Avis public émis le 4 septembre 2020

Séance ordinaire du 8 septembre 2020 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 17 et 31 août 2020 et d'un procès-verbal de correction

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. TRANSPORT

5.2.1 Recommandation du Comité des transports visant à autoriser le stationnement sur une partie de la rue Albert

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Adoption de la politique et procédure relative au télétravail

6.2 Renouvellement du contrat de service dans le cadre du Programme d’aide aux employés (PAE)

6.3 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de "Coordonnateur" au sein du Service du génie, Division des transports

6.4 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de "Capitaine aux opérations" au sein du Service de la sécurité publique

6.5 Embauche de personnes aux postes de "Pompier à temps partiel", sur une liste de rappel, au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies

6.6 Suspension d'un employé municipal

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité

7.1.2 Liste des comptes pour le mois d'août 2020 totalisant 10,163,420,33 $

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Dépôt de divers certificats d'enregistrement

8.1.2 Projet d'acte de servitude à intervenir entre Couche-Tard inc. et la Ville de Victoriaville

8.1.3 Désignation des fourrières pour la garde des véhicules saisis en application des dispositions du Code de la sécurité routière

9. TRAVAUX PUBLICS

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.4. BIBLIOTHÈQUES

10.4.1 Adoption d'une résolution autorisant l'amnistie des frais de retard inscrits au dossier des abonnés des bibliothèques 

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INSFRASTRUCTURES

12.1.1 Offres de services reçues afin de retenir les services professionnels d’une firme d’ingénieurs-conseils en vue de l’exécution des travaux d’aqueduc, d’égouts et de voirie sur la rue Madeleine

12.1.2 Soumission reçue en vue de l'exécution des travaux d’aménagement du parc du Meunier

12.2 URBANISME

12.2.1 Adoption du second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 748, boulevard des Bois-Francs Sud

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 129, rue des Roses

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

13. ENVIRONNEMENT

13.1. EAU POTABLE

13.1.1 Adoption d'une résolution autorisant la Ville de Drummondville à préparer, au nom de la Ville de Victoriaville, les appels d'offres requis en vue de l'achat regroupé de produits chimiques

13.1.2 Demande à être formulée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vue de l'obtention d'un certificat d'autorisation dans le cadre de la désinfection par lumière ultraviolette à l'usine d'eau potable Hamel

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’imposition d’une compensation à l’égard de certains immeubles assujettis à des travaux d'entretien du cours d’eau Marcoux et dépôt du projet de règlement numéro 1365-2020 (consulter le projet)

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1343-2020 décrétant l’épandage de granulat concassé et l’asphaltage de la rue Patrick et dépôt du projet de règlement numéro 1369-2020 (consulter le projet)

14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement concernant la citation de l’Église Sainte-Famille à titre de bien patrimonial et dépôt du projet de règlement numéro 1370-2020 (consulter le projet)

14.1.4 Adoption du Règlement numéro 1362-2020 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer diverses dépenses relatives à l'exécution de la phase 2 des travaux de prolongement des réseaux dans l’écoparc industriel Daniel-Gaudreau (consulter le règlement)

14.1.5 Adoption du Règlement numéro 1366-2020 modifiant le Règlement d’emprunt numéro 1160-2016 décrétant des dépenses dans le cadre de l'exécution des travaux de prolongement du réseau sur le boulevard Arthabaska Est (consulter le règlement)

14.1.6 Adoption du Règlement numéro 1364-2020 décrétant la citation en monument historique de l'immeuble situé au numéro 99, rue Notre-Dame Ouest, connu comme étant l’église Sainte-Victoire (consulter le règlement)

14.1.7 Adoption du Règlement numéro 1367-2020 modifiant le Règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville de Victoriaville (consulter le règlement)

14.1.8 Adoption du Règlement numéro 1368-2020 modifiant le Règlement numéro 1314-2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers et le Règlement numéro 1224-2018 établissant les dispositions réglementaires à être appliquées par la Sûreté du Québec (consulter le règlement)

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2021

14.2.2 Protocole d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Cégep de Victoriaville concernant l'utilisation du pavillon Jean-Béliveau par le club de hockey collégial Vulkins

14.2.3 Reconnaissance des professionnels et gestionnaires en travaux publics à titre de premiers intervenants au Québec

14.2.4 Tenue d'une journée technique de l'Association des Professionnels à l'Outillage Municipal (APOM)

14.2.5 Adoption d'une résolution relative au Programme AccèsLogis

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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