Avis public émis le 9 août 2019

Séance ordinaire du 12 août 2019 (18h00)

Sommaire

Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville


Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire - Présentation des récipiendaires du sceau Impact-jeune dans le cadre de la Politique jeunesse de la Ville de Victoriaville

 

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

 

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 2 juillet 2019

 

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Dépôt d'une pétition demandant à la Ville de Victoriaville l'ouverture de la vélogare du Grand-Tronc tout au long de l'année

 

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Adoption d'une résolution entérinant l'utilisation gratuite des stationnements Alexandre-Boucher (P1) et Foisy (P4) dans le cadre du Critérium qui s'est tenu le samedi 13 juillet 2019

5.2.2 Adoption d’une résolution entérinant la fermeture de diverses rues dans le cadre du Festival Rock La Cauze qui s'est tenu les 9 et 10 août 2019

5.2.3 Adoption d'une résolution décrétant l’utilisation gratuite de divers stationnements au centre-ville et la fermeture d'une partie de la rue Notre-Dame Est en vue de la tenue d'une vente trottoir organisée au centre-ville par la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville qui aura lieu du 15 au 17 août 2019

5.2.4 Adoption d'une résolution décrétant la fermeture d'une partie de la rue Lucille-Lesieur en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le samedi 24 août 2019

5.2.5 Adoption d'une résolution décrétant la fermeture de la rue de la Gare en vue de la tenue d'un marché public saisonnier organisé par La Balade Gourmande qui aura lieu les 15, 22 et 29 août ainsi que les 5, 12 et 19 septembre 2019

 

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Nomination d’une personne au poste cadre temporaire de « Conseiller en mobilité » au sein du Service de la gestion du territoire, Division des transports

6.2 Embauche d'une personne au poste cadre permanent temps partiel d'« Adjointe administrative » au sein du Service des ressources humaines

 

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Adoption d'une résolution libérant et autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 950-2011 (règlement parapluie)

7.1.2 Adoption d'une résolution autorisant la modification de l'affectation de l'excédent de fonctionnement affecté de la municipalité

7.1.3 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses de la municipalité pour la période terminée le 30 juin 2019

7.1.4 Liste des comptes pour le mois de juillet 2019 totalisant 14 184 723,50 $

 

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre Mme Dominique Labbé, M. Patrice Boudreau, M. Ghislain Labbé et la Ville de Victoriaville relatif à la cession d'un lot constituant une partie de la rue Picard et à l'établissement d'une servitude

 

9. TRAVAUX PUBLICS

 

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

 

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.2. SÉCURITÉ CIVILE

11.2.1 Entente de services d'aide aux sinistrés à intervenir entre la Ville de Victoriaville et La Société canadienne de la Croix-Rouge, division du Québec

 

11.3. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.3.1 Adoption du rapport d’activités 2018 dans le cadre du schéma de couverture de risques de la MRC d'Arthabaska à être présenté au ministère de la Sécurité publique

 

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de nettoyage et d’inspection télévisée des conduites et des regards d’égouts pour l’année 2019

12.1.2 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils pour la réalisation d’une étude hydraulique et d’un plan directeur pour divers secteurs de la municipalité (collecteur De Bigarré)

 

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 7 à 9, route Boucher

 

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 260, rue Catherine

12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 627 à 635, boulevard des Bois-Francs Sud

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 72, rue Laurier Ouest

12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 5, avenue Pie-X

12.3.5 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 410, boulevard des Bois-Francs Nord

12.3.6 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 60, rue Carignan

12.3.7 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 235 à 239, rue Notre-Dame Est

12.3.8 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 112, boulevard de la Bonaventure

12.3.9 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 18, rue Guay

12.3.10 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 195 à 243, rue Gendron

12.3.11 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 65, rue François-Bourgeois

 

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

 

12.9. TRANSPORT

12.9.1 Recommandation du Comité des transports visant à aménager un passage pour piétons sur la rue Notre-Dame Est, à l'intersection de la rue des Commissaires

12.9.2 Recommandation du Comité des transports visant à décréter un arrêt obligatoire à l'intersection des rues Campagna et Grégoire

12.9.3 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie du boulevard Labbé Nord

12.9.4 Recommandation du Comité des transports visant à désigner certains espaces de stationnement situés au centre-ville pour une durée maximale de 30 minutes sans utiliser l'horodateur

 

13. ENVIRONNEMENT

13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Offre de service reçue afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de l’exécution des travaux de restauration du réservoir Beaudet

 

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Adoption du règlement numéro 1297-2019 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 1261-2019

14.1.2 Adoption du règlement numéro 1298-2019 affectant l’excédent de fonctionnement non affecté pour l’augmentation du fonds de roulement

14.1.3 Adoption du règlement numéro 1299-2019 modifiant le règlement de construction numéro 1263-2019

14.1.4 Adoption du règlement numéro 1300-2019 modifiant le règlement numéro 1267-2019 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

14.1.5 Adoption du règlement numéro 1301-2019 modifiant le règlement numéro 1264-2019 relatif aux permis et aux certificats

14.1.6 Adoption du règlement numéro 1302-2019 modifiant le règlement numéro 1257-2018 concernant la gestion contractuelle

14.1.7 Adoption du règlement numéro 1303-2019 modifiant le règlement numéro 561-2003, de manière à interdire le virage à droite à un feu rouge à l'intersection du boulevard des Bois-Francs Nord et de la rue Saint-Georges

 

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Participation d'un représentant municipal au Colloque sur la sécurité civile et incendie 2019

14.2.2 Protocole d'entente à intervenir entre le Club de Golf Victoriaville et la Ville de Victoriaville en vue de la tenue de l'événement Coupe Canada pour les éditions 2019, 2020 et 2021

14.2.3 Entente à intervenir entre la MRC d'Arthabaska et la Ville de Victoriaville concernant la gestion du règlement numéro 1291-2019 établissant le programme de subvention en vue de la rénovation résidentielle Réno-Quartiers

14.2.4 Désignation du maire suppléant pour les quatre prochains mois

 

15. AFFAIRES NOUVELLES

 

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

 

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

 

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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