Avis public émis le

Séance extraordinaire du 18 février 2019 (17h30)

Sommaire

Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville


Texte légal

1. PRÉSENCES

2. SUJETS À L'ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption d'une résolution autorisant une dépense prévue au règlement d'emprunt numéro 1212-2018 (règlement parapluie)

2.2 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de prolongement de la rue Archibald-Campbell située dans le parc industriel Fidèle-Édouard-Alain, lot B

2.3 Adoption d'une résolution concernant les services professionnels d'ingénierie prévus pour la réalisation des phases 2B et 3B ainsi que des modifications à être apportées au contrat en vue de l’exécution des travaux de prolongement de la rue Archibald-Campbell

2.4 Adoption d'une résolution autorisant une dépense prévue au règlement d'emprunt numéro 1212-2018 (règlement parapluie) et rescindant la résolution numéro 012-01-19

2.5 Modifications à être apportées au règlement d'emprunt numéro 1179-2017

2.6 Modifications à être apportées au règlement d'emprunt numéro 1209-2018

2.7 Engagement de la Ville dans le cadre du projet du Complexe multisport Promutuel de la Commission scolaire des Bois-Francs

2.8 Projet d'acte à intervenir entre le Syndicat des copropriétaires Condos du lac - unité 1, la compagnie 9190-5844 Québec inc. et la Ville de Victoriaville relatif à l'établissement de servitudes affectant l'immeuble situé au numéro 44, rue Garand

2.9 Entente à intervenir entre Cara Télécom inc. et la Ville de Victoriaville concernant l'acquisition des lots numéros 2 475 134 et 6 008 532 du cadastre du Québec, circonscription foncière d'Arthabaska

2.10 Dépôt du certificat d'enregistrement du greffier à l’égard du règlement d'emprunt numéro 1273-2019 (parapluie)

2.11 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d’agrandissement et de réaménagement du pavillon Jean-Béliveau

2.12 Demande d'autorisation formulée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec permettant l'aménagement, par la Ville, d'un sentier d'interprétation à l'Institut national d'agriculture biologique du Cégep de Victoriaville

2.13 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 1000, rue Archibald-Campbell

2.14 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

2.15 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations à être réalisées en 2019 (règlement parapluie) et dépôt du projet de règlement numéro 1281-2019

2.16 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations à être réalisées en 2019 (règlement parapluie) et dépôt du projet de règlement numéro 1282-2019

2.17 Adoption du second projet de règlement numéro 1261-1-2019 remplaçant le règlement de zonage numéro 620-2004 de la Ville de Victoriaville 

2.18 Adoption du second projet de règlement numéro 1262-1-2019 remplaçant le règlement de lotissement numéro 821-2008 de la Ville de Victoriaville

2.19 Adoption du second projet de règlement numéro 1269-1-2019 constituant le nouveau règlement relatif aux usages conditionnels de la Ville de Victoriaville

2.20 Adoption du règlement numéro 1274-2019 établissant le programme de subventions Victoriaville ville inclusive pour l'accessibilité résidentielle

2.21 Adoption du règlement numéro 1275-2019 établissant le programme de subventions Victoriaville ville inclusive - adaptation des établissements commerciaux et de services 

2.22 Adoption du règlement numéro 1276-2019 établissant le programme de subventions AnimACCÈS

2.23 Adoption du règlement numéro 1277-2019 établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE PLUS

2.24 Adoption du règlement numéro 1278-2019 établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE Programme Rénovation PLUS

2.25 Adoption du règlement numéro 1279-2019 modifiant le règlement d'emprunt numéro 1212-2018 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations (règlement parapluie) 

2.26 Adoption du règlement numéro 1280-2019 décrétant l’épandage de granulat concassé et l’asphaltage d'une partie des rues Couture, de l'Ébéniste, du Meunier et du Tanneur 

 

3. PÉRIODE DES QUESTIONS

3.1 Période des questions

 

4. LEVÉE DE LA SÉANCE

4.1 Levée de la séance

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