Avis public émis le 3 avril 2018

Séance ordinaire du 3 avril 2018 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues le 12 mars 2018

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation de la Semaine de l'action bénévole 2018 qui se tiendra du 15 au 21 avril 2018

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.1 GÉNIE

5.1.1 Soumissions reçues en vue de la modernisation de l'infrastructure technologique

5.1.2 Soumissions reçues en vue de l'acquisition et de la configuration de pare-feu de nouvelle génération

5.1.3 Mandat à être accordé à une firme en vue de la gestion des cycles de vie des documents dans SharePoint

5.2 COMMUNICATIONS

5.2.1 Adoption d'une résolution décrétant l'utilisation gratuite du stationnement du pavillon Jean-Béliveau en vue de la tenue du Concours solistes et petits ensembles qui aura lieu du 13 au 15 avril 2018

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Création d'un poste temporaire de "Plombier/plombière" au sein du Service de l'environnement

6.2 Embauche d'une personne au poste temporaire d'"Arboriculteur" au sein du Service de l'environnement, Division du développement durable

6.3 Embauche d'une personne au poste cadre de "Coordonnateur sports et loisirs et événements sportifs" au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

6.4 Embauche d'une personne au poste cadre de "Technicienne aux ressources humaines" au sein du Service des ressources humaines

6.5 Adoption des taux de salaire à être accordés aux étudiants ou aux stagiaires embauchés pour la saison estivale 2018

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1 FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1210-2018 (règlement parapluie)

7.1.3 Liste des comptes pour le mois de mars 2018 totalisant 9 744 630,99 $

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1.1 Dépôt du certificat d'enregistrement de l'assistante-greffière à l’égard du règlement d'emprunt numéro 1222-2018

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1 VOIRIE

9.1.1 Soumissions reçues en vue de l’acquisition d’éléments de signalisation pour l’année 2018

9.1.2 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de marquage des chaussées pour les années 2018, 2019 et 2020

9.1.3 Soumissions reçues en vue de l’acquisition de béton de ciment pour les bordures et les trottoirs pour l’année 2018

9.4 AQUEDUC ET ÉGOUTS

9.4.1 Soumissions reçues en vue de l’acquisition de pièces d’aqueduc et d’égouts pour l’année 2018

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1 SPORTS ET LOISIRS

10.1.1 Protocole d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et l'organisme Loisirs Terre des Jeunes inc. concernant l’entretien des sentiers et des glissades du parc Terre-des-Jeunes

10.6 SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Demande formulée par l'Association régionale de loisir pour personnes handicapées du Centre du Québec inc. (ARLPHCQ) voulant que la Ville de Victoriaville accorde une aide financière à divers organismes pour les loisirs pour les personnes handicapées

10.6.2 Demande d'admissibilité au soutien municipal formulée par l'organisme Club de Rugby Rabaska de Victoriaville dans le cadre de la Politique d'admissibilité au soutien municipal de la Ville de Victoriaville

10.6.3 Entente intervenue entre la Ville de Victoriaville et l'organisme Répit Jeunesse concernant la surveillance des aires de feux au parc Terre-des-Jeunes et la présence d'un travailleur de rue au centre-ville

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1 PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'asphaltage et de réfection de voirie pour la municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton et la Ville de Victoriaville pour l'année 2018 (lot numéro 1)

12.1.2 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la préparation des plans, des devis et des estimations préliminaires ainsi que la surveillance des travaux et du contrôle qualitatif dans le cadre de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure sur diverses rues situées dans le secteur de la rue Cormier

12.2 URBANISME

12.2.1 Adoption du projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 45, rue Louisette

12.2.2 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 77, rue Eddy

12.2.3 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 277, avenue Pie-X

12.2.4 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 145, rue de Versailles

12.3 DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 298 à 300, rue de l'Académie

12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 171, boulevard Labbé Nord

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 14, rue Lépinay

12.3.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 162, boulevard Jutras Est

12.3.5 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 35, rue des Mélèzes

12.3.6 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 1200, boulevard Pierre-Roux Ouest

12.3.7 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 741, rue de L'Acadie

12.4 PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.6 PATRIMOINE

12.6.1 Renouvellement de mandat de deux membres au sein du Comité de toponymie de la Ville de Victoriaville

12.6.2 Désignation toponymique d'une nouvelle rue située dans le secteur de la rue du Curé-Suzor

12.7 ACCESSIBILITÉ UNIVERSELLE

12.7.1 Adoption du bilan 2017 du plan d'action de la Politique d'accessibilité universelle de la Ville de Victoriaville

12.9 TRANSPORT

12­.9.1 Mandat à une firme en vue de l'optimisation du service de TaxiBus Victoriaville

12.9.2 Recommandation du Comité des transports visant à aménager une zone de débarcadère sur une partie de la rue Perreault

12.9.3 Recommandation du Comité des transports visant à décréter des arrêts obligatoires à deux intersections dans le secteur du Domaine-Colonial

12.9.4 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue d’Aston

12.9.5 Recommandation du Comité des transports visant à retirer l'interdiction de stationnement hivernal sur une partie de la rue Buteau

12.9.6 Recommandation du Comité des transports visant à décréter des arrêts obligatoires aux approches de la rue Archibald-Campbell, à l'intersection de la rue Proulx

12.9.7 Recommandation du Comité des transports visant à aménager une zone d’interdiction d’arrêt sur une partie du boulevard des Bois-Francs Sud

13. ENVIRONNEMENT

13.2 EAUX USÉES

13.2.1 Adoption du plan de gestion des débordements des réseaux d'égouts municipaux de la Ville de Victoriaville

13.3 ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Adoption d'une résolution relative à une demande d'intervention dans le cours d'eau Marcoux

13.3.2 Soumissions reçues en vue de l'entretien d'aménagements paysagers sur le territoire de la municipalité pour l'année 2018

13.3.3 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de végétaux dans le cadre du projet d'embellissement des terrains du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports du Québec

14. LÉGISLATION

14.1 RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme de subventions AnimACCÈS et présentation du projet de règlement numéro 1229-2018

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement fixant la vitesse maximale des véhicules routiers circulant dans le secteur du Domaine-Colonial et présentation du projet de règlement numéro 1230-2018

14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 561-2003, de manière à interdire le virage à droite à un feu rouge à l'intersection de la rue Notre-Dame Ouest vers la rue de l'Aqueduc et présentation du projet de règlement numéro 1231-2018

14.1.4 Avis de motion à être donné du règlement numéro 1232-2018 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.1.5 Adoption du projet de règlement numéro 1232-2018 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.1.6 Adoption du second projet de règlement numéro 1228-1-2018 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.1.7 Adoption du règlement numéro 1223-2018 modifiant le règlement numéro 1197-2017 constituant le règlement sur la prévention des incendies

14.1.8 Adoption du règlement numéro 1224-2018 remplaçant le règlement numéro 1047-2013 établissant les dispositions réglementaires à être appliquées par la Sûreté du Québec sur le territoire de la Ville de Victoriaville

14.1.9 Adoption du règlement numéro 1225-2018 modifiant le règlement numéro 1199-2017 concernant la paix, l'ordre et la sécurité publique sur le territoire de la Ville de Victoriaville

14.1.10 Adoption du règlement numéro 1226-2018 modifiant le règlement numéro 140-1995 régissant les normes de construction, d’utilisation et d’entretien des équipements d’aqueduc et d’égouts et les normes sur les rejets dans le réseau d’égouts

14.1.11 Adoption du règlement numéro 1227-2018 modifiant le règlement numéro 1205-2017 décrétant les taux d'imposition foncière et les autres redevances à être imposées sur les biens-fonds imposables situés sur le territoire de Victoriaville pour l'année 2018

14.2 RÉSOLUTIONS

14.2.1 Protocole d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la municipalité de Ham-Sud concernant le programme de subventions Victoriaville - Habitation DURABLE

14.2.2 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le promoteur, la compagnie 9275-6717 Québec inc., dans le cadre d'un projet domiciliaire et commercial dans le secteur de l'ancien golf colonial, entre la rue des Jonquilles et le boulevard Pierre-Roux Ouest

14.2.3 Appui à la candidature d'un conseiller municipal au conseil d'administration de l'organisme Carrefour action municipale et famille

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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