Avis public émis le 17 juin 2019

Séance extraordinaire du 17 juin 2019 (17h00)

Sommaire

Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville


Texte légal

1. PRÉSENCES

2. SUJETS À L'ORDRE DU JOUR

2.1 Création d’un poste cadre temporaire de "Conseiller/conseillère en mobilité" au sein du Service de la gestion du territoire

2.2 Création d'un poste de "Technicien/technicienne en loisir" au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

2.3 Embauche de personnes aux postes de "Pompier à temps partiel", sur liste de rappel, au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies

2.4 Promesse d'achat à intervenir entre Les Chaussures J.G. Croteau inc. et la Ville de Victoriaville concernant l'acquisition d'une parcelle de terrain située dans l'emprise de la rue Donalda

2.5 Adoption du projet de résolution concernant le règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 7 à 9, route Boucher

2.6 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 1021, boulevard Pierre-Roux Est

2.7 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 18, rue Piché

2.8 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 475, rue Notre-Dame Est

2.9 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 1283, boulevard Jutras Est

2.10 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 35, route de la Grande-Ligne

2.11 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 155 à 167, boulevard Labbé Nord

2.12 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

2.13 Contrat à intervenir entre la Ville de Victoriaville et La Société de développement durable d'Arthabaska (Gesterra) concernant le lavage des bacs roulants servant à la collecte des matières organiques pour l'année 2019

2.14 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 50-1994 relatif à la circulation des véhicules automobiles, au stationnement et à l'usage des voies publiques et dépôt du projet de règlement numéro 1296-2019

2.15 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1297-2019

2.16 Adoption du projet de règlement numéro 1297-2019 modifiant le règlement de zonage numéro 1261-2019

2.17 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement de construction numéro 1263-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1299-2019

2.18 Adoption du projet de règlement numéro 1299-2019 modifiant le règlement de construction numéro 1263-2019

2.19 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1267-2019 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) et dépôt du projet de règlement numéro 1300-2019

2.20 Adoption du projet de règlement numéro 1300-2019 modifiant le règlement numéro 1267-2019 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

2.21 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1264-2019 relatif aux permis et aux certificats et dépôt du projet de règlement numéro 1301-2019

2.22 Adoption du règlement numéro 1289-2019 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution des travaux de restauration du réservoir Beaudet

2.23 Adoption du règlement numéro 1292-2019 modifiant le règlement de zonage numéro 1261-2019

2.24 Adoption du règlement numéro 1295-2019 modifiant le règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville

 

3. PÉRIODE DES QUESTIONS

3.1 Période des questions

 

4. LEVÉE DE LA SÉANCE

4.1 Levée de la séance

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