Avis public émis le 13 janvier 2023
Séance ordinaire du 16 janvier (18h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
Texte légal
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 5 et 12 décembre 2022
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
5. DIRECTION GÉNÉRALE
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Embauche d'une personne au poste cadre de « Contremaître », Division voirie, au sein du Service des travaux publics
6.2 Embauche d'une personne au poste cadre de « Contremaître », Division parcs et espaces verts, au sein du Service des travaux publics
6.3 Modifications à être apportées à l’organigramme fonctionnel de la Ville de Victoriaville
6.4 Création du poste cadre de « Chef de Divisions - culture et vie communautaire » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire
6.5 Création du poste cadre de « Chef de Divisions - loisirs, sports et événements » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire
6.6 Création du poste cadre de « Coordonnateur- loisirs et animations », Division loisirs et sports, au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire
6.7 Nomination d'une personne au poste cadre de « Coordonnatrice - loisirs et animations », Division loisirs et sports, au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire
6.8 Création du poste cadre de « Coordonnateur - organismes et événements », Division événements, au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire
6.9 Nomination d'une personne au poste cadre de « Coordonnateur - organismes et événements », Division événements, au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire
6.10 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et l'employé numéro 000757
6.11 Modifications à être apportées au titre et à la description de tâches du poste de « Coordonnateur - sports et événements » pour « Responsable - sports et plein air », Division loisirs et sports, au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire
6.12 Abolition de postes découlant de la restructuration du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire
6.13 Embauche d'une personne au poste cadre de « Chef de Divisions - culture et vie communautaire » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire
6.14 Embauche d'une personne au poste cadre de « Chef de Divisions - loisirs, sports et événements » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire
6.15 Lettres d'entente 2022-01-01, 2022-03, 2022-04 et 2022-05 à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des pompiers et pompières du Québec, SCFP 7102
6.16 Adoption d'une résolution concernant le renouvellement de l'adhésion de la Ville de Victoriaville à la Mutuelle de prévention en santé et sécurité du travail pour l'année 2023
6.17 Autorisation en vue d'obtenir les informations relatives aux antécédents judiciaires lors d'embauches
6.18 Nomination d'une personne au poste cadre de « Capitaine à la formation », Division formation, au sein du Service de sécurité incendie
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Approbation des prévisions budgétaires de la Corporation d'initiative industrielle de Victoriaville pour l'année 2023
7.1.2 Résolution autorisant des dépenses prévues aux Règlements d'emprunt numéros 1433-2021 et 1488-2022 (règlements parapluie) et à même le fonds de parcs et terrains de jeux
7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 1282-2019 (règlement parapluie)
7.1.4 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 1326-2020 (règlement parapluie)
7.1.5 Résolution autorisant des dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 1432-2021 (règlement parapluie)
7.1.6 Résolution autorisant des dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 1483-2022 (règlement parapluie)
7.1.7 Résolution autorisant des dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 1484-2022 (règlement parapluie)
7.1.8 Résolution autorisant des dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 1485-2022 (règlement parapluie)
7.1.9 Résolution autorisant la dépense prévue au Règlement d'emprunt numéro 1486-2022 (règlement parapluie)
7.1.10 Résolution visant à autoriser les versements à titre d'avance à la Corporation récréative Victoriaville
7.1.11 Résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité
7.1.12 Liste des comptes pour le mois de décembre 2022 totalisant 13 701 770,71 $
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et diverses municipalités relativement au loisir
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1. VOIRIE
9.1.1 Résolution autorisant le Service du génie et de l’environnement ainsi que le Service des travaux publics à soumettre toute demande de permission de voirie auprès du ministère des Transports et de la Mobilité durable
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.1. SPORTS ET LOISIRS
10.1.1 Protocole d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Club de soccer Optimum de Victoriaville
11. SÉCURITÉ INCENDIE
12. GESTION DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
12.1. URBANISME
12.1.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 20, rue de l'Ermitage
12.2. DÉROGATIONS MINEURES
12.2.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 82, rue Émile
12.2.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 70-72, rue Laurier Est
12.2.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 38, rue Laurier Ouest
12.2.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 1018, rue Cartier
12.3. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.3.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
12.7. DÉVELOPPEMENT DURABLE
12.7.1 Adhésion au programme Partenaires dans la protection du climat
13.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
13.1.1 Demande d’aide financière à être formulée dans le cadre des travaux d’asphaltage et de réfection de voirie et travaux de réfection et de construction de bordures et de trottoirs sur diverses rues pour l’année 2023 – rue de la Grande-Place
13.1.2 Demande d’aide financière à être formulée dans le cadre des travaux d’asphaltage et de réfection de voirie et travaux de réfection et de construction de bordures et de trottoirs sur diverses rues pour l’année 2023 – rue des Lilas
13.1.3 Demande d’aide financière à être formulée dans le cadre des travaux de réaménagement de l’intersection des rues Campagna, Grégoire et du Père-Lebel
13.2. TRANSPORTS
13.2.1 Offre de service reçue en vue de l'octroi d'un contrat de services de transport collectif à la demande
13.2.2 Approbation des prévisions budgétaires de l'organisme TaxiBus Victoriaville pour l'année 2023
13.2.3 Résolution autorisant le versement d'une contribution financière à Rouli-Bus inc.
13.3. EAU POTABLE
13.3.1 Demande d'aide financière à être formulée dans le cadre du Programme pour l’élaboration des plans de protection des sources d'eau potable (PEPPSEP)
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement
14.1.2 Adoption du projet de règlement numéro 1502-2023 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.1.3 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement
14.1.4 Adoption du projet de règlement numéro 1503-2023 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.1.5 Avis de motion à être donné d’un règlement remplaçant le Règlement numéro 352-1999 relatif au déroulement de la période de questions lors des séances du conseil municipal et dépôt du projet de règlement
14.1.6 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1271-2019 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre de l'exécution de travaux à des postes de pompage et à l'usine d'eau potable Hamel et dépôt du projet de règlement
14.1.7 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre de l'exécution des travaux de réfection de trottoirs et de pavage sur diverses rues incluant la construction de nouveaux trottoirs, de bandes cyclables et d'infrastructures de drainage et dépôt du projet de règlement
14.1.8 Adoption du second projet de règlement numéro 1495-1-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.1.9 Adoption du Règlement numéro 1496-2022 modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme
14.1.10 Adoption du Règlement numéro 1492-2022 modifiant le Règlement numéro 917-2010 sur la rémunération des élus municipaux
14.1.11 Adoption du Règlement numéro 1497-2022 modifiant le Règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville de Victoriaville
14.1.12 Adoption du Règlement numéro 1498-2022 modifiant le Règlement numéro 38-1993 décrétant l'imposition d'une compensation pour services municipaux sur certains immeubles exempts de toute taxe foncière
14.1.13 Adoption du Règlement numéro 1499-2022 modifiant le Règlement numéro 110-1994 décrétant le taux de la taxe reliée à l'assainissement des eaux
14.1.14 Adoption du Règlement numéro 1500-2022 décrétant les taux d'imposition foncière et les autres redevances à être imposés sur les biens-fonds imposables situés sur le territoire de Victoriaville pour l'année 2023
14.1.15 Adoption du Règlement numéro 1501-2022 modifiant divers règlements d'urbanisme
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Résolution d'appui pour l'engagement financier de la Finale des Jeux du Québec à l'hiver 2026
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du conseil municipal
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance
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