Avis public émis le 10 août 2018

Séance ordinaire du 13 août 2018 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire - Présentation des récipiendaires du sceau Impact-jeune dans le cadre de la Politique jeunesse de la Ville de Victoriaville

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 3 et 12 juillet 2018

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2 COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture d'une partie de la rue Notre-Dame Est en vue de la tenue d'un marché public saisonnier organisé par La Balade Gourmande qui aura lieu les 16, 23 et 30 août ainsi que les 6, 13 et 20 septembre 2018

5.2.2 Fermeture d'une partie de la rue Notre-Dame Est en vue de la tenue d'une vente trottoir organisée au centre-ville par la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville qui aura lieu les 16 et 17 août 2018

5.2.3 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue d'un spectacle aérien qui aura lieu le samedi 18 août 2018 à l'aéroport régional André-Fortin

5.2.4 Fermeture d'une partie de la rue Saint-Georges en vue de la tenue d'une fête populaire organisée par l'établissement Villa St-Georges qui aura lieu les 30 et 31 août 2018

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Embauche de personnes aux postes de "Pompier à temps partiel", sur liste de rappel, au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies

6.2 Nomination, sur une base permanente, d'une personne au poste cadre de "Directrice adjointe" au sein du Service du génie

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1 FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 950-2011 (règlement parapluie)

7.1.3 Adoption d'une résolution modifiant le financement des dépenses décrétées par le règlement d'emprunt numéro 1177-2017 (règlement parapluie)

7.1.4 Adoption d'une résolution modifiant le financement des dépenses décrétées par le règlement d'emprunt numéro 1209-2018

7.1.5 Adoption d'une résolution modifiant le financement des dépenses décrétées par le règlement d'emprunt numéro 1210-2018 (règlement parapluie)

7.1.6 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses et le rajustement des emprunts à même le fonds de roulement

7.1.7 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses de la municipalité pour la période terminée le 30 juin 2018

7.1.8 Liste des comptes pour le mois de juillet 2018 totalisant 15,150,922,76 $

7.2 ÉVALUATION

7.2.1 Adoption d'une résolution en vue de reporter la date de dépôt du rôle triennal d'évaluation foncière de la Ville de Victoriaville pour les années 2019, 2020 et 2021

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1 GREFFE

8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre Mme Madeleine Hamel et la Ville de Victoriaville relatif à la donation d'un terrain situé sur la rue Trottier

8.1.2 Adoption d’une résolution visant la libération du fonds de garantie en responsabilité civile primaire du regroupement Agglomération I, Groupe B, pour la période du 30 avril 2012 au 30 avril 2013

8.1.3 Adoption d’une résolution visant la libération du fonds de garantie en assurances de biens du regroupement Agglomération I, Groupe B, pour la période du 30 avril 2015 au 30 avril 2016

8.1.4 Adoption d’une résolution visant la libération du fonds de garantie en assurances de biens du regroupement Agglomération I, Groupe B, pour la période du 30 avril 2016 au 30 avril 2017

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1 VOIRIE

9.1.1 Soumissions reçues en vue de l’approvisionnement et du transport de sel de voirie en vrac pour la période du 1er novembre 2018 au 31 octobre 2019

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.5 BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Modification à être apportée au contrat accordé dans le cadre de la construction d'un entrepôt à sel

10.6 SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1 PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Soumissions reçues en vue du nettoyage et de l'inspection télévisée des conduites et des regards d'égouts du réseau de la municipalité

12.1.2 Soumissions reçues en vue des travaux de réaménagement de la rue des Hospitalières (entre les rues Laurier Est et Girouard)

12.2 URBANISME

12.2.1 Nomination d'un membre au sein du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville

12.2.2 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 15, rue Dumoulin

12.3 DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Modification d'une demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 433, boulevard des Bois-Francs Nord

12.3.2 Modification d'une demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 230, boulevard des Bois-Francs Nord

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 195, rue Gendron

12.3.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 97, rue Métivier

12.3.5 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 42, rue du Curé-Suzor

12.3.6 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 7, rue Monfette

12.3.7 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 20, rue Albert

12.3.8 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 55, rue du Manège

12.3.9 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 88 à 94, rue Larivière

12.3.10 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 280, rue François-Bourgeois

12.3.11 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 75, boulevard Pierre-Roux Est

12.3.12 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 200, boulevard Labbé Nord

12.4 PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.8 TOPONYMIE

12.8.1 Désignation toponymique d'une partie du parc industriel Fidèle-Édouard-Alain

12.9 TRANSPORT

12.9.1 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Boily

13. ENVIRONNEMENT

14. LÉGISLATION

14.1 RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1224-2018 établissant les dispositions réglementaires à être appliquées par la Sûreté du Québec sur le territoire de la municipalité et présentation du projet de règlement numéro 1244-2018

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1199-2017 concernant la paix, l'ordre et la sécurité publique sur le territoire de la municipalité et présentation du projet de règlement numéro 1245-2018

14.1.3 Adoption du règlement numéro 1238-2018 décrétant la citation en bien patrimonial des biens immobiliers situés au numéro 949, boulevard des Bois-Francs Sud, connu comme étant l'Hôtel des Postes

14.1.4 Adoption du règlement numéro 1239-2018 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.1.5 Adoption du règlement numéro 1240-2018 modifiant le règlement d'emprunt numéro 1209-2018 concernant l’exécution des travaux de mise à niveau de l’usine d’épuration des eaux usées Achille-Gagnon, phase 2, incluant l’augmentation de la capacité de traitement et de décantation secondaire ainsi que la modification de l’alimentation électrique

14.1.6 Adoption du règlement numéro 1241-2018 modifiant le règlement d'emprunt numéro 1179-2017 concernant des travaux de mise à niveau du système primaire de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon et des travaux de réhabilitation structurale des conduites d'aqueduc sur diverses rues

14.2 RÉSOLUTIONS

14.2.1 Modification de nom du parc Victoria

14.2.2 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et L'Atelier Fromagerie inc. relative au financement et à l'utilisation des ouvrages d'assainissement des eaux usées

14.2.3 Participation de représentants municipaux au Sommet municipal de l'Union des municipalités du Québec qui se tiendra le 14 septembre 2018

14.2.4 Approbation par le ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire du règlement d’emprunt numéro 1179-2017

14.2.5 Approbation par le ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire du règlement d’emprunt numéro 1209-2018

14.2.6 Désignation du maire suppléant pour les quatre prochains mois

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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