Avis public émis le

Séance ordinaire du 3 juillet 2018 (18h00)

Sommaire

Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

 

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

 

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 4 et 18 juin 2018 et d’un procès-verbal de correction

 

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Dépôt d'une pétition formulée par des résidents de la rue de Versailles demandant à la Ville de Victoriaville de mettre en place des mesures afin d'atténuer le débit de circulation sur cette rue

4.2 Dépôt d'une pétition formulée par des résidents des rues Louise et Marc demandant à la Ville de Victoriaville d'obtenir le raccordement aux services d'aqueduc et d'égouts dans ce secteur de la municipalité

 

5. DIRECTION GÉNÉRALE

 

5.1 GÉNIE

5.1.1 Offres de service reçues en vue du renouvellement de l'antivirus des ordinateurs de la municipalité

5.1.2 Renouvellement des licences bureautiques infonuagiques de la suite Office 365

5.1.3 Renouvellement de contrat pour les licences d'utilisation des logiciels et de leur maintenance

 

5.2 COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture d'une partie de la rue Saint-Georges en vue de la tenue d'une fête populaire organisée par l'établissement Villa St-Georges qui aura lieu les 5 et 6 juillet 2018

5.2.2 Fermeture d'une partie de la rue des Hospitalières en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le samedi 7 juillet 2018

5.2.3 Fermeture de la rue des Champs en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le samedi 21 juillet 2018

5.2.4 Fermeture d'une partie de la rue Saint-Dominique en vue de la tenue du projet de médiation artistique "D'une bouche à l'autre" organisé par les artistes Mmes Linda Vachon et Sophie Chabot qui aura lieu le lundi 30 juillet 2018

5.2.5 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue du festival "Rock La Cauze" qui aura lieu le samedi 11 août 2018

 

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Embauche d'une personne au poste cadre d'"Ingénieur - génie urbain" au sein du Service du génie

6.2 Embauche d'une personne au poste cadre de "Lieutenant inspecteur" au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies

6.3 Embauche d'une personne, sur une base permanente et contractuelle, au poste cadre d'"Agent de communication" au sein du Service de la direction générale, Division des communications

 

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

 

7.1 FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Rapport du maire sur les faits saillants du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 2017

7.1.3 Dépôt des rapports financiers du vérificateur externe et de la trésorière pour l'exercice financier terminé le 31 décembre 2017

7.1.4 Mandat à la firme Raymond Chabot Grant Thornton concernant l'analyse de l'application de la taxe sur les produits et services (TPS) et de la taxe de vente du Québec (TVQ) aux diverses opérations de la Ville de Victoriaville

7.1.5 Adoption d'une résolution modifiant le montant des dépenses décrétées par le règlement d'emprunt numéro 1179-2017

7.1.6 Adoption d'une résolution modifiant l'estimation des dépenses décrétées par le règlement d'emprunt numéro 1211-2018

7.1.7 Adoption d'une résolution affectant une partie de l'excédent de fonctionnement de la Ville de Victoriaville afin de pourvoir à diverses dépenses

7.1.8 Liste des comptes pour le mois de juin 2018 totalisant 7,850,358,61 $

 

8. SERVICE JURIDIQUE

 

9. TRAVAUX PUBLICS

 

9.2 ÉCLAIRAGE PUBLIC

9.2.1 Soumission reçue en vue de l'entretien du réseau d'éclairage public pour une période de trois ans

 

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

 

10.5 BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels en ingénierie pour la conception des plans et devis en vue du remplacement du système de réfrigération et des travaux d'amélioration des installations mécaniques et électriques du Colisée Desjardins

 

10.6 SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

 

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.1.1 Soumission reçue en vue de l'acquisition d'équipements de systèmes de préemption pour trois intersections et de sa programmation

 

12. GESTION DU TERRITOIRE

 

12.1 PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'asphaltage et de réfection de voirie pour l'année 2018, lot numéro 2

 

12.2 URBANISME

12.2.1 Adoption du projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 15, rue Dumoulin

 

12.3 DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 155, rue Olivier

12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 72 à 74A, rue Carignan

12.3.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 354, rang Pariseau

12.3.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 1011, boulevard Pierre-Roux Est

12.3.5 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 1421, rue Mainville

12.3.6 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 145, rue de Versailles

12.3.7 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 106 à 108, boulevard Arthabaska Est

12.3.8 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 8 à 10, boulevard Labbé Sud

12.3.9 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 425, boulevard de la Bonaventure

12.3.10 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 256, rue des Roses

12.3.11 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 230, boulevard des Bois-Francs Nord

12.3.12 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 701, rue de L'Acadie

12.3.13 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 741, rue de L'Acadie

12.3.14 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 741, rue de L'Acadie

 

12.4 PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

 

12.9 TRANSPORT

12.9.1 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Garand

 

13. ENVIRONNEMENT

 

13.1 EAU POTABLE

13.1.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition et de l'installation d'un système d'alarme de protection incendie pour l'usine d'eau potable Hamel

 

13.2 EAUX USÉES

13.2.1 Mandat à être accordé à une firme d'ingénieurs-conseils pour la conception, la surveillance et le suivi en vue de l'aménagement d'un îlot biorétention sur la rue Godin dans le cadre du projet de collecteur Saint-Henri

13.2.2 Convention à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Laboratoires Abbott Limitée, Division des produits pharmaceutiques établis, concernant la gestion des effluents

 

13.3 ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Demande d'aide financière formulée par l'organisme Groupe Solidarité Jeunesse en vue de la tenue de l'édition 2018 de la Journée Normand-Maurice

 

14. LÉGISLATION

 

14.1 RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement d'emprunt numéro 1209-2018 concernant l’exécution des travaux de mise à niveau de l’usine d’épuration des eaux usées Achille-Gagnon, phase 2, incluant l’augmentation de la capacité de traitement et de décantation secondaire ainsi que la modification de l’alimentation électrique, et présentation du projet de règlement numéro 1240-2018

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement d'emprunt numéro 1179-2017 concernant des travaux de mise à niveau du système primaire de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon et des travaux de réhabilitation structurale des conduites d'aqueduc sur diverses rues et présentation du projet de règlement numéro 1241-2018

14.1.3 Adoption du second projet de règlement numéro 1239-1-2018 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

 

15. AFFAIRES NOUVELLES

 

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

 

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

 

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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