Avis public émis le 10 janvier 2025

Séance ordinaire du 13 janvier (18h)

Texte légal

1. Présences

2. Propos du maire

2.1. Propos du maire

3. Ordre du jour

3.1. Adoption de l'ordre du jour

4. Procès-verbaux

4.1. Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 2 et 9 décembre 2024 et d'un procès-verbal de correction

5. Administration générale

5.1. Correspondances

5.2. Dépôt des rapports

5.3. Proclamation

5.4. Demandes au ministère

5.4.1. Autorisation de demandes de permis d’intervention et/ou de permission de voirie auprès du ministère des Transports et de la Mobilité durable (MTMD) pour l’année 2025

6. Finances

6.1. Comptes à payer

6.1.1. Liste des comptes pour le mois de décembre 2024 totalisant 12 942 061,69 $

6.2. Trésorerie

6.2.1. Dépenses à financer à même le fonds de roulement

6.2.2. Autorisation d'effectuer, d'affecter ou de libérer des dépenses à être financées par les activités de fonctionnement, l'excédent de fonctionnement, les revenus de transfert et les emprunts de la municipalité

6.2.3. Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1484-2022 (parapluie)

6.2.4. Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1540-2023 (parapluie)

6.3. Subventions

6.3.1. Demande d'aide financière formulée par Atoll art actuel

6.4. Règlements d’emprunt

7. Gestion contractuelle

7.1. Soumissions reçues en vue de divers travaux au Colisée Desjardins et au pavillon Agri-Sports

7.2. Vente de deux mini chargeurs de marque Wacker Neuson

7.3. Renouvellement des licences pour le CRM

8. Capital humain

8.1. Optimisation des Services des travaux publics, du loisir, de la culture et du développement des communautés et de la gestion du territoire

8.2. Contrat à intervenir pour le poste professionnel contractuel d'« Agente de communication », Division communications, au sein du Service des communications et des relations citoyennes

8.3. Dépôt de la liste des mouvements de personnel

9. Règlements généraux

9.1. Adoption du Règlement numéro 1598-2024 modifiant le Règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville de Victoriaville

9.2. Adoption du Règlement numéro 1600-2024 décrétant les taux d'imposition foncière et les autres redevances à être imposés sur les biens-fonds imposables situés sur le territoire de Victoriaville pour l'année 2025

9.3. Adoption du Règlement numéro 1601-2024 imposant une redevance pour la protection de la canopée

10. Urbanisme

10.1. Dérogations mineures

10.1.1. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 1171-1175, rue Notre-Dame Ouest

10.1.2. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 330, rue J.-Aurèle-Roux

10.1.3. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 8, rue de l'Ermitage

10.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

10.2.1. Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

10.3. Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)

10.4. Projets particuliers d'habitation (PPH)

10.4.1. Adoption d’un projet de résolution PPH 2025-01 concernant un projet particulier d'habitation pour les immeubles situés aux numéros 805-807 et 809, boulevard des Bois-Francs Sud

10.5. Commission de Protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)

10.6. Règlements d’urbanisme

11. Gestion de l’espace public

11.1. Transport

11.1.1. Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Saint-Philippe

11.1.2. Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Perreault

11.1.3. Recommandation du Comité des transports visant à modifier les mouvements véhiculaires autorisés sur une partie du boulevard Labbé Nord

11.2. Toponymie

11.3. Évènements

11.4. Fermeture de rue

12. Affaires juridiques

12.1. Bail à intervenir concernant l'immeuble situé au numéro 747, boulevard Pierre-Roux Est

12.2. Acte d'union à intervenir concernant le progiciel GOcité

12.3. Entente intermunicipale à intervenir concernant le progiciel GOcité

12.4. Résiliation d'une convention d'emphytéose concernant le complexe sportif Sani-Marc

12.5. Entente de partenariat à intervenir concernant l'obtention des services de cadets pour la saison estivale 2025

12.6. Baux à intervenir concernant la location d'un hangar pour aéronef à l'aéroport régional André-Fortin

12.7. Entente à intervenir dans le cadre du Programme d'accompagnement en loisir (PAL)

12.8. Création d'un organisme à but non lucratif en vue de la 62e Finale des Jeux du Québec à l'hiver 2028

13. Affaires nouvelles

14. Intervention des membres du conseil

14.1. Interventions des membres du conseil

15. Période des questions

15.1. Période des questions

16. Levée de la séance

16.1. Levée de la séance

VICTORIAVILLE, le 10 janvier 2025

La greffière,

ROSANE ROY

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