Avis public émis le 30 août 2019

Séance ordinaire du 3 septembre 2019 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 12 août 2019

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation du Mois de la sensibilisation au cancer de la prostate

4.2 Proclamation de la Semaine de la prévention des incendies pour l'année 2019

4.3 Proclamation de la Journée internationale des personnes aînées qui se tiendra le 1er octobre 2019

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Adoption d'une résolution entérinant et confirmant l'utilisation gratuite de divers stationnements au centre-ville dans le cadre de la tenue d'un marché public saisonnier les jeudis 15, 22 et 29 août ainsi que les 1er, 5, 12 et 19 septembre 2019

5.2.2 Adoption d'une résolution entérinant la fermeture de diverses rues dans le cadre de la tenue de La Classique des Appalaches qui a eu lieu le samedi 24 août 2019

5.2.3 Adoption d'une résolution décrétant la fermeture d'une partie de la rue des Champs en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le samedi 7 septembre 2019

5.2.4 Adoption d'une résolution décrétant la fermeture d'une partie de la rue des Nations en vue de la tenue de l'événement Défi des bois organisé par le Grand défi de Victoriaville qui aura lieu le samedi 14 septembre 2019

5.2.5 Adoption d'une résolution décrétant la fermeture d'une partie de la rue du Saguenay en vue de la tenue d'une Journée champêtre qui aura lieu le samedi 21 septembre 2019 chez Camions BL

5.2.6 Adoption d'une résolution décrétant la fermeture d'une partie de la rue Victoria en vue de la réalisation du projet Les fenêtres qui parlent organisé dans le cadre des Journées de la culture qui se tiendront du 27 au 29 septembre 2019

6. RESSOURCES HUMAINES

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Adoption d'une résolution autorisant la modification de l'affectation de l'excédent de fonctionnement affecté de la municipalité

7.1.2 Emprunt temporaire aux fins d’administration

7.1.3 Liste des comptes pour le mois d'août 2019 totalisant 7 697 888,71 $

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Convention à intervenir entre la Ville de Victoriaville et M. Patrice Brodeur (Camping plage des sables inc.) concernant un droit de passage pour véhicules automobiles sur un terrain appartenant à la Ville

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Soumissions reçues en vue de l’approvisionnement et du transport de sel de voirie en vrac

9.4. AQUEDUC ET ÉGOUTS

9.4.1 Demande d'aide financière à être formulée au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1. SPORTS ET LOISIRS

10.1.1 Renouvellement du protocole d'entente entre la Ville de Victoriaville et la Commission scolaire des Bois-Francs concernant l'utilisation du Complexe multisport Promutuel pour l'année 2019

10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Bail à intervenir entre la Ville de Victoriaville et JFN Productions concernant la location d'espaces au pavillon Arthabaska

10.5.2 Soumissions reçues en vue de l'entretien des patinoires extérieures pour les saisons d'hiver 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Demande à être formulée au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vue de l'obtention d'un certificat d'autorisation dans le cadre de la mise à niveau du poste de pompage de la Joie

12.1.2 Offre de service reçue afin de retenir les services professionnels d’une firme d’ingénieurs-conseils pour la préparation de plans concepts en vue de l’exécution des travaux de réaménagement des stationnements Demers, Desjardins et du Colisée Desjardins

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 55, rue de l'Artisan

12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 85, rue Champlain

12.3.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 1021, boulevard Pierre-Roux Est

12.3.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 40, boulevard Arthabaska Est

12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 81, rue Couture

12.3.6 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 1071 à 1111, boulevard Jutras Est

12.3.7 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 161, rue Laurier Est

12.3.8 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 110, rue Thibault

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.9. TRANSPORT

12.9.1 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Saint-Antoine

12.9.2 Recommandation du Comité des transports visant à décréter des arrêts obligatoires à l'intersection des rues des Écoles et des Commissaires

12.9.3 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le virage à droite et à gauche des camions en provenance de la rue Notre-Dame Est vers la rue Perreault

13. ENVIRONNEMENT

13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Adhésion de la Ville de Victoriaville au mouvement Communauté bleue

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme et dépôt du projet de règlement numéro 1306-2019

14.1.2 Adoption du projet de règlement numéro 1306-2019 modifiant le règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme

14.1.3 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1307-2019

14.1.4 Adoption du projet de règlement numéro 1307-2019 modifiant le règlement de zonage numéro 1261-2019

14.1.5 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1267-2019 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) et dépôt du projet de règlement numéro 1308-2019

14.1.6 Adoption du projet de règlement numéro 1308-2019 modifiant le règlement numéro 1267-2019 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

14.1.7 Adoption du règlement numéro 1304-2019 modifiant le règlement numéro 1138-2016 établissant le programme d'aide financière en vue de la rénovation de façades d'immeubles situés au centre-ville

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Adoption d'une résolution d'appui concernant la candidature de la Ville de Drummondville aux Jeux du Québec

14.2.2 Adhésion de la Ville de Victoriaville à la Fédération québécoise des municipalités (FQM)

14.2.3 Participation de représentants municipaux au Congrès de la Fédération québécoise des municipalités (FQM) qui aura lieu du 26 au 28 septembre 2019

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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