Avis public émis le 2 octobre 2020

Séance ordinaire du 5 octobre 2020 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire  - Proclamation de la campagne coquelicot 2020

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 8 et 21 septembre 2020

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. TRANSPORT

5.2.1 Recommandation du Comité des transports visant à réitérer une demande au ministère des Transports du Québec d'effectuer une étude de sécurisation du boulevard Pierre-Roux Est

5.2.2 Recommandation du Comité des transports visant à implanter des cases de stationnement d'une durée maximale de 30 minutes dans le stationnement Pierre-Laporte

5.2.3 Recommandation du Comité des transports visant à modifier la gestion du stationnement sur une partie de la rue de l’Académie

5.3 COMMUNICATIONS

5.3.1 Adoption d'une résolution confirmant l'utilisation du stationnement du pavillon Jean-Béliveau

5.3.2 Fermeture d'une partie de la rue Tourigny

5.3.3 Demande d’autorisation formulée par La Sécurité alimentaire inc. pour faire de la sollicitation sur la voie publique dans le cadre de la Grande Guignolée de Noël qui aura lieu le jeudi 3 décembre 2020

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de "Conseiller en urbanisme" au sein du Service de la gestion du territoire, Division opérations (urbanisme)

6.2 Embauche d'une personne au poste d'"Opérateur réseau (Division de l'eau potable)" au sein du Service de l'environnement, Division de l'eau potable

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Adoption d'une résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relative à un emprunt par obligations au montant de 7,594,000$, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt

7.1.2 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité

7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant la dépense prévue au Règlement d'emprunt numéro 1325-2020 (règlement parapluie)

7.1.4 Adoption d'une résolution autorisant la dépense prévue au Règlement d'emprunt numéro 1326-2020 (règlement parapluie)

7.1.5 Adoption d'une résolution autorisant l'option d'achat du camion échelle

7.1.6 Liste des comptes pour le mois de septembre 2020 totalisant 14,346,201,70$

7.2 ÉVALUATION

7.2.1 Dépôt d'une lettre du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation concernant l'approbation de la proportion médiane et du facteur comparatif du rôle d'évaluation foncière pour l'exercice financier 2021

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Dépôt de divers certificats d'enregistrement 

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Soumissions reçues en vue de l'approvisionnement et transport de sel de voirie en vrac pour l'année 2020-2021

9.1.2 Contrat à intervenir en vue de l'exécution des travaux de concassage de matériaux secs

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Adoption d'une résolution autorisant le renouvellement d'une entente de développement culturel à intervenir pour les années 2021, 2022 et 2023

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INSFRASTRUCTURES

12.1.1 Offres de services reçues afin de retenir les services professionnels d’une firme d’ingénieurs-conseils en vue de la réalisation des travaux de réaménagement du parc Bellevue

12.1.2 Offre de services reçue afin de retenir les services d’une firme-conseil en vue de la réalisation des audits techniques des bâtiments de la Ville de Victoriaville

12.2 URBANISME

12.2.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 71, rue Bernier

12.2.2 Adoption d'une résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 748, boulevard des Bois-Francs Sud

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 81, rue Charlebois

12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 110, boulevard Arthabaska Ouest

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 181, rue Laurier Ouest

12.3.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 106, rue Belmont

12.3.5 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 196, rue de Mère-Marie-Pagé

12.3.6 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 45, rue de l'Artisan

12.3.7 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 362, boulevard des Bois-Francs Nord

12.3.8 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 1, rue Maheu

12.3.9 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 644 et 646-648, boulevard des Bois-Francs Sud

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.8. TOPONYMIE

12.8.1 Rapport du Comité de toponymie

13. ENVIRONNEMENT

13.1. EAU POTABLE

13.1.1 Soumissions reçues en vue des travaux d'installation de réacteurs ultraviolets à l'usine d'eau potable Hamel

13.1.2 Demande d'aide financière formulée par l'organisme Copernic

13.2. EAUX USÉES

13.2.1 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Réseau Environnement concernant l'adhésion au Programme d'excellence en gestion des eaux pluviales

15. LÉGISLATION

15.1. RÈGLEMENTS

15.1.1 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1314-2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers et dépôt du projet de règlement numéro 1371-2020 (consulter le projet)

15.1.2 Adoption du Règlement numéro 1346-2020 modifiant le Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale numéro 1267-2019 (consulter le Règlement)

15.1.3 Adoption du Règlement numéro 1365-2020 décrétant l'imposition d'une compensation à l'égard de certains immeubles assujettis à des travaux d'entretien du cours d'eau Marcoux (consulter le Règlement)

15.1.4 Adoption du Règlement numéro 1369-2020 modifiant le Règlement numéro 1343-2020 décrétant l’épandage de granulat concassé et l’asphaltage de la rue Patrick (consulter le Règlement)

15.2. RÉSOLUTIONS

15.2.1 Nomination d'un membre au sein du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville

15.2.2 Contrat à intervenir en vue de l'acquisition et de l'installation d'un système d'observation météorologique automatisé à l’aéroport André-Fortin

15.2.3 Entente de partenariat à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Sûreté du Québec concernant l'obtention des services de quatre cadets pour la saison estivale 2021

16. AFFAIRES NOUVELLES

17. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

17.1 Interventions des membres du conseil municipal

18. PÉRIODE DES QUESTIONS

18.1 Période des questions

19. LEVÉE DE LA SÉANCE

19.1 Levée de la séance

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