Avis public émis le 29 août 2025

Séance ordinaire du 2 septembre (18h)

Texte légal

1. PRÉSENCES

2. PROPOS DU MAIRE

2.1 Propos du maire

3. ORDRE DU JOUR

3.1 Adoption de l'ordre du jour

4. PROCÈS-VERBAUX

4.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues le 11 août 2025

5. ADMINISTRATION

5.1. Général

5.2. Dépôt des rapports

5.2.1 Dépôt des listes de mouvement du personnel

5.3. Proclamation

5.3.1 Proclamation du Mois de la sensibilisation au cancer de la prostate 2025

5.3.2 Proclamation des Journées de la culture 2025

5.4. Demandes au ministère

5.4.1 Demande d’aide financière à être formulée auprès du ministère des Transports et de la Mobilité durable dans le cadre du Programme d’aide à la voirie locale (PAVL) – volet Redressement, pour les travaux d’asphaltage 2026

5.4.2 Demande d’aide financière à être formulée auprès du ministère des Transports et de la Mobilité durable dans le cadre du Programme d’aide à la voirie locale (PAVL) – volet Soutien, pour les travaux d’asphaltage 2026

6. FINANCES

6.1. Comptes à payer

6.1.1 Liste des comptes pour le mois d'août 2025 totalisant 7 470 998,62 $

6.2. Trésorerie

6.2.1 Autorisation d'effectuer, d'affecter ou de libérer des dépenses à être financées par les activités de fonctionnement, l'excédent de fonctionnement, les revenus de transfert et les emprunts de la municipalité

6.3. Subventions

6.3.1 Recommandation du Comité loisir, culture et développement des communautés concernant les demandes d'aide financière aux organismes

6.3.2 Demande d'admissibilité à la reconnaissance municipale de l'organisme Entraide Mauricie-Centre-du-Québec pour hommes agressés sexuellement dans l'enfance (EMPHASE)

6.3.3 Aide financière pour l'acquisition d'un immeuble situé au numéro 53, rue Monfette

6.4. Règlements d'emprunt

7. GESTION CONTRACTUELLE

7.1 Contrat pour les services professionnels d’ingénierie en vue des travaux de décarbonation de la bibliothèque Alcide-Fleury et du Centre communautaire d’Arthabaska

7.2 Contrat pour les services professionnels d’ingénierie pour la réalisation d’études géotechniques et environnementales en vue des travaux de reconstruction de la rue de Versailles et de la réfection de diverses rues de la municipalité

7.3 Renouvellement du contrat d'assurance collective

8. CAPITAL HUMAIN

8.1 Embauche d'une personne au poste cadre de « Bibliothécaire », Division culture, au sein du Service du loisir, de la culture et du développement des communautés

8.2 Embauche d'une personne au poste cadre de « Coordonnatrice - arts et culture », Division culture, au sein du Service du loisir, de la culture et du développement des communautés

8.3 Embauche d'une personne au poste cadre de « Coordonnatrice transport », Division planification, au sein du Service des infrastructures

8.4 Renouvellement de contrat au poste professionnel contractuel d'« Agente de communication », Division relations citoyennes, au sein du Service des communications et des relations citoyennes

8.5 Renouvellement du Protocole des brigadiers et brigadières scolaires 2025-2030

9. RÈGLEMENTS MUNICIPAUX

9.1 Avis de motion à être donné d'un règlement visant à remplacer le Règlement numéro 1458-2022 concernant le Régime de retraite des employé.e.s de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1616-2025

9.2 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1528 2023 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue des travaux de construction d'une piste cyclable sur le boulevard Jutras Ouest et dépôt du projet de règlement numéro 1622-2025

9.3 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue des travaux de reconstruction des infrastructures des rues Arthur et Notre-Dame Ouest et dépôt du projet de règlement numéro 1623-2025

9.4 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1579 2024 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue des travaux de reconstruction des rues Victoria et Marchand et dépôt du projet de règlement numéro 1624-2025

9.5 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations (règlement parapluie) et dépôt du projet de règlement numéro 1625-2025

9.6 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations (règlement parapluie) et dépôt du projet de règlement numéro 1626-2025

9.7 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations (règlement parapluie) et dépôt du projet de règlement numéro 1627-2025

9.8 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations (règlement parapluie) et dépôt du projet de règlement numéro 1628-2025

9.9 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations (règlement parapluie) et dépôt du projet de règlement numéro 1629-2025

9.10 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations (règlement parapluie) et dépôt du projet de règlement numéro 1630-2025

9.11 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations (règlement parapluie) et dépôt du projet de règlement numéro 1631-2025

9.12 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations (règlement parapluie) et dépôt du projet de règlement numéro 1632-2025

9.13 Adoption du Règlement numéro 1617-2025 modifiant le Règlement numéro 1556 2024 instaurant un Programme de crédit de taxes foncières visant à favoriser la construction et la location annuelle de logements locatifs servant à des fins résidentielles

9.14 Adoption du Règlement numéro 1618-2025 décrétant un programme complémentaire à son Programme visant à stimuler le développement et la concertation d’initiatives publiques et privées en matière d’habitation établi par le décret 831-2023

9.15 Adoption du Règlement numéro 1619-2025 modifiant le Règlement numéro 1314 2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers

10. URBANISME

10.1.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 121, rue de la Manufacture

10.1.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 138, rue des Mésanges

10.1.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 151-153, boulevard des Bois-Francs Nord

10.2. Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

10.2.1 Projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale

10.3. Projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) 

10.3.1 Adoption du second projet de résolution PPCMOI 2025-04 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour l'immeuble situé aux numéros 101-105, rue Notre-Dame Est

10.3.2 Adoption du second projet de résolution PPCMOI 2025-05 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour l'immeuble situé aux numéros 360-390, rue J.-Aurèle-Roux

10.3.3 Adoption du second projet de résolution PPCMOI 2025-07 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour l'immeuble situé aux numéros 2-4, rue Laurier Ouest

10.3.4 Adoption de la résolution PPCMOI 2025-06 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour l'immeuble situé au numéro 0, rue Paix-de-la-Montagne (lot numéro 2 949 487 du cadastre du Québec)

10.4. Projets particuliers d'habitation (PPH) 

10.4.1 Adoption de la résolution PPH 2025-10 concernant un projet particulier d'habitation pour les immeubles situés aux numéros 17, rue Romulus et 3, rue Fabiola

10.4.2 Adoption de la résolution PPH 2025-12 concernant un projet particulier d'habitation pour les immeubles situés aux numéros 401 et 415, boulevard des Bois-Francs Sud

10.5. Commision de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)

10.6. Règlements d'urbanisme 

11. GESTION DE L’ESPACE PUBLIC

11.1. Transport

11.2. Toponymie

11.3. Évènements

 11.3.1 Fermeture de rue dans le cadre d'une fête de voisins

11.4. Fermeture de rue

12. AFFAIRES JURIDIQUES

12.1 Renouvellement de partenariat avec l'Université du Québec à Trois-Rivières (UQTR) concernant la Chaire de recherche municipale pour les villes durables

12.2 Protocole d'entente à intervenir dans le cadre de la tenue de l'événement Coupe Canada Fenergic pour les éditions 2026 à 2028

12.3 Entente de financement à intervenir dans le cadre du Programme d'hébergement temporaire et d'aide à la recherche de logement (volet 2)

12.4 Renouvellement du protocole d'entente entre la Ville de Victoriaville et le Collège Clarétain

12.5 Renouvellement du protocole d'entente de services pour l'utilisation du Complexe multisport Promutuel

13. AFFAIRES NOUVELLES

14. INTERVENTION DES MEMBRES DU CONSEIL

14.1 Interventions des membres du conseil

15. PÉRIODE DES QUESTIONS

15.1 Période des questions

16. LEVÉE DE LA SÉANCE

16.1 Levée de la séance

VICTORIAVILLE, le 29 août 2025

La greffière,

ROSANE ROY

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