. LÉGISLATION

14.1 RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1197-2017 constituant le règlement sur la prévention des incendies et présentation du projet de règlement numéro 1223-2018

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant les dispositions réglementaires à être appliquées par la Sûreté du Québec sur le territoire de la municipalité et présentation du projet de règlement numéro 1224-2018

14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1199-2017 concernant la paix, l'ordre et la sécurité publique sur le territoire et présentation du projet de règlement numéro 1225-2018

14.1.4 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 140-1995 régissant les normes de construction, d’utilisation et d’entretien des équipements d’aqueduc et d’égouts et les normes sur les rejets dans le réseau d’égouts et présentation du projet de règlement numéro 1226-2018

14.1.5 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1205-2017 décrétant les taux d'imposition foncière et les autres redevances à être imposées sur les biens-fonds imposables situés sur le territoire de Victoriaville pour l'année 2018 et présentation du projet de règlement numéro 1227-2018

14.1.6 Avis de motion à être donné du règlement numéro 1228-2018 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements 

14.1.7 Adoption du projet de règlement numéro 1228-2018 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.1.8 Adoption du règlement numéro 1219-2018 décrétant le nouveau code d’éthique et de déontologie des membres du Conseil municipal de la Ville de Victoriaville

14.1.9 Adoption du règlement numéro 1222-2018 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure sur diverses rues 

14.2 RÉSOLUTIONS

14.2.1 Regroupement des offices d’habitation (OH) sur les territoires de Victoriaville, de Warwick, de Daveluyville et de Saint-Albert et nomination de trois représentants au conseil d’administration provisoire du nouvel office d’habitation (OH)

14.2.2 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Sûreté du Québec concernant l'obtention des services de deux cadets pour la saison estivale 2018

14.2.3 Nomination d'un représentant municipal au sein du Comité de pilotage MADA - MRC

14.2.4 Nomination d'un représentant municipal au sein de la Commission de l'aménagement et des transports de l'Union des municipalités du Québec

14.2.5 Nomination d'un représentant municipal au sein du conseil d'administration du Réseau québécois de Villes et Villages en santé

14.2.6 Désignation du maire suppléant pour les quatre prochains mois

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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