Avis public émis le 3 mai 2021

Séance ordinaire du 3 mai 2021 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 6 et 19 avril 2021

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation de la Semaine québécoise des familles pour l'année 2021

4.2 Dépôt d'une pétition formulée par des résidents de la rue Michel

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.1. TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION

5.1.1 Adoption d'une résolution concernant les services de téléphonie cellulaire 

5.1.2 Renouvellement du contrat de service de téléphonie entre la Ville de Victoriaville et Bell Canada 

5.1.3 Renouvellement et mise en place de nouveaux contrats avec Microsoft Canada et Compugen inc.

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Directeur adjoint » au sein du Service de la sécurité publique

6.2 Nomination par intérim d'une personne au poste de « Directeur » au sein du Service de la sécurité publique

6.3 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Contremaître » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

6.4 Lettres d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des pompiers de la Ville de Victoriaville - CSN

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Modifications apportées à la politique et procédure concernant la capitalisation et l'amortissement des immobilisations

7.1.2 Approbation des prévisions budgétaires de l'organisme Rouli-Bus inc. pour l'année 2021

7.1.3 Liste des comptes pour le mois d'avril 2021 totalisant 9 507 425,57 $

7.2. ÉVALUATION

7.2.1 Désignation d'un évaluateur responsable par intérim

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Entente-cadre de partenariat à intervenir entre LaFaculT, la Ville de Victoriaville et le Cégep de Victoriaville

8.1.2 Dépôt du certificat d'enregistrement du Règlement numéro 1404-2021

9. TRAVAUX PUBLICS

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.4. BIBLIOTHÈQUES

10.4.1 Demande d'aide financière à être formulée au ministère de la Culture et des Communications dans le cadre du programme Aide aux projets - Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes


10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Bail à intervenir entre la compagnie 9418-5030 Québec inc. et la Ville de Victoriaville concernant la location des locaux situés aux numéros 387 à 389, rue Notre-Dame Est


10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Demande d'aide financière à être formulée au gouvernement du Québec dans le cadre du Programme de soutien financier aux initiatives soutenant l'éveil à la lecture, à l'écriture et aux mathématiques

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. URBANISME

12.1.1 Adoption du second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 110, rue Laurier Est

12.1.2 Adoption d'une résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 1, rue Gaby

12.1.3 Adoption d'une résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 349, rue Cartier

12.1.4 Adoption d'une résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 568, rue Gamache

12.1.5 Demande d'autorisation formulée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec par Hydro-Québec

12.2. DÉROGATIONS MINEURES

12.2.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 1016, boulevard des Bois-Francs Sud

12.2.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 90, boulevard des Bois-Francs Sud

12.2.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 602, boulevard des Bois-Francs Sud

12.2.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 271-273, boulevard des Bois-Francs Sud

12.2.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 361, rue Notre-Dame Est

12.2.6 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 83, avenue Pie-X

12.2.7 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 18, rue Carmen

12.3. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.3.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

13. ENVIRONNEMENT

13.1. EAU POTABLE

13.1.1 Modifications à être apportées à l'entente intervenue entre la Municipalité de Saint-Christophe-d'Arthabaska et la Ville de Victoriaville concernant l'alimentation en eau potable et la fourniture de services

14. GÉNIE

14.1 Renouvellement de la convention entre la Ville de Victoriaville et Rouli-Bus inc. relative au centre de répartition du service de transport collectif de personnes par taxi

14.2 Demande d'aide financière à être formulée dans le cadre du Programme d'aide à la voirie locale, Volet Soutien, en vue des travaux d’asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues

14.3 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de fabrication et d’installation de panneaux de signalétique et d’interprétation au Boisé-des-Frères-du-Sacré-Cœur

14.3. TRANSPORTS

14.3.1 Recommandations du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie des rues Suzor-Coté et Buisson

14.3.2 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Girouard

14.3.3 Recommandations du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de l'avenue Dunn

14.3.4 Recommandations du Comité des transports visant à interdire le stationnement, en période hivernale, sur une partie des rues Lafrance et Sylvain

14.3.5 Recommandations du Comité des transports visant à implanter un cul-de-sac sur une partie de la rue de l'Académie

15. LÉGISLATION

15.1. RÈGLEMENTS

15.1.1 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1408-2021

15.1.2 Adoption du projet de règlement numéro 1408-2021 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

15.1.3 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale numéro 1267-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1409-2021

15.1.4 Adoption du projet de règlement numéro 1409-2021 modifiant le Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale numéro 1267-2019

15.1.5 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement numéro 1264-2019 relatif aux permis et aux certificats et dépôt du projet de règlement numéro 1410-2021

15.1.6 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant le Programme de subvention pour l’utilisation des couches lavables et dépôt du projet de règlement numéro 1411-2021

15.1.7 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant une dépense et un emprunt en vue de financer l’exécution des travaux de rénovation du Centre communautaire d’Arthabaska et dépôt du projet de règlement numéro 1412-2021

15.1.8 Adoption du second projet de règlement numéro 1406-1-2021 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

15.1.9 Adoption du Règlement numéro 1396-2021 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

15.1.10 Adoption du Règlement numéro 1407-2021 modifiant le Règlement d’emprunt numéro 1289-2019 décrétant une dépense et un emprunt en vue de financer la préparation des plans et devis ainsi que l’exécution des travaux de restauration du réservoir Beaudet

15.2. RÉSOLUTIONS

15.2.1 Adhésion de la Ville de Victoriaville à la déclaration d'engagement Unis pour le climat lancée par l'Union des municipalités du Québec

15.2.2 Engagement de la Ville de Victoriaville à signer et à adhérer à la Charte municipale pour la protection de l’enfant

15.2.3 Entente à intervenir entre la MRC d'Arthabaska et la Ville de Victoriaville concernant la gestion du Programme de subvention Réno-Quartiers et du Programme Rénovation Québec

15.2.4 Nomination d'un représentant municipal au sein de l'organisme TaxiBus Victoriaville

16. AFFAIRES NOUVELLES

17. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

17.1 Interventions des membres du conseil municipal

18. PÉRIODE DES QUESTIONS

18.1 Période des questions

19. LEVÉE DE LA SÉANCE

19.1 Levée de la séance

  Liste des avis publics