Avis public émis le 4 mai 2020

Séance ordinaire du 4 mai 2020 (18h00)

Sommaire

Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions


Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire - Présentation des récipiendaires des certificats Monarque pour les événements écoresponsables pour l'année 2019

 

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

 

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 6 et 20 avril 2020

 

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation de la Journée internationale contre l'homophobie et la transphobie le dimanche 17 mai 2020

4.2 Proclamation de la Semaine québécoise des familles pour l'année 2020

 

5. DIRECTION GÉNÉRALE

 

6. RESSOURCES HUMAINES

 

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 1177-2017 (règlement parapluie)

7.1.2 Adoption d'une résolution autorisant l'augmentation d'une dépense prévue au Règlement d'emprunt numéro 1273-2019 (règlement parapluie)

7.1.3 Adoption d'une résolution libérant et autorisant des dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 1100-2015 (règlement parapluie)

7.1.4 Adoption d'une résolution libérant et autorisant des dépenses prévues aux Règlements d'emprunt numéros 1074-2014, 1210-2018 et 1212-2018 (règlements ­"parapluie")

7.1.5 Modifications à être apportées au Règlement d'emprunt numéro 1243-2018

7.1.6 Modifications à être apportées au Règlement d'emprunt numéro 1319-2019

7.1.7 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité

7.1.8 Liste des comptes pour le mois d'avril 2020 totalisant 7,473,966,98$

 

8. SERVICE JURIDIQUE

 

9. TRAVAUX PUBLICS

 

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

 

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

 

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Dépôt auprès du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation de la programmation de travaux prévus pour les années 2019 à 2023 dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les infrastructures d'eau potable, d'eaux usées et de voirie locale

12.1.2 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de réaménagement de l’intersection des rues Romulus, Lavigne et Cécile

12.1.3 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d’égout et de voirie sur la rue Saint-Denis dans le cadre du projet de drainage du dépôt à neige

12.1.4 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de réaménagement du stationnement Pierre-Laporte

 

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

 

12.8. TOPONYMIE

12.8.1 Rapport du Comité de toponymie

12.8.2 Changement de désignations pour les rues des Chalets Est et Ouest

 

12.9. TRANSPORT

12.9.1 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Gagné

12.9.2 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Paris

12.9.3 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Crochetière

12.9.4 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue de la Grande-Place

12.9.5 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Édouard

12.9.6 Recommandation du Comité des transports visant à retirer et à décréter des arrêts obligatoires à des intersections de la rue Paris

 

13. ENVIRONNEMENT

13.1. EAU POTABLE

13.1.1 Demande à être formulée afin de conclure une entente avec le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vue de l'exécution de travaux dans le cadre de la restauration du réservoir Beaudet sur des terrains appartenant audit ministère 

 

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant le Programme d'aide financière à la restauration patrimoniale et dépôt du projet de règlement numéro 1349-2020 (consulter le projet)

14.1.2 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1314-2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers et dépôt du projet de règlement numéro 1350-2020 (consulter le projet)

14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1224-2018 établissant les dispositions réglementaires à être appliquées par la Sûreté du Québec sur le territoire de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1351-2020 (consulter le projet)

14.1.4 Adoption du Règlement numéro 1340-2020 décrétant la division du territoire de la municipalité en dix districts électoraux en vue de l'élection générale de novembre 2021 (consulter le règlement)

14.1.5 Adoption du Règlement numéro 1348-2020 modifiant le Règlement numéro 1321-2019 décrétant les taux d'imposition foncière et les autres redevances à être imposés sur les biens-fonds imposables situés sur le territoire de Victoriaville pour l'année 2020 (consulter le règlement)

 

15. AFFAIRES NOUVELLES

 

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

 

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

 

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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