Avis public émis le 3 février 2020

Séance ordinaire du 3 février 2020 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 13 et 27 janvier 2020 et d’un procès-verbal de correction

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Adoption d'une résolution confirmant l'utilisation du stationnement du pavillon Jean-Béliveau sans restriction lors de la tenue du tournoi provincial Novice Desjardins de Victoriaville

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Embauche d'une personne au poste cadre de « Coordonnateur » au sein du Service de la gestion du territoire, Division transport

6.2 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre permanent temps partiel d'"Adjointe administrative" au sein du Service des ressources humaines

6.3 Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Victoriaville à la Mutuelle de prévention en santé et sécurité du travail pour l’année 2020

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Adoption d'une résolution d'adjudication nécessaire au financement d'une émission d'obligations au montant de 3 269 000 $, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt

7.1.2 Adoption d'une résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relative à un emprunt par obligations au montant de 3,269,000$, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt

7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité

7.1.4 Modifications à être apportées au règlement d'emprunt numéro 1131-2016

7.1.5 Modifications à être apportées au règlement d'emprunt numéro 1178-2017

7.1.6 Liste des comptes pour le mois de janvier 2020 totalisant 9,470,453,02$

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Entente à intervenir entre la MRC d’Arthabaska et la Ville de Victoriaville concernant la fourniture de services professionnels en géomatique

8.1.2 Dépôt de divers certificats d'enregistrement de l'assistante-greffière

9. TRAVAUX PUBLICS

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2. ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2.1 Adoption du cadre de référence et de la planification stratégique 2020-2027 des politiques sociales

10.2.2 Adoption du plan d'action 2020-2022 des politiques sociales

10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Entente à intervenir entre l'organisme Club Robin des Bois-Francs inc. et la Ville de Victoriaville concernant la location d'un terrain situé en bordure de la rivière Nicolet pour la tenue des activités dudit organisme

10.5.2 Adoption d'une résolution autorisant le paiement des travaux au Colisée Desjardins

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.3. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.3.1 Adoption de l'avenant numéro 1 à l'entente de fourniture de services à la MRC d'Arthabaska concernant la mise en oeuvre du schéma de couverture de risques en sécurité incendie

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption du projet de résolution concernant le règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 50 à 74, rue St-Cyr

12.2.2 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 40, rue Saint-Philippe

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 21, rue des Iris

12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 26, rue des Iris

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 155, rue Garand

12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 1071, boulevard Jutras Est

12.3.5 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 8 à 10, boulevard Labbé Sud

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.7. ACCESSIBILITÉ UNIVERSELLE

12.7.1 Lettre d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Carrefour action municipale et famille concernant l'évaluation de l'employabilité des jeunes à besoins particuliers

12.7.2 Adoption du bilan 2019 du plan d'action de la Politique d'accessibilité universelle de la Ville de Victoriaville

12.9. TRANSPORT

12.9.1 Recommandation du Comité des transports visant à modifier la gestion du stationnement sur une partie de la rue Piché

12.9.2 Recommandation du Comité des transports visant à modifier la gestion du stationnement sur une partie de la rue Notre-Dame Ouest

12.9.3 Recommandation du Comité des transports visant à modifier la gestion du stationnement sur une partie de la rue de Versailles

12.9.4 Recommandation du Comité des transports visant à modifier la gestion du stationnement sur une partie de la rue de l'Artisan

12.9.5 Recommandation du Comité des transports visant à modifier la gestion du stationnement sur une partie de la rue Olivier

13. ENVIRONNEMENT

13.1. EAU POTABLE

13.1.1 Contrat à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la firme Soteck inc. pour des travaux à l'usine d'eau potable Hamel

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant les règlements numéros 1277-2019 et 1278-2019 établissant les programmes de subventions Victoriaville - Habitation durable et dépôt du projet de règlement numéro 1331-2020

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant un programme de subventions afin de permettre la récupération et la valorisation des appareils de réfrigération et de climatisation et dépôt du projet de règlement numéro 1332-2020

14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme d'aide financière pour la rectification des raccordements inversés et dépôt du projet de règlement numéro 1333-2020

14.1.4 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1334-2020

14.1.5 Adoption du projet de règlement numéro 1334-2020 modifiant le règlement de zonage numéro 1261-2019

14.1.6 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement sur les dérogations mineures numéro 1266-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1335-2020

14.1.7 Adoption du projet de règlement numéro 1335-2020 modifiant le Règlement sur les dérogations mineures numéro 1266-2019

14.1.8 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de construction numéro 1263-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1336-2020

14.1.9 Adoption du projet de règlement numéro 1336-2020 modifiant le Règlement de construction numéro 1263-2019

14.1.10 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale numéro 1267-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1337-2020

14.1.11 Adoption du projet de règlement numéro 1337-2020 modifiant le Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale numéro 1267-2019

14.1.12 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement d'emprunt numéro 1327-2020 décrétant des dépenses dans le cadre de l'exécution des travaux de réfection de trottoirs et de pavage sur diverses rues et pistes cyclables et dépôt du projet de règlement numéro 1338-2020

14.1.13 Adoption du Règlement numéro 1325-2020 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations à être réalisées en 2020 (règlement parapluie)

14.1.14 Adoption du Règlement numéro 1326-2020 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations à être réalisées en 2020 (règlement parapluie)

14.1.15 Adoption du Règlement numéro 1327-2020 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre de l'exécution des travaux de réfection de trottoirs et de pavage sur diverses rues et pistes cyclables de la municipalité

14.1.16 Adoption du Règlement numéro 1328-2020 établissant le programme de subventions Victoriaville ville inclusive pour l'accessibilité résidentielle

14.1.17 Adoption du Règlement numéro 1329-2020 établissant le programme de subventions Victoriaville ville inclusive pour l'adaptation des établissements commerciaux et de services

14.1.18 Adoption du Règlement numéro 1330-2020 établissant le programme de subventions AnimACCÈS

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Nomination d'un substitut au sein du Comité d'aménagement de la MRC d'Arthabaska

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

  Liste des avis publics