Avis public émis le 4 juin 2018

Séance ordinaire du 4 juin 2018 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 7 et 14 mai 2018

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2 COMMUNICATIONS

5.2.1 Adoption d'une résolution concernant l’utilisation gratuite de divers stationnements au centre-ville en vue de la tenue de l'événement "On sort en ville, on lance l'été!" qui aura lieu le vendredi 8 juin 2018

5.2.2 Fermeture d'une partie de la route de la Grande-Ligne en vue de la tenue de l'activité "Bateau-dragon" qui aura lieu le samedi 9 juin 2018

5.2.3 Fermeture d'une partie des rues Louisette et Raoul en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le samedi 9 juin 2018

5.2.4 Fermeture d'une partie de la rue Saint-Dominique en vue de la tenue du projet de médiation artistique "D'une bouche à l'autre" organisé par les artistes Mmes Linda Vachon et Sophie Chabot qui aura lieu le samedi 9 juin 2018

5.2.5 Fermeture d'une partie de la rue Notre-Dame Est en vue de la tenue d'une vente trottoir organisée au centre-ville par la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville qui aura lieu du 14 au 16 juin 2018

5.2.6 Fermeture de la rue Jacques-Gérard en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le dimanche 17 juin 2018

5.2.7 Fermeture d'une partie de la rue De Bigarré en vue de la tenue de l'événement Fromages, Bouffe & Traditions qui aura lieu du 15 au 17 juin 2018

5.2.8 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue d'activités organisées dans le cadre de la fête nationale du Québec qui aura lieu le samedi 23 juin 2018

5.2.9 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue d'un triathlon organisé par le Grand Défi de Victoriaville qui aura lieu les 30 juin et 1er juillet 2018

5.2.10 Fermeture d'une partie de la rue des Nations en vue de la tenue des activités organisées dans le cadre de la fête du Canada qui aura lieu le dimanche 1er juillet 2018

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Embauche d'une personne au poste de "Technicien en instrumentation" au sein du Service de l'environnement

6.2 Soumissions reçues en vue de la fourniture et de l'installation de pieds de potence utilisés dans les postes de pompage

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1 FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Demande d'aide financière à être formulée à la MRC d'Arthabaska dans le cadre du Fonds de développement des territoires (FDT)

7.1.3 Approbation des états financiers de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick pour l'année 2017

7.1.4 Mandat à être accordé à une firme concernant le service de traitement de la paie des employés de la Corporation récréative de Victoriaville

7.1.5 Rajustement des emprunts du fonds de roulement de la Ville autorisés au cours de l'année 2017

7.1.6 Adoption d'une résolution annulant plusieurs soldes résiduaires de divers règlements d'emprunt

7.1.7 Ajustement des autorisations de dépenser concernant les règlements d'emprunt numéros 859-2009, 860-2009, 905-2010, 994-2012 et 1034-2013

7.1.8 Libération des soldes disponibles des projets d'immobilisations terminés en 2017 et financés par les activités de fonctionnement ou les excédents de fonctionnement affectés

7.1.9 Adoption d'une résolution autorisant une dépense prévue au règlement d'emprunt numéro 1210-2018 (règlement parapluie)

7.1.10 Adoption d'une résolution modifiant l'estimation et le financement des dépenses décrétées par le règlement d'emprunt numéro 1209-2018

7.1.11 Adoption d'une résolution libérant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1074-2014 (règlement parapluie) et au règlement d'emprunt numéro 1177-2017 (règlement parapluie)

7.1.12 Liste des comptes pour le mois de mai 2018 totalisant 6,664,248,48 $

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1 GREFFE

8.1.1 Adoption d'une résolution autorisant la transaction intervenue dans les dossiers de la Cour supérieure portant les numéros 415-17-000324-040 et 415-17-000416-069

9. TRAVAUX PUBLICS

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2 ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2.1 Soumission reçue en vue du transport des enfants inscrits aux services d'animation des parcs municipaux pour la saison estivale 2018

10.2.2 Protocole d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et l'organisme Corporation des politiques sociales dans le cadre d’un projet-pilote "Axe collectivité accueillante et inclusive"

10.4 BIBLIOTHÈQUES

10.4.1 Demande d'aide financière à être formulée au ministère de la Culture et des Communications dans le cadre du programme Aide aux projets - Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes

10.6 SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.1 INCENDIE

11.1.1 Soumission reçue afin de retenir les services d'un fournisseur pour l'entretien et la réparation des véhicules d'urgence pour le Service de la sécurité publique, Division des incendies

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1 PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'aménagement de deux salles de conférence au sous-sol du garage municipal

12.1.2 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de scellement de fissures sur diverses rues de la municipalité pour l'année 2018

12.2 URBANISME

12.2.1 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 77, rue Eddy

12.2.2 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 45, rue Louisette

12.3 DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 50, rue Raoul

12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 55, rue Drolet

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 32, rue Roland

12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 6, rue du Belvédère

12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 433, boulevard des Bois-Francs Nord

12.4 PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.9 TRANSPORT

12.9.1 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue des Frères

12.9.2 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Girouard

13. ENVIRONNEMENT

13.1 EAUX POTABLE

13.1.1 Adoption d'une résolution autorisant la Régie d'Aqueduc de Grand Pré à préparer, au nom de la Ville de Victoriaville, les appels d'offres requis en vue de l'achat regroupé de divers produits chimiques nécessaires au traitement des eaux pour les années 2019 et 2020

13.2 EAUX USÉES

13.2.1 Adoption d'une résolution concernant les services professionnels d'ingénierie en vue de la mesure des débits, volet 2, dans le cadre du plan de gestion des débordements

13.3 ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Mandat en vue de l'élaboration d'un plan d'agriculture urbaine dans le cadre du programme d'appui au développement de l'agriculture et de l'agroalimentaire du MAPAQ

13.3.2 Contrat intervenu entre La Société de développement durable d'Arthabaska (Gesterra) et la Ville de Victoriaville concernant l'acquisition de 378 bacs roulants servant à la collecte des matières compostables

14. LÉGISLATION

14.1 RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné du règlement numéro 1239-2018 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.1.2 Adoption du projet de règlement numéro 1239-2018 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.1.3 Adoption du règlement numéro 1233-2018 établissant les modalités de publication des avis publics

14.1.4 Adoption du règlement numéro 1235-2018 modifiant le règlement numéro 1018-2018 constituant le code d’éthique et de déontologie des employés de la Ville de Victoriaville

14.1.5 Adoption du règlement numéro 1237-2018 décrétant les modalités pour l’entretien de tout système de traitement tertiaire avec désinfection par rayonnement ultraviolet d’une résidence isolée sur le territoire de la Ville de Victoriaville

14.2 RÉSOLUTIONS

14.2.1 Participation d'un représentant au Sommet mondial Destination pour tous qui aura lieu les 1er et 2 octobre 2018

14.2.2 Nomination d'un représentant municipal au sein au Comité permanent des questions environnementales et du développement durable de la Fédération canadienne des municipalités (FCM) 14.2.1

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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