Avis public émis le 3 décembre 2018

Séance ordinaire du 3 décembre 2018 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire - Remise du Prix d'excellence Victoriaville ville inclusive, édition 2018

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 5 et 26 novembre 2018

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation de la Semaine Artha-livre pour l'année 2018 

4.2 Proclamation de la Journée contre l'intimidation

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Demande d’autorisation formulée par La Sécurité alimentaire inc. pour faire de la sollicitation sur la voie publique dans le cadre de la Grande Guignolée de Noël qui aura lieu le jeudi 6 décembre 2018

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Nomination, sur une base permanente, d’une personne au poste cadre de « Coordonnatrice animation et vie communautaire » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

6.2 Nomination, sur une base permanente, d'une personne au poste cadre d'« Ingénieur urbain » au sein du Service du génie

6.3 Nomination, sur une base permanente à temps partiel, d’une personne au poste cadre d’« Adjointe administrative » au sein du Service des ressources humaines

6.4 Nomination, sur une base permanente, d’une personne au poste cadre de « Directeur adjoint » au sein du Service de l’environnement

6.5 Modification de la prime de garde des contremaîtres de la Division bâtiments et équipements

6.6 Dépôt de la liste des employés temporaires 2018

6.7 Renouvellement du contrat de service dans le cadre du Programme d’aide aux employés (PAE)

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Mandat à être accordé à une firme en vue de l'entretien et du soutien des applications du logiciel Unicité pour les besoins de la Division des finances et de la trésorerie et de la Division de la cour municipale pour l'année 2019

7.1.3 Emprunt temporaire aux fins d’administration

7.1.4 Rapport de l’âge des comptes à recevoir

7.1.5 Liste des comptes de taxes et des comptes spéciaux irrécouvrables

7.1.6 Liste des comptes pour le mois de novembre 2018 totalisant 11,561,675,06 $

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Le Grand Union inc. relatif à l'immeuble situé aux numéros 19 à 23, rue de la Gare

9. TRAVAUX PUBLICS

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.4. BIBLIOTHÈQUES

10.4.1 Soumissions reçues en vue de la plastification, de la reliure et de la réparation de livres pour l'année 2019

10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'aménagement du parc Jean-Béliveau

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

10.6.2 Demande d'admissibilité au soutien municipal formulée par l'organisme Club de Pickleball de Victoriaville dans le cadre de la Politique d'admissibilité au soutien municipal de la Ville de Victoriaville

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 142 à 146, rue des Mésanges

12.2.2 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 927, rue Notre-Dame Ouest

12.2.3 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant les immeubles situés aux numéros 398 et 410, boulevard des Bois-Francs Nord et aux numéros 5 à 9, rue Lactantia

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 361, rue Notre-Dame Est

12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 169, rue Honoré

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 8 à 10, boulevard Labbé Sud

12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 5, avenue Pie-X

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.9 TRANSPORT

12.9.1 Recommandation du Comité des transports visant à autoriser l'aménagement d'une zone d'interdiction de stationnement sur rue sur une partie de la rue Victoria

12.9.2 Recommandation du Comité des transports visant à autoriser l'aménagement d'une zone d'interdiction de stationnement sur rue sur une partie de la rue Saint-Jude

12.9.3 Recommandation du Comité des transports visant à autoriser l'aménagement d'une zone d'interdiction de stationnement sur rue sur une partie de la rue de Versailles

13. ENVIRONNEMENT

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement prolongeant pour l'année 2019 un programme de revitalisation, sous forme d'une subvention, à l'égard d'immeubles industriels dans le parc industriel P.-A.-Poirier ayant fait l'objet de travaux de construction et dépôt du projet de règlement numéro 1253-2018

14.1.2 Adoption du règlement numéro 1251-2018 modifiant le règlement numéro 858-2008 décrétant l’imposition d’une taxe de compensation pour la fourniture de l’eau et le service d’égouts sur tous les biens-fonds imposables desservis par les réseaux d’aqueduc et d’égouts

14.1.3 Adoption du règlement numéro 1252-2018 modifiant le règlement numéro 140-1995 régissant les normes de construction, d’utilisation et d’entretien des équipements d’aqueduc et d’égouts et les normes sur les rejets dans le réseau d’égouts 

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Protocole d'entente à intervenir entre Circuit Canada Pro Tour inc. et la Ville de Victoriaville en vue de la tenue de l'événement Coupe Canada qui aura lieu en 2019, 2020 et 2021

14.2.2 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Sûreté du Québec concernant l'obtention des services de deux cadets pour la saison estivale 2019

14.2.3 Protocole d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Municipalité de Saint-Adrien concernant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE

14.2.4 Désignation du maire suppléant pour les quatre prochains mois

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

  Liste des avis publics