Avis public émis le

Séance ordinaire du 14 août 2017

Sommaire

Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire - Présentation des récipiendaires du sceau Impact-jeune dans le cadre de la Politique jeunesse de la Ville de Victoriaville

 

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

 

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 4 juillet 2017

 

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

 

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture d'une partie de la rue des Nations en vue de la tenue du Festival de Blues de Victoriaville qui aura lieu du 17 au 19 août 2017

5.2.2 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue d'une vente trottoir organisée au centre-ville par la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville qui aura lieu du 17 au 19 août 2017

5.2.3 Demande d'utilisation gratuite des stationnements au centre-ville dans le cadre de la vente trottoir qui aura lieu du 17 au 19 août 2017

5.2.4 Fermeture de la rue Héon en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le dimanche 20 août 2017

5.2.5 Fermeture d'une partie de la rue Lucille-Lesieur en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le samedi 26 août 2017

5.2.6 Fermeture d'une partie de la rue Saint-Georges en vue de la tenue d'une fête populaire organisée par l'établissement Villa St-Georges qui aura lieu les 31 août et 1er septembre 2017

 

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Embauche d'un personne au poste cadre de « Directeur du Service des ressources financières et matérielles »

6.2 Embauche d'une personne, sur une base temporaire, au poste de « Commis-comptable (revenus) » au sein du Service des ressources financières et matérielles

6.3 Embauche d'une personne au poste d'« Opérateur réseau - usine de filtration » au sein du Service de l'environnement

6.4 Embauche d'une personne au poste d'« Électromécanicien - usine d'épuration » au sein du Service de l'environnement

6.5 Embauche d'une personne au poste d'« Inspecteur des bâtiments » au sein du Service de la gestion du territoire, Division de l'urbanisme

6.6 Embauche d'une personne au poste d'« Opérateur réseau - usine d'épuration » au sein du Service de l'environnement

 

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Remboursement de subvention et rapport de reddition de comptes à transmettre au ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports du Québec relativement à la subvention obtenue dans le cadre du Programme Véloce II concernant le projet de réaménagement de la rue Notre-Dame Est

7.1.3 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses de la municipalité pour la période terminée le 30 juin 2017

7.1.4 Liste des comptes pour le mois de juillet 2017 totalisant 11 218 960,19 $

 

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Adoption d’une résolution visant la libération du fonds de garantie en assurances de biens du regroupement Agglomération I, Groupe B, pour la période du 30 avril 2014 au 30 avril 2015

8.1.2 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé au numéro 11, rue de Courval

 

9. TRAVAUX PUBLICS

 

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

 

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.3. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.3.1 Soumissions reçues en vue de la location et de l'entretien des photocopieurs pour le Service de la sécurité publique, Division des incendies

 

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Bail à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Immorizon inc. concernant l'aménagement et l'entretien d'un passage pour piétons dans le cadre de l'exécution des travaux de réaménagement du centre-ville

12.1.2 Bail à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Mme Sylvie Beaudet concernant l'aménagement et l'entretien d'un passage pour piétons dans le cadre de l'exécution des travaux de réaménagement du centre-ville

12.1.3 Bail à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Gestion Clébert inc. concernant l'aménagement et l'entretien d'un passage pour piétons dans le cadre de l'exécution des travaux de réaménagement du centre-ville

12.1.4 Modifications à être apportées au contrat des services professionnels de conception en vue de l'exécution des travaux de réfection des infrastructures et du prolongement de la piste à l'aéroport régional André-Fortin 

12.1.5 Modifications à être apportées au contrat des services professionnels de gestion en vue de l'exécution des travaux de réfection des infrastructures et du prolongement de la piste à l'aéroport régional André-Fortin

 

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 225, avenue Pie-X

12.2.2 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 104A, rue de l'Académie

12.2.3 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 5, rue Boutet

12.2.4 Demande d'autorisation formulée par Hydro-Québec à la Commission de protection du territoire agricole du Québec

 

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 124, rue Catherine

12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 19 à 23, rue de la Gare

12.3.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 32, rue Saint-Denis

12.3.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 729, boulevard des Bois-Francs Sud

12.3.5 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 55, boulevard Pierre-Roux Est

12.3.6 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 1283, boulevard Jutras Est

12.3.7 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 55 à 57, rue Notre-Dame Est

12.3.8 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 714, boulevard des Bois-Francs Sud

12.3.9 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 1278, rue Guévin

12.3.10 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 116, rue Arcand

12.3.11 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 525, boulevard des Bois-Francs Sud

12.3.12 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 75, boulevard Pierre-Roux Est

12.3.13 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 350, rue des Chalets

12.3.14 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 67, rue Sylvain

 

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

 

12.6. PATRIMOINE

12.6.1 Adoption du plan d'action 2017-2018-2019 du Comité du patrimoine de la Ville de Victoriaville

 

13. ENVIRONNEMENT

13.2. EAUX USÉES

13.2.1 Soumissions reçues en vue de l’acquisition et du remplacement du système de détection de gaz fixe à l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon

13.2.2 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la mesure des débits dans les réseaux d'égouts

 

13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Soumissions reçues en vue de la fourniture d'arbres dans le cadre du programme de distribution aux citoyens à l'automne 2017

 

14. LÉGISLATION

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Protocole d’entente à intervenir avec le ministre des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire concernant une aide financière dans le cadre du programme Fonds pour l'eau potable et le traitement des eaux usées (FEPTEU), volet 1

14.2.2 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville, le Cégep de Victoriaville et Accès Bioterre (9060839 Canada Centre) relative à la mise en valeur du parc du Boisé-des-Frères-du-Sacré-Coeur

14.2.3 Recommandation du Comité des transports visant à agrandir la zone autorisant les vignettes 3A le long de la rue de l'Ermitage

 

15. AFFAIRES NOUVELLES

 

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

 

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

 

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance.

  Liste des avis publics

Thématiques associées
conseilconseil de villeconseil municipalséanceséance du conseil