Avis public émis le 10 février 2020

Séance extraordinaire du 10 février (17h00)

Sommaire

Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.


Texte légal

1. PRÉSENCES

2. SUJETS À L'ORDRE DU JOUR

2.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1339-2020

2.2 Adoption du projet de règlement numéro 1339-2020 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

2.3 Adoption du Règlement numéro 1331-2020 modifiant les règlements numéros 1277-2019 et 1278-2019 établissant les programmes de subventions Victoriaville - Habitation durable

2.4 Adoption du règlement numéro 1332-2020 décrétant un programme de subventions afin de permettre la récupération et la valorisation des appareils de réfrigération et de climatisation

2.5 Adoption du règlement numéro 1333-2020 établissant le programme d'aide financière pour la rectification des raccordements inversés

2.6 Adoption du règlement numéro 1338-2020 modifiant le Règlement d'emprunt numéro 1327-2020 décrétant des dépenses dans le cadre de l'exécution des travaux de réfection de trottoirs et de pavage sur diverses rues et pistes cyclables

 

3. PÉRIODE DES QUESTIONS

3.1 Période des questions

 

4. LEVÉE DE LA SÉANCE

4.1 Levée de la séance

 

VICTORIAVILLE, le 10 février 2020.

Le greffier,

YVES ARCAND

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