Avis public émis le 10 mars 2019

Séance ordinaire du 11 mars 2019 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 4 et 18 février 2019

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation de la campagne de la jonquille

5. DIRECTION GÉNÉRALE

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Nomination, sur une base permanente, d’une personne au poste cadre d’« Assistante trésorière » au sein du Service des ressources financières et matérielles

6.2 Nomination, sur une base permanente, d’une personne au poste cadre de « Directeur général »

6.3 Adoption des taux de salaire à être accordés aux étudiants embauchés à compter du 12 mars 2019

6.4 Lettre d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des pompiers de Victoriaville - CSN relative à l'article 23 - Horaire de travail

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Modifications à être apportées au règlement d'emprunt numéro 1272-2019

7.1.3 Adoption d'une résolution permettant une demande de subvention dans le cadre du Programme de gestion des actifs municipaux de la Fédération canadienne des municipalités

7.1.4 Dépôt du rapport de la trésorière concernant ses activités au cours de l'année 2018 conformément aux dispositions de l'article 513 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités

7.1.5 Dépôt de la liste des remboursements des dépenses de recherche et de soutien des conseillers autorisés en 2018 conformément aux dispositions de l'article 31.5.5 de la Loi sur le traitement des élus municipaux

7.1.6 Liste des comptes pour le mois de février 2019 totalisant 9 684 742,76 $

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Projet d’acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le ministre des Transports du Québec relatif à l'établissement de servitudes temporaires pour un chemin de déviation d'utilité publique et de travail aux fins de reconstruction du pont situé sur le boulevard des Bois-Francs Sud

8.1.2 Entente à intervenir entre la Société d'agriculture des Bois-Francs et la Ville de Victoriaville concernant l'utilisation du Colisée Desjardins et du pavillon Agri-Sports

8.1.3 Adhésion de la Ville de Victoriaville au regroupement pour l'achat en commun de produits d’assurance pour les cyber-risques pour la période 2019-2024 de l’Union des municipalités du Québec

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Soumissions reçues en vue de la fourniture et de la pose de béton bitumineux pour interventions mécaniques pour l'année 2019

9.1.2 Soumissions reçues en vue de la fourniture et de la pose de gazon en plaque pour l’année 2019

9.4. AQUEDUC ET ÉGOUTS

9.4.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de pièces d'aqueduc et d'égouts pour l'année 2019

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.1. INCENDIE

11.1.1 Soumission reçue en vue de la fourniture et de l'installation d'un système de remplissage des appareils respiratoires autonomes pour les besoins du Service de la sécurité publique, Division des incendies

11.3. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.3.1 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la MRC d'Arthabaska relative à la fourniture de services et d'équipements de sauvetage hors route à mettre à la disposition des autres municipalités de la MRC

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1 Engagement municipal dans le cadre d'une demande de certificat d'autorisation pour le prolongement de la rue Beaudet

12.2 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le promoteur, la compagnie HD Construction, dans le cadre d'un projet domiciliaire situé au numéro 338, rue des Chalets

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Soumissions reçues en vue de la construction d’une piste cyclable reliant la rue des Mésanges et l’écoparc industriel Daniel-Gaudreau

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 772, rue des Hirondelles

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE IIA)

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

13. ENVIRONNEMENT

13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Soumissions reçues en vue de l'entretien d'aménagements paysagers sur le territoire de la municipalité pour les années 2019, 2020 et 2021

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement concernant l'utilisation extérieure des pesticides et des engrais et dépôt du projet de règlement numéro 1283-2019

14.1.2 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement sur la rémunération des élus municipaux et présentation du projet de règlement numéro 1284-2019

14.1.3 Adoption du règlement numéro 1260-2019 révisant le plan d'urbanisme de la Ville de Victoriaville et remplaçant le règlement numéro 610-2004, le tout dans le cadre du processus de révision du plan d’urbanisme prévue à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

14.1.4 Adoption du règlement numéro 1261-2019 remplaçant le règlement de zonage numéro 620-2004 de la Ville de Victoriaville

14.1.5 Adoption du règlement numéro 1262-2019 remplaçant le règlement de lotissement numéro 821-2008 de la Ville de Victoriaville

14.1.6 Adoption du règlement numéro 1263-2019 remplaçant le règlement de construction numéro 822-2008 de la Ville de Victoriaville

14.1.7 Adoption du règlement numéro 1264-2019 remplaçant le règlement sur les permis et les certificats numéro 785-2007 de la Ville de Victoriaville

14.1.8 Adoption du règlement numéro 1265-2019 remplaçant le règlement sur les conditions d'émission des permis de construction numéro 823-2008 de la Ville de Victoriaville

14.1.9 Adoption du règlement numéro 1266-2019 remplaçant le règlement sur les dérogations mineures numéro 645-2004 de la Ville de Victoriaville

14.1.10 Adoption du règlement numéro 1267-2019 remplaçant le règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) numéro 1015-2012 de la Ville de Victoriaville

14.1.11 Adoption du règlement numéro 1268-2019 remplaçant le règlement relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) numéro 1087-2014 de la Ville de Victoriaville

14.1.12 Adoption du règlement numéro 1269-2019 constituant le nouveau règlement relatif aux usages conditionnels de la Ville de Victoriaville

14.1.13 Adoption du règlement numéro 1281-2019 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations à être réalisées en 2019 (règlement parapluie)

14.1.14 Adoption du règlement numéro 1282-2019 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations à être réalisées en 2019 (règlement parapluie)

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Adoption d'une résolution modifiant le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal de la Ville de Victoriaville

14.2.2 Nomination d’un répondant en matière d’accommodements en vertu de la Loi favorisant le respect de la neutralité religieuse de l’État et visant notamment à encadrer les demandes d’accommodements pour un motif religieux dans certains organismes

14.2.3 Protocole d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Ville de Danville concernant le programme de subventions Victoriaville - Habitation DURABLE

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

  Liste des avis publics