Avis public émis le 6 juin 2025

Séance ordinaire du 9 juin (18h)

Texte légal

1. Présences

2. Propos du maire

2.1. Propos du maire

3. Ordre du jour

3.1. Adoption de l'ordre du jour

4. Procès-verbaux

4.1. Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 5 et 20 mai 2025 et d'un procès-verbal de correction

5. Administration

5.1. Général

5.2. Dépôt des rapports

5.2.1. Dépôt des certificats d'enregistrement des règlements d'emprunt numéros 1606-2025 et 1607-2025

5.3. Proclamation

5.3.1. Proclamation de la Semaine québécoise des personnes handicapées 2025

5.3.2. Proclamation de la Journée mondiale de lutte contre la maltraitance des personnes aînées 2025

5.3.3. Proclamation de la Journée mondiale du réfugié 2025

5.4. Demandes au ministère

6. Finances

6.1. Comptes à payer

6.1.1. Liste des comptes pour le mois de mai 2025 totalisant 6 442 844,04 $

6.2. Trésorerie

6.2.1. Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 15 253 000 $ qui sera réalisé le 27 juin 2025

6.2.2. Autorisation d'effectuer, d'affecter ou de libérer des dépenses à être financées par les activités de fonctionnement, l'excédent de fonctionnement, les revenus de transfert et les emprunts de la municipalité

6.2.3. Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1432-2021 (parapluie)

6.2.4. Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1485-2022 (parapluie)

6.2.5. Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1486-2022 (parapluie)

6.2.6. Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1487-2022 (parapluie)

6.3. Subventions

6.3.1. Versement d'un don reçu au Comité organisateur de la 62e Finale des Jeux du Québec, Hiver 2028 - Victoriaville

6.4. Règlements d’emprunt

7. Gestion contractuelle

7.1. Contrat en vue des travaux de débroussaillage des fossés pour l'année 2025

7.2. Contrat en vue des travaux de fabrication de panneaux de signalétique extérieure

7.3. Vente du véhicule pompe citerne International SF267

8. Capital humain

8.1. Taux de salaire à être accordé aux étudiants

8.2. Suspension sans solde d'employés municipaux

9. Règlements généraux

9.1. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1454-2022 établissant le programme municipal d'aide financière complémentaire au programme AccèsLogis Québec de la Société d'habitation du Québec et dépôt du projet de règlement

9.2. Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1600-2024 décrétant les taux d'imposition foncière et les autres redevances à être imposés sur les biens-fonds imposables situés sur le territoire de Victoriaville pour l'année 2025 et dépôt du projet de règlement

10. Urbanisme

10.1. Dérogations mineures

10.1.1. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 409, rue Gamache

10.1.2. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au 13, rue de l'Entente

10.1.3. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 29, boulevard Arthabaska Est

10.1.4. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au 20, rue de l'Ermitage

10.1.5. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au 330, rue J.-Aurèle-Roux

10.1.6. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au 1142, rue Notre-Dame Ouest

10.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

10.2.1. Projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale

10.2.2. Projet ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale concernant l'immeuble situé aux numéros 155-155A, rue Saint-Jean-Baptiste

10.2.3. Projet ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale concernant l'immeuble situé au numéro 449, rue Notre-Dame Ouest

10.3. Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)

10.3.1. Adoption d'un projet de résolution PPCMOI 2025-03 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 409, rue Gamache

10.3.2. Adoption de la résolution PPCMOI 2025-02 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 94, rue Girouard

10.4. Projets particuliers d'habitation (PPH)

10.4.1. Adoption de la résolution PPH 2025-05 concernant un projet particulier d'habitation pour l'immeuble situé au numéro 5, rue Roméo

10.4.2. Adoption de la résolution PPH 2025-08 concernant un projet particulier d'habitation pour l'immeuble situé au numéro 449, rue Notre-Dame Ouest

10.4.3. Adoption de la résolution PPH 2025-09 concernant un projet particulier d'habitation pour l'immeuble situé au numéro 101, rue des Jonquilles

10.5. Commission de Protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)

10.6. Règlements d’urbanisme

10.6.1. Adoption du Règlement numéro 1605-2025 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

10.6.2. Adoption du Règlement numéro 1608-2025 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

10.6.3. Adoption du Règlement numéro 1609-2025 modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d'urbanisme

10.6.4. Adoption du Règlement numéro 1610-2025 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

11. Gestion de l’espace public

11.1. Transport

11.2. Toponymie

11.3. Évènements

11.3.1. Autorisation d'un droit de passage dans le cadre de l'événement cycliste vélo SP 2025

11.4. Fermeture de rue

12. Affaires juridiques

12.1. Projet d'acte de donation à intervenir concernant un immeuble situé au numéro 125, rue Larivière

12.2. Projet d'acte d'emphytéose à intervenir entre la Ville et le Camping Plage des Sables concernant deux lots boisés à proximité dudit camping

13. Affaires nouvelles

14. Intervention des membres du conseil

14.1. Interventions des membres du conseil

15. Période des questions

15.1. Période des questions

16. Levée de la séance

16.1. Levée de la séance

VICTORIAVILLE, le 6 juin 2025

La greffière,

ROSANE ROY

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