Avis public émis le 3 février 2017

Séance ordinaire du 6 février 2017

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 9, 16 et 24 janvier 2017

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Création d’un poste d'« Adjoint administratif/adjointe administrative, Division de l'informatique » au sein du Service du génie

6.2 Création d’un poste cadre de « Coordonnateur/coordonnatrice, Corporation récréative de Victoriaville » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

6.3 Embauche d'une personne au poste cadre de « Coordonnateur, Corporation récréative de Victoriaville » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

6.4 Nomination, sur une base permanente, de personnes aux postes de « Pompier à temps partiel » au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies

6.5 Participation de la Ville de Victoriaville au Plan municipal d'emplois pour les jeunes des centres jeunesse du Québec

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Mandat à la firme Raymond Chabot Grant Thornton concernant l'analyse de l'application de la taxe sur les produits et services (TPS) et de la taxe de vente du Québec (TVQ) aux diverses activités de la Ville de Victoriaville

7.1.3 Participation financière de la Ville au projet d'embellissement de certains parcs-écoles de la Commission scolaire des Bois-Francs

7.1.4 Liste des comptes pour le mois de janvier 2017 totalisant 7 022 677,42 $

7.2. ÉVALUATION

7.2.1 Mandat à une firme d'experts en évaluation foncière afin d'effectuer des travaux de modernisation des dossiers d'évaluation des propriétés industrielles, commerciales et institutionnelles

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre Pro Développement inc. et la Ville de Victoriaville relatif à la cession de divers lots

8.1.2 Projet d'acte à intervenir entre Oli-Fay Holstein inc., Sural Québec inc., Ville de Victoriaville, Ferme Comestar 2010 inc., Groupe R.Y. Beaudoin inc., Hydro-Québec et Bell Canada relatif à l'établissement d'une servitude

8.1.3 Projet d'acte à intervenir entre Constructions L. Lecours 2014 inc. et la Ville de Victoriaville relatif à l'établissement d'une servitude

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'éléments de signalisation pour l'année 2017

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1. SPORTS ET LOISIRS

10.1.1 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de l'exécution des travaux de remplacement de la demi-lune au skatepark

10.2. ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2.1 Adoption de la mise à jour et de la bonification du programme pour l'achat de couches lavables

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

10.6.2 Entente intervenue entre la Ville de Victoriaville et l'organisme Répit Jeunesse concernant la surveillance des aires de feux au parc Terre-des-Jeunes et la présence d'un travailleur de rue au centre-ville

10.6.3 Demande d'admissibilité au soutien municipal formulée par l'organisme Corporation de développement communautaire des Bois-Francs inc. dans le cadre de la Politique d'admissibilité au soutien municipal de la Ville de Victoriaville

10.6.4 Adoption d'une résolution autorisant la signature d'une entente de développement culturel pour l'année 2017

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.1. INCENDIE

11.1.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de onze habits de combat pour les besoins du Service de la sécurité publique, Division des incendies

11.3. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.3.1 Demande d’aide financière formulée par l’organisme Équipe d’intervention d’urgence de la MRC d’Arthabaska (ÉIUMRCA) afin de permettre le fonctionnement dudit organisme

11.3.2 Entente-cadre à intervenir entre le ministère de la Sécurité publique et la Ville de Victoriaville visant à financer la mise en oeuvre d'activités de gestion des risques associés aux matières dangereuses

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de réhabilitation des conduites d'aqueduc sur diverses rues de la municipalité pour l'année 2017

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 171, boulevard Labbé Nord

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 80, rue Drolet

12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 59, rue Lafrance

12.3.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 6 à 10, rue de l'Artisan

12.3.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 33, route de la Grande-Ligne

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.6. PATRIMOINE

12.6.1 Modification à être apportée à la désignation de la rue « A.-Proulx »

13. ENVIRONNEMENT

13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Soumissions reçues en vue de de l'acquisition d'arbres pour la plantation 2017

13.3.2 Soumissions reçues en vue de l'entretien d'aménagements paysagers sur le territoire de la municipalité pour l'année 2017

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d'un règlement établissant le programme d'aide financière en vue de la préservation et de la réhabilitation du Grand Union et dépôt du projet de règlement numéro 1181-2017

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’imposition d’une compensation à l’égard de certains immeubles assujettis à des travaux de drainage du cours d’eau Wilfrid-Béland et dépôt du projet de règlement numéro 1182-2017

14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville et dépôt du projet de règlement numéro 1183-2017

14.1.4 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme de subventions Victoriaville ville inclusive - adaptation des établissements commerciaux et de services et dépôt du projet de règlement numéro 1184-2017

14.1.5 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’épandage de granulat concassé et l’asphaltage d'une partie des rues Annette-Bédard, Corbeil, de l'Ébéniste, du Meunier, du Tanneur, des Roses et des Glaïeuls et dépôt du projet de règlement numéro 1185-2017

14.1.6 Adoption du règlement numéro 1176-2016 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.1.7 Adoption du règlement numéro 1177-2017 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations à être réalisées en 2017 (règlement parapluie)

14.1.8 Adoption du règlement numéro 1178-2017 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre de l'exécution des travaux de pavage et de trottoirs sur diverses rues de la municipalité

14.1.9 Adoption du règlement numéro 1179-2017 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de la préparation des plans et des devis ainsi que les travaux de mise à niveau du système primaire de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon et des travaux de réhabilitation structurale des conduites d'aqueduc sur diverses rues

14.1.10 Adoption du règlement numéro 1180-2017 modifiant le règlement numéro 50-1994 relatif à la circulation des véhicules automobiles, au stationnement et à l'usage des voies publiques

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Participation de représentants municipaux aux Assises annuelles de l'Union des municipalités du Québec qui auront lieu les 4 et 5 mai 2017

14.2.2 Nomination d'un représentant municipal au sein de l'organisme TaxiBus Victoriaville

14.2.3 Nomination d'un représentant au sein du Comité sur la couverture Internet et cellulaire sur le territoire de la MRC d'Arthabaska

14.2.4 Adoption d'une résolution concernant toute demande auprès du ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vue de l'obtention de certificats d'autorisation

14.2.5 Amendement numéro 1 à l'entente de partenariat intervenue entre la Ville de Victoriaville et Hydro-Québec pour le déploiement des bornes de recharge pour véhicules électriques

14.2.6 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Buisson

14.2.7 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Suzor-Coté

14.2.8 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de l’impasse Tourville

14.2.9 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Laurier Est

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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