Avis public émis le 2 juillet 2019

Séance ordinaire du 2 juillet 2019 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 3 et 17 juin 2019

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Dépôt d'une pétition formulée par des résidents de la rue Patrick demandant à la Ville de Victoriaville de procéder à l'asphaltage de cette rue

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Adoption d'une résolution autorisant le paiement de services professionnels en informatique

5.2.2 Fermeture d'une partie de la rue des Nations pour la tenue des activités organisées dans le cadre de la fête du Canada qui a eu lieu le lundi 1er juillet 2019

5.2.3 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue du critérium qui aura lieu le samedi 13 juillet 2019

5.2.4 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue d'un triathlon organisé par le Grand Défi de Victoriaville qui aura lieu le samedi 20 juillet 2019

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Directrice » au sein du Service du génie

6.2 Réembauche d'une personne au poste de « Pompier à temps partiel », sur liste de rappel, au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Adoption d'une résolution autorisant les frais de gestion pour l'exploitation de l'aéroport régional André-Fortin par la Corporation d'initiative industrielle de Victoriaville pour l'année 2019

7.1.2 Adoption d'une résolution autorisant une dépense prévue au règlement d'emprunt numéro 1273-2019 (règlement parapluie)

7.1.3 Liste des comptes pour le mois de juin 2019 totalisant 18 299 344,88 $

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Dépôt du certificat d'enregistrement de l'assistante-greffière à l’égard du règlement d'emprunt numéro 1289-2019

8.1.2 Projet d'acte à intervenir entre Pro Développement inc. et la Ville de Victoriaville relatif à la cession d'un lot constituant une partie de la rue Couture

8.1.3 Projet d'acte à intervenir entre Constructions Lecours et fils inc. et la Ville de Victoriaville relatif à la cession de lots constituant une partie des rues des Iris, Catherine, Métivier, Arsène et Comtois

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Entente de service à intervenir entre le Centre de gestion de l'équipement roulant (CGER) et la Ville de Victoriaville concernant la gestion, l'entretien et la réparation du parc de véhicules de la municipalité

9.1.2 Soumissions reçues en vue de l’exécution des travaux de scellement de fissures sur diverses rues de la municipalité pour l’année 2019

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de réaménagement des rues de la Joie et de la Paix

12.2. URBANISME

12.2.1 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Cara Télécom inc. concernant l'utilisation et la gestion du stationnement de l'église des Saints-Martyrs-Canadiens

12.2.2 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Couche-Tard inc. en vue de l'installation de conduites d'aqueduc et d'égout sanitaire à l'intersection de la rue Allard et de la route 116

12.2.3 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 7 à 9, route Boucher

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 411, rue Girouard

12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 55, rue de l'Artisan

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 1200, boulevard Pierre-Roux Ouest

12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 60, rue Saint-Philippe

12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 110, rue Thibault

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

13. ENVIRONNEMENT

13.1. EAU POTABLE

13.1.1 Soumission reçue en vue de l'acquisition de compteurs d'eau

13.2. EAUX USÉES

13.2.1 Adoption de l'addenda numéro 4 à l'entente industrielle des ouvrages d'assainissement intervenue entre la Ville de Victoriaville et Parmalat Canada inc. modifiant les caractéristiques des rejets d'eaux usées et la répartition des coûts

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d'un règlement affectant l’excédent de fonctionnement non affecté pour l’augmentation du fonds de roulement et dépôt du projet de règlement numéro 1298-2019

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1257-2018 concernant la gestion contractuelle et dépôt du projet de règlement numéro 1302-2019

14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 561-2003, de manière à interdire le virage à droite à un feu rouge à l'intersection du boulevard des Bois-Francs Nord et de la rue Saint-Georges et dépôt du projet de règlement numéro 1303-2019

14.1.4 Adoption du second projet de règlement numéro 1297-1-2019 modifiant le règlement de zonage numéro 1261-2019

14.1.5 Adoption du règlement numéro 1293-2019 fixant la vitesse maximale des véhicules routiers circulant dans le secteur résidentiel compris entre les boulevards Pierre-Roux Ouest, Jutras Ouest et les rues Notre-Dame Ouest et de l'Aqueduc

14.1.6 Adoption du règlement numéro 1294-2019 modifiant le règlement numéro 561-2003, de manière à interdire le virage à droite à un feu rouge à l'intersection de l'avenue Pie-X et de la rue Gamache

14.1.7 Adoption du règlement numéro 1296-2019 modifiant le règlement numéro 50-1994 relatif à la circulation des véhicules automobiles, au stationnement et à l'usage des voies publiques

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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