Avis public émis le 13 mai 2022

Séance extraordinaire du 16 mai 2022 (17h30)

Texte légal

1. PRÉSENCES

2. SUJETS À L'ORDRE DU JOUR

2.1 Utilisation gratuite du stationnement De Bigarré dans le cadre de la bibliovente

2.2 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité

2.3 Subventions à la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville et à la Corporation de développement économique de Victoriaville et sa région pour la réalisation des actions du plan d'action pour la relance du centre-ville

2.4 Mandat à être accordé en vue de la surveillance des travaux dans le cadre de la mise à niveau du poste de pompage des Mélèzes

2.5 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de béton bitumineux (interventions mécaniques) pour l’année 2022

2.6 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'un système de détection avec la technologie RFID

2.7 Résolution d'intention

2.8 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

2.9 Adoption d'un projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 1-3, rue Angers

2.10 Adoption d'un projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 94, rue Laurier Ouest

2.11 Adoption d'un second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 620, rue Notre-Dame Ouest

2.12 Adoption d'un second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 50, boulevard Arthabaska Est

2.13 Adoption du second projet de règlement numéro 1461-1-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

Règlement 1461-1-2022

2.14 Adoption du second projet de règlement numéro 1462-1-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

Règlement 1462-1-2022

2.15 Adoption du second projet de règlement numéro 1463-1-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et le Règlement relatif aux permis et aux certificats numéro 1264-2019

Règlement 1463-1-2022

2.16 Adoption du Règlement numéro 1464-2022 modifiant le Règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville de Victoriaville

Règlement 1464-2022

3. PÉRIODE DES QUESTIONS

3.1 Période des questions

4. LEVÉE DE LA SÉANCE

4.1 Levée de la séance

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