Avis public émis le 7 octobre 2019

Séance ordinaire du 7 octobre 2019 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire - Proclamation de la campagne du coquelicot 2019

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 3 septembre 2019 

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Dépôt d'une pétition formulée par des résidents du rang Vachon demandant à la Ville de Victoriaville de procéder à l'asphaltage d'une partie de ce rang

5. DIRECTION GÉNÉRALE 

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture du stationnement du réservoir Beaudet et de diverses rues en vue de la tenue de l'événement Victoriaville et ses oies: une envolée artistique qui aura lieu les 19 et 20 octobre 2019

5.2.2 Fermeture d'une partie de la rue Notre-Dame Est ainsi que l'utilisation gratuite des stationnements au centre-ville en vue de la tenue d'une soirée d'Halloween qui aura lieu le vendredi 25 octobre 2019 

5.2.3 Fermeture d'une partie de la rue Vallières en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le jeudi 31 octobre 2019 

5.2.4 Fermeture d'une partie de la rue Bélair en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le jeudi 31 octobre 2019 

6. RESSOURCES HUMAINES 

6.1 Embauche d'une personne au poste cadre de "Directrice" au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire 

6.2 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste de "Pompier à temps partiel" au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies 

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES 

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Adoption d'une résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 13,405,000$, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt

7.1.2 Liste des comptes pour le mois de septembre 2019 totalisant 7,840,861,53$ 

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Projet d'acte de vente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la compagnie 2945-6308 Québec inc. concernant un terrain situé sur la rue Lehouillier

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d’asphaltage du site de l’entrepôt à sel

9.1.2 Soumissions reçues en vue du déneigement des pistes cyclables et des édifices municipaux et culturels pour les saisons hivernales 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022

9.1.3 Soumissions reçues en vue de l’approvisionnement et du transport de sel de voirie en vrac pour la période du 1er novembre 2019 au 31 octobre 2020

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2. ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2.1 Demande d'agrément et d'autorisation d'affichage auprès du ministère du Tourisme pour changer le statut de la vélogare du Grand-Tronc 

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.1. INCENDIE

11.1.1 Demande d'aide financière à être formulée dans le cadre du Programme d'aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES 

12.1.1 Demande à être formulée au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vue de l'obtention d'un certificat d'autorisation dans le cadre de la mise à niveau des postes de pompage Lapierre et Arthabaska 

12.1.2 Dépôt auprès du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation de la programmation révisée des travaux prévus pour les années 2014 à 2018 dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les infrastructures d'eau potable, d'eaux usées et de voirie locale 

12.1.3 Demande à être formulée au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vue de l'obtention d'un certificat d'autorisation dans le cadre du projet de drainage du dépôt à neige 

12.2. URBANISME

12.2.1 Bail à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Rogers Communications en vue de l'installation d'une antenne de téléphonie cellulaire

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 59, boulevard Labbé Sud 

12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 161, rue Laurier Est 

12.3.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 12, rue Beauséjour 

12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 19 à 19A, rue de l’Académie 

12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 1295, rue Notre-Dame Ouest 

12.3.6 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 17 à 19, route de la Grande-Ligne 

12.3.7 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 5, rue des Hospitalières 

12.3.8 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 26, rue Dumoulin 

12.3.9 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 14, rang de la Pointe-Beaudet 

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) 

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 

12.7. ACCESSIBILITÉ UNIVERSELLE

12.7.1 Contrat à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Vertisoft concernant le développement d’un outil d’intégration aux camps de jour

12.9. TRANSPORT

12.9.1 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement en période hivernale sur une partie de la rue Martin

12.9.2 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie des rues de la Joie et de la Paix

12.9.3 Recommandation du Comité des transports visant à demander au ministère des Transports du Québec d'effectuer une étude de sécurisation du boulevard Pierre-Roux Est

12.9.4 Recommandation du Comité des transports visant à modifier la limite de vitesse sur la rue Laurier Ouest

12.9.5 Recommandation du Comité des transports visant à autoriser le passage des véhicules hors route sur les rues des Roses et des Lilas

12.9.6 Recommandation du Comité des transports visant à décréter la rue Saint-Augustin à sens unique

12.9.7 Recommandation du Comité des transports visant à décréter la rue Albert à sens unique

12.9.8 Recommandation du Comité des transports concernant le stationnement sur la rue Saint-Augustin

12.9.9 Recommandation du Comité des transports visant à installer des feux de circulation à l'intersection des rues Notre-Dame Ouest et Saint-Augustin

12.9.10 Recommandation du Comité des transports visant à installer des feux de circulation à l'intersection de la rue du Belvédère et du boulevard des Bois-Francs Sud

13. ENVIRONNEMENT

13.1. EAU POTABLE

13.1.1 Adoption d'une résolution concernant les services professionnels d'ingénierie prévus en vue de l’exécution des travaux de restauration du réservoir Beaudet, volets 2, 3 et 4

13.2. EAUX USÉES

13.2.1 Contrat intervenu entre la Ville de Victoriaville et La Société de développement durable d’Arthabaska (Gesterra) concernant la collecte, le transport et le traitement des biosolides et la disposition du sable provenant du bassin d'aération de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon pour l'année 2019

13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Contrat à intervenir entre La Société de développement durable d'Arthabaska (Gesterra) et la Ville de Victoriaville concernant l'acquisition de bacs roulants servant à la collecte des matières compostables

13.3.2 Demande d'aide financière à être formulée auprès du ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire dans le cadre du Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1199-2017 concernant la paix, l'ordre et la sécurité publique sur le territoire de la municipalité et dépôt du projet de règlement numéro 1309-2019

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1198-2017 concernant les nuisances et l'insalubrité et dépôt du projet de règlement numéro 1310-2019

14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1224-2018 établissant les dispositions réglementaires à être appliquées par la Sûreté du Québec sur le territoire de la municipalité et dépôt du projet de règlement numéro 1311-2019

14.1.4 Avis de motion à être donné d’un règlement visant à lutter contre la propagation de l’agrile du frêne sur le territoire de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1313-2019

14.1.5 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de construction numéro 1263-2019 ainsi que le Règlement relatif aux permis et aux certificats numéro 1264-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1312-2019

14.1.6 Adoption du projet de règlement numéro 1312-2019 modifiant le Règlement de construction numéro 1263-2019 ainsi que le Règlement relatif aux permis et aux certificats numéro 1264-2019

14.1.7 Adoption du Règlement numéro 1306-2019 modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme

14.1.8 Adoption du Règlement numéro 1307-2019 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

14.1.9 Adoption du Règlement numéro 1308-2019 modifiant le Règlement numéro 1267-2019 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2020

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions 

18. LEVÉE DE LA SÉANCE 

18.1 Levée de la séance

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