Avis public émis le

Séance ordinaire du 7 mai 2018 (18h00)

Sommaire

Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville


Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire - Présentation des récipiendaires des certificats Monarque pour les événements écoresponsables pour l'année 2017

 

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

 

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux de la séance tenue le 3 avril 2018

 

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation de la Journée internationale contre l'homophobie et la transphobie qui se tiendra le jeudi 17 mai 2018

4.2 Dépôt d'une pétition formulée par des résidents du secteur des rues Jean-François et Marie-Ève demandant à la Ville de Victoriaville la possibilité de prolonger les réseaux dans ce secteur

 

5. DIRECTION GÉNÉRALE

 

5.2 COMMUNICATIONS

5.2.1 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Station de ski Gleason concernant la visibilité de la Ville auprès des utilisateurs pour les années 2018 à 2021

5.2.2 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue de l'activité Bonjour Printemps organisée par le Grand Défi de Victoriaville qui aura lieu les 12 et 13 mai 2018

5.2.3 Fermeture d'une partie de la rue Saint-Dominique en vue de la tenue d'un projet artistique organisé par la Politique jeunesse de la Ville de Victoriaville qui aura lieu les 11 et 23 mai 2018 

5.2.4 Adoption d'une résolution décrétant l'utilisation gratuite du stationnement De Bigarré dans le cadre de la bibliovente qui aura lieu les 2 et 3 juin 2018 

 

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Renouvellement du Protocole de relations de travail du personnel cadre et du personnel non syndiqué de la Ville de Victoriaville

6.2 Adoption du Plan de prévention 2018 en matière de santé et sécurité du travail

6.3 Nomination d'une personne au poste cadre de "Directeur adjoint" au sein du Service de l'environnement

6.4 Réévaluation des postes cadres d'"Ingénieur de projet", de "Conseiller en santé et sécurité au travail et avantages sociaux" et de "Responsable de l'accessibilité universelle"

6.5 Embauche d'une personne au poste permanent temps partiel d'"Adjointe administrative" au sein du Service des ressources humaines

6.6 Mandat à être accordé à une firme en vue du recrutement d'une personne au sein de la Direction générale

 

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

 

7.1 FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Remboursement du solde de la dette auprès de la Société québécoise d'assainissement des eaux

7.1.3 Adoption d'une résolution nécessaire au rachat d'obligation, et ce, en vertu des dispositions du projet de loi PL54

7.1.4 Mandat à être accordé à une firme en vue de l'entretien et du soutien des applications du logiciel Unicité pour les besoins de la Division des finances et de la trésorerie et de la Division de la cour municipale pour l'année 2018

7.1.5 Adoption d'une résolution modifiant le financement des dépenses décrétées par le règlement d'emprunt numéro 1177-2017

7.1.6 Adoption d'une résolution modifiant l'estimation des dépenses décrétées par le règlement d'emprunt numéro 1211-2018

7.1.7 Modifications à être apportées au règlement d'emprunt numéro 1161-2016

7.1.8 Soumissions reçues en vue de l'acquisition  de luminaires pour le parc du Boisé-des-Frères-du-Sacré-Coeur

7.1.9 États comparatifs des revenus et des dépenses de la municipalité pour la période terminée le 31 mars 2018

7.1.10 Liste des comptes pour le mois d'avril  2018 totalisant 8,808,007,03 $

 

8. SERVICE JURIDIQUE

 

8.1 GREFFE

8.1.1 Adoption d'une résolution en vue de présenter une requête devant la Cour supérieure concernant la conformité d'un immeuble 

8.1.2 Dépôt d'une attestation confirmant la formation des élus sur l'éthique et la déontologie en matière municipale en conformité de l'article 15 de la Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale

 

8.3 ARCHIVES

8.3.1 Adoption d'une résolution autorisant la destruction de documents à la suite de leur numérisation

 

8.4 COUR MUNICIPALE

8.4.1 Entente à intervenir avec la ministre de la Justice, le Directeur des poursuites criminelles et pénales et la Ville de Victoriaville

8.4.2 Désignation d'une personne pour représenter le Directeur des poursuites criminelles et pénales pour le traitement des constats délivrés au nom de ce dernier devant la cour municipale commune de la Ville de Victoriaville

 

9. TRAVAUX PUBLICS

 

9.1 VOIRIE

9.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de réaménagement de l’entrepôt situé au numéro 1235, rue de L’Acadie

9.1.2 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'une pelle hydraulique sur roues

 

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

 

10.1 ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2.1 Entente intervenue entre la Ville de Victoriaville et l'organisme Maison Raymond Roy concernant la location d'embarcations nautiques au réservoir Beaudet au cours de la saison estivale 2018

 

10.5 BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Soumissions reçues en vue de la construction d'un entrepôt à sel

 

10.6 SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

10.6.2 Entente de service intervenue entre la Ville de Victoriaville et l'organisme Skateparc Victoriaville inc. dans le cadre de ses activités

 

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

 

11.1 INCENDIE

11.1.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de quinze habits de combat pour les besoins du Service de la sécurité publique, Division des incendies

 

12. GESTION DU TERRITOIRE

 

12.1 PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Protocole d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports concernant un partenariat en vue de la réalisation des travaux du pont de l'Académie

12.1.2 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de réfection et de construction de bordures et de trottoirs sur diverses rues de la municipalité pour l'année 2018, lot numéro 1

 12.1.3 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la préparation des plans, des devis et des estimations préliminaires ainsi que la surveillance des travaux et du contrôle qualitatif concernant l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure sur diverses rues dans le cadre du projet du collecteur Saint-Henri

12.1.4 Adoption d'une résolution concernant les services professionnels d'ingénierie prévus en vue de la réalisation des études géotechnique et environnementale, volet 2, dans le cadre du projet du collecteur Saint-Henri

12.1.5 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le promoteur, AMG Immobilier inc., dans le cadre d'un projet de développement domiciliaire sur le terrain de l'ancien Shermag

 

12.2 URBANISME

12.2.1 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 77, rue Eddy

12.2.2 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 45, rue Louisette

12.2.3 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 277, avenue Pie-X

12.2.4 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 145, rue de Versailles

 

12.3 DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 425, boulevard de la Bonaventure

 

12.4 PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

 

12.5 GÉOMATIQUE

12.5.1 Mandat à être accordé à une firme en vue de l’entretien et du soutien des applications de la suite ArcGIS pour les besoins de la Division de la géomatique

 

12.8 TOPONYMIE

12.8.1 Désignation toponymique d'une nouvelle rue située dans le secteur du golf Colonial

 

12.9 TRANSPORT

12­.9.1 Recommandation du Comité des transports visant à autoriser une zone de livraison sur une partie de la rue De Bigarré

12.9.2 Recommandation du Comité des transports visant à accorder les autorisations de circulation au club d'utilisateurs de motoneiges Club Alléghanish des Bois-Francs

12.9.3 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Lucille-Lesieur

12.9.4 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Robert

12.9.5 Demande formulée auprès du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des Transports en vue de la réalisation d'une évaluation géométrique et d'une étude de circulation pour l'intersection de la rue Allard et du boulevard Arthabaska Est (route 116)

12.9.6 Mandat à être accordé à une firme en vue de la synchronisation des feux de circulation sur le boulevard des Bois-Francs

 

13. ENVIRONNEMENT

 

13.2 EAUX USÉES

13.2.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de mise à niveau du système du poste de pompage Poliquin

13.2.2 Mandat à être accordé à une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la surveillance des travaux dans le cadre du projet de réfection du système du poste de pompage Poliquin

13.2.3 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue du contrôle qualitatif des matériaux dans le cadre de la mise à niveau de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon, phase 2

13.2.4 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de construction d'un bassin d'aération et de deux décanteurs secondaires dans le cadre de la mise à niveau de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon, phase 2

13.2.5 Modification à être apportée, par l'avenant numéro 3, au contrat accordé dans le cadre de la mise à niveau de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon, phase 2, volet 1 - conception

13.2.6 Mandat à être accordé à une firme d'ingénieurs-conseils et modification, par l'avenant numéro 4, du contrat accordé en vue de la surveillance des travaux concernant la mise en place d'un bassin d'aération et de deux décanteurs secondaires dans le cadre de la mise à niveau de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon, phase 1

13.2.7 Modification à être apportée, par les avenants numéros 1, 2 et 3, au contrat accordé dans le cadre de la mise à niveau de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon, phase 1

13.2.8 Modification à être apportée au contrat accordé pour les travaux de construction dans le cadre de la mise à niveau de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon, phase 1

 

13.3 ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Modification à être apportée au contrat accordé dans le cadre de l'étude d'impact pour la restauration du réservoir Beaudet

 

14. LÉGISLATION

 

14.1 RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant les modalités de publication des avis publics et présentation du projet de règlement numéro 1233-2018

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’imposition d’une compensation à l’égard de certains immeubles assujettis à des travaux de drainage des cours d’eau Taillon et Wilfrid-Béland branches 1 et 2 et présentation du projet de règlement numéro 1234-2018

14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 561-2003, de manière à autoriser le virage à droite à un feu rouge à l'intersection de l'avenue Pie-X et de la rue Gamache, à l'approche sud de la rue Gamache, et présentation du projet de règlement numéro 1236-2018

14.1.4 Adoption du règlement numéro 1228-2018 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.1.5 Adoption du règlement numéro 1229-2018 établissant le programme de subventions AnimACCÈS

14.1.6 Adoption du règlement numéro 1230-2018 fixant la vitesse maximale des véhicules routiers circulant dans le secteur du Domaine-Colonial

14.1.7 Adoption du règlement numéro 1231-2018 modifiant le règlement numéro 561-2003, de manière à interdire le virage à droite à un feu rouge à l'intersection de la rue Notre-Dame Ouest vers la rue de l'Aqueduc

14.1.8 Adoption du règlement numéro 1232-2018 modifiant le règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

 

14.2 RÉSOLUTIONS

14.2.1 Contrat intervenu entre la Ville de Victoriaville et La Société de développement durable d'Arthabaska (Gesterra) concernant le lavage des bacs roulants servant à la collecte des matières organiques pour l'année 2018

14.2.2 Approbation par le ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire du règlement d’emprunt numéro 1222-2018

14.2.3 Adoption d'une résolution d'appui auprès du Collège Clarétain dans sa démarche en vue de l'obtention d'une subvention pour la modification de son système d'éclairage

 

15. AFFAIRES NOUVELLES

 

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

 

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

 

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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