Avis public émis le

Séance ordinaire du 3 juin 2019 (18h00)

Sommaire

Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville


Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

 

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

 

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 6 mai 2019

 

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation du Mois de la sclérose latérale amyotrophique (SLA)

 

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture de la rue du Manège dans le cadre de la tenue d'une course organisée par l'école Le Tandem qui a eu lieu le mercredi 22 mai 2019

5.2.2 Adoption d'une résolution confirmant l'utilisation gratuite du stationnement du pavillon Jean-Béliveau dans le cadre de la tenue du Gala sports-études qui a eu lieu le mercredi 29 mai 2019

5.2.3 Adoption d'une résolution confirmant l'utilisation gratuite du stationnement De Bigarré dans le cadre de la bibliovente qui a eu lieu les 1er et 2 juin 2019 

5.2.4 Fermeture d'une partie de la rue Notre-Dame Est en vue de la tenue de l'événement On sort en ville qui aura lieu le vendredi 7 juin 2019

5.2.5 Fermeture de diverses rues en vue de l'activité Épique Coupe de Feu 2019 qui aura lieu le samedi 8 juin 2019

5.2.6 Fermeture d'une partie de la route de la Grande-Ligne ainsi que la rue Dubo en vue de la tenue de l'activité bateau-dragon qui aura lieu le dimanche 9 juin 2019

5.2.7 Fermeture d'une partie de la rue Bélanger en vue de la tenue d'une fête des bénévoles organisée par la Communauté de l'église Sainte-Famille qui aura lieu le dimanche 9 juin 2019

5.2.8 Fermeture d'une partie de la rue Notre-Dame Est en vue de la tenue d'une vente trottoir organisée au centre-ville par la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville qui aura lieu du 13 au 15 juin 2019

5.2.9 Fermeture d'une partie de la rue De Bigarré en vue de la tenue de l'événement Fromages, Bouffe & Traditions qui aura lieu du 14 au 16 juin 2019

5.2.10 Fermeture d'une partie des rues Louisette et Raoul en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le samedi 15 juin 2019

5.2.11 Fermeture d'une partie de la rue Lucille-Lesieur en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le samedi 15 juin 2019

5.2.12 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue d'activités organisées dans le cadre de la fête nationale du Québec qui aura lieu le dimanche 23 juin 2019

5.2.13 Fermeture d'une partie de la rue Saint-Georges en vue de la tenue des fêtes populaires organisées par l'établissement Villa St-Georges qui auront lieu les 4 et 5 juillet 2019 ainsi que les 29 et 30 août 2019

 

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Embauche d'une personne au poste cadre d'"Ingénieur de projet"  au sein du Service du génie

 

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport du maire sur les faits saillants du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l'année 2018

7.1.2 Dépôt des rapports financiers consolidés du vérificateur externe et de la trésorière pour l'exercice financier terminé le 31 décembre 2018

7.1.3 Ajustement des emprunts du fonds de roulement de la Ville autorisés au cours des années 2017 et 2018

7.1.4 Adoption d'une résolution visant à libérer les soldes disponibles des projets d'immobilisations terminés en 2018 et financés par les activités de fonctionnement ou les excédents de fonctionnement affectés

7.1.5 Adoption d'une résolution annulant le solde résiduaire du règlement d'emprunt numéro 1017-2012

7.1.6 Adoption d'une résolution en vue d'affecter une partie de l'excédent de fonctionnement afin de pourvoir à diverses dépenses

7.1.7 Approbation des prévisions budgétaires de la Corporation des politiques sociales de Victoriaville

7.1.8 Liste des comptes pour le mois de mai 2019 totalisant 7,858,996,27$

 

8. SERVICE JURIDIQUE

 

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Soumission reçue en vue de l'acquisition d'une unité de traitement des eaux pluviales

 

9.4. AQUEDUC ET ÉGOUT

9.4.1 Demande d'aide financière à être formulée auprès du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) en vue de l'exécution des travaux d’aqueduc, d’égouts et de voirie sur une partie de la rue de l’Académie

9.4.2 Demande d'aide financière à être formulée auprès du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) en vue de l'exécution des travaux d’aqueduc, d’égouts et de voirie sur une partie de la rue du Curé-Suzor

9.4.3 Demande d'aide financière à être formulée auprès du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation dans le cadre du volet 1.2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) en vue de l'exécution des travaux d’aqueduc, d’égouts et d’infrastructure sur diverses rues du secteur de la rue Cormier

 

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1. SPORTS ET LOISIRS

10.1.1 Entente intervenue entre la Ville de Victoriaville et le Club de baseball Le Cactus de Victoriaville concernant l'entretien des terrains de baseball sur le territoire de la municipalité pour la période estivale 2019

10.1.2 Protocole d'entente intervenue entre la Ville de Victoriaville et Boutique Vertical Boardshop concernant la surveillance du skateparc extérieur

 

10.2. ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2.1 Soumissions reçues en vue du transport des enfants inscrits à l'animation estivale des parcs municipaux pour la saison 2019

 

10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Bail à intervenir entre La Société d’agriculture des Bois-Francs et la Ville de Victoriaville concernant la location de trois entrepôts situés au numéro 12, rue de l’Aréna

 

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

 

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

 

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues de la municipalité pour l’année 2019, lot numéro 2

 

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 1021, boulevard Pierre-Roux Est

12.2.2 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 18, rue Piché

12.2.3 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 475, rue Notre-Dame Est

12.2.4 Acquisition de parcelles de terrains dans le cadre du réaménagement des approches de l’ancien pont Garand

12.2.5 Demande d'autorisation formulée par le ministère des Transports à la Commission de protection du territoire agricole du Québec

12.2.6 Adoption d'une résolution modifiant les règles de régie interne du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville

 

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 110, rue Thibault

12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 660A, boulevard des Bois-Francs Sud

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 17, route de la Grande-Ligne

12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 22, rue Richelieu

12.3.5 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 53, rue Girouard

12.3.6 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 333, rue Olivier

12.3.7 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 2265, rue Notre-Dame Ouest

 

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

 

12.9. TRANSPORT

12.9.1 Recommandation du Comité des transports visant à aménager une zone de débarcadère sur une partie de la rue Sainte-Marie

12.9.2 Recommandation du Comité des transports visant à aménager une zone d'interdiction de stationnement de rue sur une partie de la rue Saint-Jude

12.9.3 Recommandation du Comité des transports visant à modifier une case de stationnement dans le stationnement Saint-Louis

 

13. ENVIRONNEMENT

 

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution des travaux de restauration du réservoir Beaudet et dépôt du projet de règlement numéro 1289-2019

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement fixant la vitesse maximale des véhicules routiers circulant dans le secteur résidentiel compris entre les boulevards Pierre-Roux Ouest, Jutras Ouest et les rues Notre-Dame Ouest et de l'Aqueduc et dépôt du projet de règlement numéro 1293-2019

14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 561-2003, de manière à interdire le virage à droite à un feu rouge à l'intersection de l'avenue Pie-X et de la rue Gamache et dépôt du projet de règlement numéro 1294-2019

14.1.4 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville et dépôt du projet de règlement numéro 1295-2019

14.1.5 Adoption du second projet de règlement numéro 1292-1-2019 modifiant le règlement de zonage numéro 1261-2019

14.1.6 Adoption du règlement numéro 1290-2019 modifiant le règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville

14.1.7 Adoption du règlement numéro 1291-2019 établissant le programme de subvention en vue de la rénovation résidentielle Réno-Quartiers

 

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Adoption d'une résolution d'appui concernant la couverture Internet et cellulaire sur le territoire de la MRC d'Arthabaska

 

15. AFFAIRES NOUVELLES

 

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

 

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

 

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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