Avis public émis le

Séance ordinaire du 6 mai 2019 (18h00)

Sommaire

Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville


Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire - Présentation des récipiendaires des certificats Monarque pour les événements écoresponsables pour l'année 2018

 

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

 

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 8 et 15 avril 2019

 

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation de la Journée internationale contre l'homophobie et la transphobie le vendredi 17 mai 2019

 

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue de l'activité Bonjour Printemps organisée par le Grand Défi de Victoriaville qui aura lieu le 11 mai 2019

5.2.2 Fermeture d'une partie de la rue Notre-Dame Est en vue de la tenue de l'événement Ride ta fondation organisé par le Club de motos Flame Riders qui aura lieu le 1er juin 2019

 

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Abolition du poste de « Technicien en gestion de projet » au sein du Service du génie

6.2 Création d’un poste de « Commis-comptable (Projets) » au sein du Service du génie

6.3 Création du poste cadre de « Responsable Hop la Ville » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

6.4 Embauche d'une personne au poste cadre de « Responsable Hop la Ville » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

6.5 Création du poste cadre de « Responsable de la Politique familiale et des aînés » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

6.6 Nomination d'une personne au poste cadre de « Responsable de la Politique familiale et des aînés » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

6.7 Création du poste cadre de « Responsable de la Politique jeunesse » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

6.8 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Responsable de la Politique jeunesse » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

 

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses d'honoraires de gestion pour les activités courantes de la Corporation des politiques sociales de Victoriaville

7.1.2 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses de la municipalité pour la période terminée le 31 mars 2019

7.1.3 Liste des comptes pour le mois d'avril 2019 totalisant 7 199 228,64 $

 

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé au numéro 101, rue d'Aston

8.1.2 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville, Mme Éloïse Gouin et M. Charles Beaudette relatif à la vente d'un terrain situé sur la rue des Roses

8.1.3 Convention d'aide financière à intervenir entre la ministre des Affaires municipales et de l'Habitation et la Ville de Victoriaville pour le réaménagement du stationnement Pierre-Laporte

8.1.4 Adoption de la Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication d'un contrat

 

9. TRAVAUX PUBLICS

 

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1. SPORTS ET LOISIRS

10.1.1 Entente de service intervenue entre la Ville de Victoriaville et l'organisme Skateparc Victoriaville inc. dans le cadre de ses activités

10.1.2 Protocole d'entente intervenue entre la Ville de Victoriaville et l'organisme Loisirs Terre des Jeunes inc. concernant l’entretien des sentiers et des glissades du parc Terre-des-Jeunes

10.1.3 Entente intervenue entre la Ville de Victoriaville et le Club de baseball Le Cactus de Victoriaville concernant l'entretien du stade de baseball

 

10.2. ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2.1 Entente intervenue entre la Ville de Victoriaville et l'organisme Maison Raymond Roy concernant la location d'embarcations nautiques au réservoir Beaudet au cours de la saison estivale 2019

 

10.4. BIBLIOTHÈQUES

10.4.1 Demande d'aide financière à être formulée au ministère de la Culture et des Communications dans le cadre du programme Aide aux projets - Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes

 

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

10.6.2 Entente intervenue entre la Ville de Victoriaville et l'organisme Répit Jeunesse concernant la surveillance des aires de feux au parc Terre-des-Jeunes et la présence d'un travailleur de rue au centre-ville

10.6.3 Demande formulée par l'Association régionale de loisir pour personnes handicapées du Centre-du-Québec inc. (ARLPHCQ) voulant que la Ville de Victoriaville accorde une aide financière à divers organismes pour les loisirs pour les personnes handicapées

 

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

 

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Soumissions reçues en vue de l’exécution de travaux de réfection et de construction de bordures et de trottoirs sur diverses rues de la municipalité pour l’année 2019

12.1.2 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d’une firme d’ingénieurs-conseils en vue de la réalisation d’études géotechniques et environnementales de sites sur diverses rues de la municipalité pour l’année 2019 - lot numéro 1

12.1.3 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils pour la préparation de l’appel d’offres ainsi que des plans et devis en vue de l'exécution des travaux d’aqueduc, d’égouts et de voirie sur la rue de l’Académie, entre les rues Sainte-Victoire et du Parc

12.1.4 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d’une firme d’ingénieurs-conseils pour la préparation de l’appel d’offres ainsi que des plans et devis en vue de l’exécution des travaux d’aqueduc, d’égouts et de voirie sur la rue du Curé-Suzor, entre la rue Girouard et le boulevard des Bois-Francs Sud

 

12.2. URBANISME

12.2.1 Renouvellement de mandat de deux membres au sein du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville

12.2.2 Demande à être formulée à la Société d'habitation du Québec en vue d'une entente de partenariat concernant le programme de subvention Rénovation Québec

12.2.3 Demande d'autorisation formulée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec permettant l'aménagement, par la Ville, d'un sentier d'interprétation à l'Institut national d'agriculture biologique du Cégep de Victoriaville

12.2.4 Adoption du projet de résolution concernant le règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 1021, boulevard Pierre-Roux Est

12.2.5 Adoption du projet de résolution concernant le règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 18, rue Piché

12.2.6 Adoption du projet de résolution concernant le règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 475, rue Notre-Dame Est

 

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 2265, rue Notre-Dame Ouest

12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 56, rang Lainesse

12.3.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 83 à 83C, boulevard Jutras Est

12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 20, rue des Genévriers

12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 660, boulevard des Bois-Francs Sud

12.3.6 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 59, boulevard Labbé Sud

12.3.7 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 110, rue Thibault

12.3.8 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 65, rue Roy

12.3.9 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 49, rue Laurier Est

12.3.10 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 433, boulevard des Bois-Francs Nord

12.3.11 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 100, rue Archibald-Campbell

12.3.12 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 475, rue Notre-Dame Est

12.3.13 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 20, rue des Ardennes

12.3.14 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 40 à 44, rue Notre-Dame Ouest

12.3.15 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 54 à 56, rue Notre-Dame Ouest

12.3.16 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 196, rue de Mère-Marie-Pagé

 

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

 

12.9. TRANSPORT

12.9.1 Recommandation du Comité des transports visant à prolonger une zone d’interdiction de stationnement sur rue sur une partie de la rue Octave

 

13. ENVIRONNEMENT

13.1. EAU POTABLE

13.1.1 Demande d'aide financière formulée par l'organisme Copernic en vue de la restauration du débit écologique de la rivière Bulstrode pour la réduction de la sédimentation des prises d'eau potable

 

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville et dépôt du projet de règlement numéro 1290-2019

14.1.2 Avis de motion à être donné d'un règlement établissant le programme de subvention en vue de la rénovation résidentielle Réno-Quartiers et dépôt du projet de règlement numéro 1291-2019

14.1.3 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1292-2019

14.1.4 Adoption du projet de règlement numéro 1292-2019 modifiant le règlement de zonage numéro 1261-2019

14.1.5 Adoption du règlement numéro 1285-2019 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires de la Ville de Victoriaville

14.1.6 Adoption du règlement numéro 1286-2019 modifiant le règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville

14.1.7 Adoption du règlement numéro 1287-2019 modifiant le règlement numéro 440-2000 et ses amendements concernant le service de transport collectif de personnes par taxi sur le territoire de la municipalité

14.1.8 Adoption du règlement numéro 1288-2019 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution des travaux de reconstruction des réseaux d'égouts sur les rues du Curé-Suzor et de l'Académie

 

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Désignation des représentants municipaux au 31e Colloque du Carrefour action municipale et famille

14.2.2 Participation d'un représentant municipal au premier sommet international « Child Friendly Cities » qui aura lieu du 15 au 18 octobre 2019

14.2.3 Participation de représentants municipaux aux Assises annuelles de l'Union des municipalités du Québec qui auront lieu du 9 au 11 mai 2019

 

15. AFFAIRES NOUVELLES

 

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

 

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

 

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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