Avis public émis le 4 octobre 2021

Séance ordinaire du 4 octobre 2021 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire - Proclamation de la campagne coquelicot 2021

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 7 et 20 septembre 2021

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation de la Semaine de la prévention des incendies pour l'année 2021

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture d'une partie de la rue Tourigny en vue de la tenue d'une cérémonie dans le cadre du jour du Souvenir 

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Renouvellement du contrat de service dans le cadre du Programme d’aide aux employés (PAE)

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Adoption d'une résolution de concordance et de courte échéance relative à un emprunt par obligations au montant de 17 079 000 $, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt

7.1.2 Adoption d'une résolution libérant et autorisant des dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 1383-2020 (règlement parapluie)

7.1.3 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses de la municipalité pour la période terminée le 31 août 2021

7.1.4 Approbation des prévisions budgétaires de l'organisme TaxiBus Victoriaville pour l'année 2022

7.1.5 Liste des comptes pour le mois de septembre 2021 totalisant 12 280 342,01 $

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé au numéro 49, rue De Courval

8.1.2 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé au numéro 2, rue Drouin

8.1.3 Entente de partenariat à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Sûreté du Québec concernant l'obtention des services de quatre cadets pour la saison estivale 2022

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Soumissions reçues en vue de l'approvisionnement et du transport de sel de voirie en vrac pour l'année 2021-2022

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1. SPORTS ET LOISIRS

10.1.1 Renouvellement des ententes à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Club des Alléghanish des Bois-Francs inc. et Moto-Club Bois-Francs inc.

10.6 SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Demande d'admissibilité à la reconnaissance municipale formulée par l'organisme Les Parents-Partenaires inc. dans le cadre de la Politique d'admissibilité des organismes à la reconnaissance municipale de la Ville de Victoriaville

11. SÉCURITÉ INCENDIE

1.1. PRÉVENTION

11.1.1 Demande d'aide financière à être formulée dans le cadre du Programme d'aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel

12. GESTION DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE

12.1. URBANISME

12.1.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 209, rue Perreault

12.1.2 Adoption d'un projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 131, rue Dancause

12.2. DÉROGATIONS MINEURES

12.2.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 338, rue des Chalets

12.2.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 386, rue Girouard

12.2.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 6, rue des Bois

12.2.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 198, boulevard des Bois-Francs Sud

12.2.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 325, boulevard des Bois-Francs Nord, 5, rue Dumas et 275, boulevard des Bois-Francs Nord

12.2.6 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 82, rue Beaudet

12.2.7 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 86, rue Beaudet

12.2.8 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 83, rue Beaudet

12.2.9 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 87, rue Beaudet

12.3. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.3.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

13. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT

13.1.1 Adoption d'une résolution concernant l'exécution des volets 2 et 3 de l’offre de services professionnels d’architecture et d’ingénierie en vue de la réalisation de divers travaux au Centre communautaire d’Arthabaska

13.1.2 Adoption d'une résolution concernant les modifications à être apportées au contrat accordé dans le cadre des travaux d’aqueduc, d’égouts et de voirie dans le secteur de la rue Cormier

13.1.3 Entente promoteur à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la compagnie Constructions André Jacques inc. en vue du prolongement des rues des Géraniums, des Œillets, des Iris et des Ancolies et autorisation des dépenses reliées audit projet

13.1.4 Entente promoteur à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la compagnie Gestion LTG (9425-3820 Québec inc.) en vue des travaux d’aménagement d’ensemble dans le secteur de la rue Gendron (Quartier Distinction)

13.2. TRANSPORTS

13.2.1 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue de la Manufacture

13.2.2 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Martin

13.2.3 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Laurier Ouest

13.3. EAU POTABLE

13.3.1 Adoption d'une résolution autorisant la directive de changement numéro DCT-01 dans le cadre de la restauration du réservoir Beaudet, lot 1

13.3.2 Adoption d'une résolution autorisant la Ville de Drummondville à préparer, au nom de la Ville de Victoriaville, les appels d'offres requis en vue des services professionnels d'analyses de laboratoire pour les usines d'eau potable et d'eaux usées

13.4. EAUX USÉES

13.4.1 Offre de service reçue en vue de la fabrication et de l'installation des lignes de diffuseurs d'air du digesteur 1 à l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1414-2021 relatif à la distribution des sacs d'emplettes et dépôt du projet de règlement numéro 1431-2021

Consulter le projet

14.1.2 Adoption du Règlement numéro 1425-2021 modifiant le Règlement numéro 1267-2019 relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

Consulter le règlement

14.1.3 Adoption du Règlement numéro 1426-2021 modifiant le Règlement numéro 1376-2020 relatif à la démolition des bâtiments

Consulter le règlement

14.1.4 Adoption du Règlement numéro 1427-2021 modifiant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)

Consulter le règlement

14.1.5 Adoption du Règlement numéro 1429-2021 modifiant le Règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville de Victoriaville

Consulter le règlement

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Adoption d'une résolution relative à la désignation officielle d'une place en la mémoire de M. Guy Aubert

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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